Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2e semestre

    Date

    1936

    Cote

    4 M 238

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police de sûreté générale
    • Etrangers
    • Surveillance des étrangers : correspondance, listes...
    • 2e semestre
  2. Résultat n°2

    Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

    Date

    an IV

    Cote

    3 M 295

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Etat du personnel du Conseil général et des Conseils...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Arrondissement de Louviers : cantons Le Neubourg, Pont-de-l'Arche.

    Date

    1866

    Cote

    6 M 67

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Dénombrement de la population
    • Tableaux communaux par cantons et arrondissements (manquent...
    • Arrondissement de Louviers : cantons Le Neubourg, Pont-de-l'Arche.
  5. Résultat n°5

    Dossiers : procès-verbaux de gendarmerie ; correspondance

    Date

    1853-1889

    Cote

    5 M 93

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 5 M Santé publique et hygiène
    • Maladies diverses
    • Hydrophobie (rage)
    • Dossiers : procès-verbaux de gendarmerie ; correspondance
  6. Résultat n°6

    1935-1936

    Cote

    4 M 60

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police administrative
    • Voyageurs indigents - Moyens de transport gratuit
    • Indigents. Moyens de transport : dossiers individuels
    • 1935-1936
  7. Résultat n°7

    Canton de Pont-de-l'Arche

    Date

    1792-1803

    Cote

    6 M 480

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • État civil
    • Tables décennales : registres par arrondissements,...
    • Arrondissement de Louviers (par cantons et par communes)
    • Canton de Pont-de-l'Arche
  8. Résultat n°8

    Sainte-Croix-sur-Aizier

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 997

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Sainte-Croix-sur-Aizier
  9. Résultat n°9

    Gaillon

    Date

    1834-1939

    Cote

    3 M 744

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Gaillon
  10. Résultat n°10

    1844-1848

    Cote

    6 M 12

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Mouvement de la population
    • Mouvement de la population du département, de chaque...
    • 1844-1848
  11. Résultat n°11

    Bernay

    Date

    1917-1918

    Cote

    6 M 1010

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Statistiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques agricoles
    • Statistique agricole annuelle et plan départemental...
    • Bernay
  12. Résultat n°12

    décembre 1807-mars 1820

    Cote

    2 M 147

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints...
    • Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28...
    • décembre 1807-mars 1820
  13. Résultat n°13

    1831

    Cote

    1 M 236

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1831
  14. Résultat n°14

    Mesnil-Rousset (le)

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 874

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Mesnil-Rousset (le)
  15. Résultat n°15

    Bourses d'apprentissage.

    Date

    1937-1939

    Cote

    9 M 28

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Bourses d'apprentissage.
  16. Résultat n°16

    Evreux

    Date

    1831-1937

    Cote

    3 M 698

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Evreux
  17. Résultat n°17

    Légion d'honneur : candidatures ajournées ; dossiers individuels.

    Date

    1929-1939

    Cote

    1 M 409

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Distinctions honorifiques
    • Légion d'honneur - Médailles militaires
    • Légion d'honneur : candidatures ajournées ; dossiers...
  18. Résultat n°18

    Saint-Pierre-d'Autils

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1059

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Saint-Pierre-d'Autils
  19. Résultat n°19

    décembre 1827-avril 1829

    Cote

    1 M 50

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Registres du courrier
    • Registres d'enregistrement du courrier
    • Correspondance ministérielle (arrivée et départ)
    • décembre 1827-avril 1829
  20. Résultat n°20

    Exposition de 1851

    Cote

    8 M 111

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 8 M Commerce et Tourisme
    • Commerce
    • Expositions
    • Expositions universelles de Londres : instructions,...
    • Exposition de 1851
  21. Résultat n°21

    Approvisionnement en charbon des usines à gaz et autres services publics du département.

