679 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Volume 5433

    Date

    05/08/1954-12/08/1954

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5433 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5433
  2. Résultat n°2

    Volume 5443

    Date

    03/09/1954-07/09/1954

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5443 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5443
  3. Résultat n°3

    Volume 4920

    Date

    20/02/1943-01/03/1943

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/4920 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 4920
  4. Résultat n°4

    Volume 5184

    Date

    06/01/1950-12/01/1950

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5184 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5184
  5. Résultat n°5

    Volume 5432

    Date

    29/07/1954-05/08/1954

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5432 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5432
  6. Résultat n°6

    Volume 5224

    Date

    25/10/1950-28/10/1950

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5224 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5224
  7. Résultat n°7

    Volume 5144

    Date

    04/02/1949-16/02/1949

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5144 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5144
  8. Résultat n°8

    Volume 5538

    Date

    13/12/1955-15/12/1955

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5538 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5538
  9. Résultat n°9

    Volume 5261

    Date

    18/07/1951-20/07/1951

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5261 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5261
  10. Résultat n°10

    Volume 4945

    Date

    26/10/1943-06/11/1943

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/4945 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 4945
  11. Résultat n°11

    Volume 5488

    Date

    30/03/1955-04/04/1955

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5488 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5488
  12. Résultat n°12

    Volume 4961

    Date

    05/04/1944-22/04/1944

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/4961 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 4961
  13. Résultat n°13

    Volume 5394

    Date

    06/01/1954-15/07/1954

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5394 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5394
  14. Résultat n°14

    Volume 5532

    Date

    18/11/1955-24/11/1955

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5532 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5532
  15. Résultat n°15

    Volume 5137

    Date

    06/12/1948-14/12/1948

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5137 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5137
  16. Résultat n°16

    Volume 5133

    Date

    29/10/1948-12/11/1948

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5133 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5133
  17. Résultat n°17

    Volume 5477

    Date

    29/01/1955-03/02/1955

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5477 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5477
  18. Résultat n°18

    Volume 4936

    Date

    22/07/1943-03/08/1943

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/4936 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 4936
  19. Résultat n°19

    Volume 5138

    Date

    14/12/1948-21/12/1948

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5138 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5138
  20. Résultat n°20

    Volume 5240

    Date

    16/02/1951-24/02/1951

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5240 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5240