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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Volume 5433

    Date

    05/08/1954-12/08/1954

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5433 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5433
  2. Résultat n°2

    Volume 5443

    Date

    03/09/1954-07/09/1954

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5443 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
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    • Volume 5443
  3. Résultat n°3

    Volume 4920

    Date

    20/02/1943-01/03/1943

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/4920 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 4920
  4. Résultat n°4

    Volume 5184

    Date

    06/01/1950-12/01/1950

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5184 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
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    • Volume 5184
  5. Résultat n°5

    Volume 5432

    Date

    29/07/1954-05/08/1954

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5432 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
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    • Volume 5432
  6. Résultat n°6

    Volume 5224

    Date

    25/10/1950-28/10/1950

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5224 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
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    • Volume 5224
  7. Résultat n°7

    Volume 5144

    Date

    04/02/1949-16/02/1949

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5144 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5144
  8. Résultat n°8

    Volume 5538

    Date

    13/12/1955-15/12/1955

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5538 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
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    • Volume 5538
  9. Résultat n°9

    Volume 5261

    Date

    18/07/1951-20/07/1951

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5261 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
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    • Volume 5261
  10. Résultat n°10

    Volume 4945

    Date

    26/10/1943-06/11/1943

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/4945 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
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    • Volume 4945
  11. Résultat n°11

    Volume 5488

    Date

    30/03/1955-04/04/1955

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5488 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
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    • Volume 5488
  12. Résultat n°12

    Volume 4961

    Date

    05/04/1944-22/04/1944

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/4961 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
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    • Volume 4961
  13. Résultat n°13

    Volume 5394

    Date

    06/01/1954-15/07/1954

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5394 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
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    • Volume 5394
  14. Résultat n°14

    Volume 5532

    Date

    18/11/1955-24/11/1955

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5532 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
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    • Volume 5532
  15. Résultat n°15

    Volume 5137

    Date

    06/12/1948-14/12/1948

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5137 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5137
  16. Résultat n°16

    Volume 5133

    Date

    29/10/1948-12/11/1948

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5133 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5133
  17. Résultat n°17

    Volume 5477

    Date

    29/01/1955-03/02/1955

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5477 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5477
  18. Résultat n°18

    Volume 4936

    Date

    22/07/1943-03/08/1943

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/4936 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 4936
  19. Résultat n°19

    Volume 5138

    Date

    14/12/1948-21/12/1948

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5138 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
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    • Volume 5138
  20. Résultat n°20

    Volume 5240

    Date

    16/02/1951-24/02/1951

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5240 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5240
  21. Résultat n°21

    Volume 5207

    Date

    30/06/1950-06/07/1950

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5207 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5207
  22. Résultat n°22

    Volume 5139

    Date

    21/12/1948-31/12/1948

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5139 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5139
  23. Résultat n°23

    Volume 5467

    Date

    22/12/1954-28/12/1954

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5467 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5467
  24. Résultat n°24

    Volume 5013

    Date

    10/01/1946-15/01/1946

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5013 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5013
  25. Résultat n°25

    Volume 5122

    Date

    24/07/1948-03/08/1948

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5122 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5122
  26. Résultat n°26

    Volume 5076

    Date

    18/06/1947-26/06/1947

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5076 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5076
  27. Résultat n°27

    Volume 5444

    Date

    07/09/1954-09/09/1954

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5444 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5444
  28. Résultat n°28

    Volume 5116

    Date

    26/05/1948-05/06/1948

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5116 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5116
  29. Résultat n°29

    Volume 5543

    Date

    23/12/1955-24/12/1955

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5543 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5543
  30. Résultat n°30

    Volume 5262

    Date

    21/07/1951-31/07/1951

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5262 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5262
  31. Résultat n°31

    Volume 5217

    Date

    26/08/1950-04/09/1950

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5217 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5217
  32. Résultat n°32

    Volume 4933

    Date

    19/06/1943-28/06/1943

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/4933 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 4933
  33. Résultat n°33

    Volume 5251

    Date

    12/05/1951-18/05/1951

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5251 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5251
  34. Résultat n°34

    Volume 5269

    Date

    21/09/1951-26/09/1951

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5269 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5269
  35. Résultat n°35

    Volume 5490

    Date

    09/04/1955-15/04/1955

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5490 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5490
  36. Résultat n°36

    Volume 5268

    Date

    14/09/1951-21/09/1951

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5268 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5268
  37. Résultat n°37

    Volume 5033

    Date

    10/07/1946-17/07/1946

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5033 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5033
  38. Résultat n°38

    Volume 5401

    Date

    12/02/1954-18/02/1954

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5401 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5401
  39. Résultat n°39

    Volume 5164

    Date

    10/08/1949-12/08/1949

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5164 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5164
  40. Résultat n°40

    Volume 4879

    Date

    21/02/1942-03/03/1942

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/4879 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 4879