    Date

    1916-1917

    Cote

    6 M 873

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Ravitaillement civil
    • Guerre de 1914-1918
    • Registres de comptabilité
    • Approvisionnement en charbon des usines à gaz et autres...
  22. Résultat n°22

    Saint-Pierre-de-Bailleul

    Date

    1815-1876

    Cote

    2 M 745

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Saint-Pierre-de-Bailleul
  23. Résultat n°23

    1858-1864

    Cote

    1 M 435

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Distinctions honorifiques
    • Médailles d'honneur - Belles Actions
    • Belles actions ; médailles d'honneur : correspondance,...
    • 1858-1864
  24. Résultat n°24

    Boulay-Morin (le)

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 255

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Boulay-Morin (le)
  25. Résultat n°25

    Cantons du Neubourg et Pont-de-l'Arche

    Date

    1833-1902

    Cote

    6 M 637-643

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • État civil
    • Tables décennales : registres par arrondissements,...
    • Arrondissement de Louviers
    • Cantons du Neubourg et Pont-de-l'Arche
  26. Résultat n°26

    Alizay à Damville

    Date

    1909-1939

    Cote

    1 M 428

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Distinctions honorifiques
    • Médailles d'honneur - Belles Actions
    • Médaille d'honneur de l'éducation physique : dossiers...
    • Alizay à Damville
  27. Résultat n°27

    Arrondissement de Louviers

    Date

    1917

    Cote

    1 M 486

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Distinctions honorifiques
    • Mérite agricole
    • Diplôme pour femmes et enfants des mobilisés agricoles...
    • Arrondissement de Louviers
  28. Résultat n°28

    Saint-Léger-sur-Bonneville

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 715

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Saint-Léger-sur-Bonneville
  29. Résultat n°29

    1931-1932

    Cote

    1 M 477

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Distinctions honorifiques
    • Mérite agricole
    • Dossiers de propositions : demandes et promotions
    • 1931-1932
  30. Résultat n°30

    1929

    Cote

    3 M 329

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Affiches, profession de foi et coupures de presse
    • Conseil général
    • 1929
  31. Résultat n°31

    Ecole centrale des Arts et manufactures : circulaires et instructions, correspondance ; dossiers de candidats ; bourses.

    Date

    1838-1921

    Cote

    9 M 53

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Enseignement technique
    • Ecole centrale des Arts et manufactures : circulaires...
  32. Résultat n°32

    Villettes

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1163

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Villettes
  33. Résultat n°33

    Elections aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1845-1846

    Cote

    3 M 254

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Elections aux Conseils d'arrondissement en conséquence...
  34. Résultat n°34

    Indésirables : correspondance, arrestations, expulsions, dossiers individuels.

    Date

    1939-1940

    Cote

    4 M 250

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police de sûreté générale
    • Etrangers
    • Surveillance des étrangers pendant la guerre de 1939-1940
    • Indésirables : correspondance, arrestations, expulsions,...
  35. Résultat n°35

    1930

    Cote

    4 M 118

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police administrative
    • Chasse
    • Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance...
    • 1930
  36. Résultat n°36

    Morgny

    Date

    1814-1876

    Cote

    2 M 573

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Morgny
  37. Résultat n°37

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès, démissions ou annulations d'élection : circulaires, correspondance et rapports.

    Date

    1862-1863

    Cote

    3 M 265

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 7 juillet 1852
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  38. Résultat n°38

    Harcourt à Lyons

    Date

    1832-1860

    Cote

    7 M 332

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Harcourt à Lyons
  39. Résultat n°39

    Canton Le Neubourg

    Date

    1891-1936

    Cote

    6 M 326-334

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Dénombrement de la population
    • Listes nominatives par cantons
    • Canton Le Neubourg
  40. Résultat n°40

    août 1811-juin 1812

    Cote

    1 M 41

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Registres du courrier
    • Registres d'enregistrement du courrier
    • Correspondance ministérielle (arrivée et départ)
    • août 1811-juin 1812
  41. Résultat n°41

    Canton de Canappeville

    Date

    1792-1803

    Cote

    6 M 474

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • État civil
    • Tables décennales : registres par arrondissements,...
    • Arrondissement de Louviers (par cantons et par communes)
    • Canton de Canappeville
  42. Résultat n°42

    Garencières

    Date

    1807-1876

    Cote

    2 M 432

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Garencières
  43. Résultat n°43

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.

