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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Volume 1977
Cote
4Q/NC/EVREUX/1977 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
30/11/1945-27/02/1946
 Lieu
Évreux
 Type de document
Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Volume 1977
Résultat n°2

Volume 1972
Cote
4Q/NC/EVREUX/1972 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
31/08/1943- 09/03/1944
 Lieu
Évreux
 Type de document
Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Volume 1972
Résultat n°3

Volume 1968
Cote
4Q/NC/EVREUX/1968 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
26/05/1942-16/09/1942
 Lieu
Évreux
 Type de document
Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Volume 1968
Résultat n°4

Volume 1969
Cote
4Q/NC/EVREUX/1969 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
17/09/1942-18/02/1943
 Lieu
Évreux
 Type de document
Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Volume 1969
Résultat n°5

Volume 1971
Cote
4Q/NC/EVREUX/1971 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
19/02/1943-26/04/1943
 Lieu
Évreux
 Type de document
Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Volume 1971
Résultat n°6

Volume 1970
Cote
4Q/NC/EVREUX/1970 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
03/07/1943-19/11/1943
 Lieu
Évreux
 Type de document
Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Volume 1970
Résultat n°7

Volume 1966
Cote
4Q/NC/EVREUX/1966 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
30/10/1941-26/01/1942
 Lieu
Évreux
 Type de document
Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Volume 1966
Résultat n°8

Volume 1975
Cote
4Q/NC/EVREUX/1975 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
24/11/1943-05/10/1945
 Lieu
Évreux
 Type de document
Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Volume 1975
Résultat n°9

Volume 1973
Cote
4Q/NC/EVREUX/1973 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
10/03/1944-18/12/1944
 Lieu
Évreux
 Type de document
Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Volume 1973
Résultat n°10

Volume 1967
Cote
4Q/NC/EVREUX/1967 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
26/01/1942- 23/05/1942
 Lieu
Évreux
 Type de document
Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Volume 1967
Résultat n°11

Volume 1974
Cote
4Q/NC/EVREUX/1974 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
20/12/1944-04/07/1945
 Lieu
Évreux
 Type de document
Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Volume 1974
Résultat n°12

Volume 1976
Cote
4Q/NC/EVREUX/1976 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
04/07/1945-29/11/1945
 Lieu
Évreux
 Type de document
Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Volume 1976
Résultat n°13

Volume 1965
Cote
4Q/NC/EVREUX/1965 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
07/06/1941-30/06/1942
 Lieu
Évreux
 Type de document
Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
  • Volume 1965