Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4Q/NC/EVREUX/163 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
01/09/1938-28/12/1951
Lieu
Évreux
Type de document
Volumes de formules de saisies immobilières
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes de formules de saisies immobilières
  • Volume 163
Résultat n°2
Cote
4Q/NC/EVREUX/162 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
23/03/1937-17/08/1938
Lieu
Évreux
Type de document
Volumes de formules de saisies immobilières
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes de formules de saisies immobilières
  • Volume 162
Résultat n°3
Cote
4Q/NC/EVREUX/157 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
23/01/1928-02/01/1931
Lieu
Évreux
Type de document
Volumes de formules de saisies immobilières
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes de formules de saisies immobilières
  • Volume 157
Résultat n°4
Cote
4Q/NC/EVREUX/158 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
13/03/1931-18/09/1933
Lieu
Évreux
Type de document
Volumes de formules de saisies immobilières
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes de formules de saisies immobilières
  • Volume 158
Résultat n°5
Cote
4Q/NC/EVREUX/164/2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
31/01/1953-03/12/1959
Lieu
Évreux
Type de document
Volumes de formules de saisies immobilières
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes de formules de saisies immobilières
  • Volume 164-2
Résultat n°6
Cote
4Q/NC/EVREUX/164/1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
28/01/1952-20/09/1952
Lieu
Évreux
Type de document
Volumes de formules de saisies immobilières
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes de formules de saisies immobilières
  • Volume 164-1
Résultat n°7
Cote
4Q/NC/EVREUX/159 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
19/09/1933-05/03/1935
Lieu
Évreux
Type de document
Volumes de formules de saisies immobilières
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes de formules de saisies immobilières
  • Volume 159
Résultat n°8
Cote
4Q/NC/EVREUX/160 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
18/03/1935-18/03/1936
Lieu
Évreux
Type de document
Volumes de formules de saisies immobilières
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes de formules de saisies immobilières
  • Volume 160
Résultat n°9
Cote
4Q/NC/EVREUX/161 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
25/03/1936-15/03/1937
Lieu
Évreux
Type de document
Volumes de formules de saisies immobilières
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes de formules de saisies immobilières
  • Volume 161