    Date

    1849-1851

    Cote

    3 M 256

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    Instructions.

    Date

    1918-1938

    Cote

    1 M 510 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cabinet du Préfet
    • Défense passive
    • Instructions.
  46. Résultat n°46

    1865-1888

    Cote

    6 M 1228

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Statistiques
    • Sinistres
    • Statistiques des événements malheureux, grêles, inondations,...
    • 1865-1888
  47. Résultat n°47

    1825-1870

    Cote

    6 M 689

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Mercuriales - Subsistances
    • Circulaires et instructions relatives aux subsistances...
    • 1825-1870
  48. Résultat n°48

    Barils (les)

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 508

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Barils (les)
  49. Résultat n°49

    janvier 1814-mars 1815

    Cote

    1 M 44

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Registres du courrier
    • Registres d'enregistrement du courrier
    • Correspondance ministérielle (arrivée et départ)
    • janvier 1814-mars 1815
  50. Résultat n°50

    Canton de Cormeilles

    Date

    1891-1936

    Cote

    6 M 218-226

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Dénombrement de la population
    • Listes nominatives par cantons
    • Canton de Cormeilles
  51. Résultat n°51

    Vin. Approvisionnement, taxation : instructions, correspondance, pièces de comptabilité.

    Date

    1919

    Cote

    6 M 867

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Ravitaillement civil
    • Guerre de 1914-1918
    • Registres de comptabilité
    • Vin. Approvisionnement, taxation : instructions, correspondance,...
  52. Résultat n°52

    Pyle (la)

    Date

    1815-1876

    Cote

    2 M 638

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Pyle (la)
  53. Résultat n°53

    Vandrimare 1831-1938 (Fayel (le)) 1831-1843 (Gournets) 1831-1843

    Cote

    3 M 1141

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Vandrimare 1831-1938 (Fayel (le)) 1831-1843 (Gournets)...
  54. Résultat n°54

    D

    Date

    1885-1942

    Cote

    4 M 435

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police de sûreté générale
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjour : dossiers individuels
    • D
  55. Résultat n°55

    Mandeville

    Date

    1831-1936

    Cote

    3 M 851

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Mandeville
  56. Résultat n°56

    Arrondissement de bouviers

    Date

    1831-1834

    Cote

    3 M 392

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 21 mars 1831
    • Composition des Conseils municipaux par arrondissements,...
    • Arrondissement de bouviers
  57. Résultat n°57

    Arrondissement de Pont-Audemer

    Date

    1856

    Cote

    6 M 45

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Dénombrement de la population
    • Tableaux communaux par cantons et arrondissements :...
    • Arrondissement de Pont-Audemer
  58. Résultat n°58

    Surveillance des étrangers pendant la guerre de 1870-1871 : sujets des puissances en guerre avec la France ; correspondance, arrestations, expulsions, dossiers individuels.

    Cote

    4 M 221

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police de sûreté générale
    • Etrangers
    • Surveillance des étrangers pendant la guerre de 1870-1871...
  59. Résultat n°59

    1911-1912

    Cote

    6 M 974

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Statistiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques agricoles annuelles : correspondance,...
    • 1911-1912
  60. Résultat n°60

    Evreux

    Date

    1903-1905

    Cote

    5 M 86

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 5 M Santé publique et hygiène
    • Hygiène
    • Règlements sanitaires communaux par arrondissements...
    • Evreux
  61. Résultat n°61

    1902-1908

    Cote

    6 M 737

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Mercuriales - Subsistances
    • Bestiaux : extraits des mercuriales des marchés aux...
    • 1902-1908
  62. Résultat n°62

    Bureaux de bienfaisance (1929)

    Date

    1929

    Cote

    6 M 1122

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Statistiques
    • Statistique médicale
    • Etablissements de bienfaisance de 1926 à 1930
    • Bureaux de bienfaisance (1929)
  63. Résultat n°63

    1823-1913

    Cote

    6 M 690

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Mercuriales - Subsistances
    • Circulaires, instructions ministérielles et préfectorales...
    • 1823-1913
  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    Exhumations et transports de corps : autorisations, correspondance ; exhumation de Marmontel et transfert de ses cendres (1864-1866).

    Date

    1810-1887

    Cote

    4 M 91

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police administrative
    • Exhumations - Transports de corps - Inhumations
    • Exhumations et transports de corps : autorisations,...
  66. Résultat n°66

    Mouettes

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 889

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Mouettes
  67. Résultat n°67

    Chaignes à (la) Chapelle-Gauthier

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    1 M 110

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Réunions de communes ; changements de limites et de...
    • Chaignes à (la) Chapelle-Gauthier
  68. Résultat n°68

    1850

    Cote

    1 M 248

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde République
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1850
  69. Résultat n°69

    Bernay

    Date

    1934-1935

    Cote

    6 M 1051

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Statistiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques agricoles
    • Statistique agricole annuelle et plan départemental...
    • Bernay
  70. Résultat n°70

    Gamaches

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 431

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Gamaches
  71. Résultat n°71

    1851-1864

    Cote

    6 M 1227

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Statistiques
    • Sinistres
    • Statistiques des événements malheureux, grêles, inondations,...
    • 1851-1864
  72. Résultat n°72

    1845-1847

    Cote

    1 M 351

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Monarchie de Juillet
    • 1845-1847
  73. Résultat n°73

    Evreux-ville

    Date

    1792-1803

    Cote

    6 M 466

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • État civil
    • Tables décennales : registres par arrondissements,...
    • Arrondissement d'Evreux (par cantons)
    • Evreux-ville
  74. Résultat n°74

    Couture-Boussey (la) : Allard (tuerie particulière d'animaux), Berger (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Dujardin (dépôt d'essence), Economiques de Normandie (dépôt de liquides inflammables avec emballages), Lalandre (four à briques et à tuiles), Lamare (dépôt d'essence), Lamire (chantier d'équarrissage), Letellier (tuerie particulière de porcs), Marie (tuerie particulière d'animaux de boucherie). 1870-1937 Crestot : Gruchet (tuerie particulière d'animaux), Sauvage (fonderie de suif). 1844-1906 Creton : Coquerel (dépôt d'essence), Oden (dépôt d'essence). 1931 Criquebeuf-sur-Seine : Blondel (tuerie particulière d'animaux de boucherie et de charcuterie), Boucourt (tuerie particulière d'animaux), Brière (dépôt d'essence), Drouen (dépôt d'essence). Economiques de Normandie (dépôt de liquides inflammables), Fecamp (dépôt d'essence), Gontier (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Leloup (tuerie particulière de porcs), Meslin (Vve) (tuerie particulière de porcs), Parquier (tuerie particulière d'animaux). 1881-1936 Croisille (la) : Demutrecy (dépôt d'essence pour minoterie), Tenot (four à briques). 1867-1931 Croisy-sur-Eure : Bussi (dépôt d'essence), Clouet (chantier d'équarrissage), Dindaud (chantier d'équarrissage), Miserey (porcherie), Robillard (chantier d'équarrissage et chenil). 1909-1936

    Date

    1844-1937

    Cote

    5 M 166

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 5 M Santé publique et hygiène
    • Établissements industriels, dangereux et insalubres
    • Dossiers par communes
    • Couture-Boussey (la) : Allard (tuerie particulière...
  75. Résultat n°75

    1809

    Cote

    1 M 18

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Registres du courrier
    • Correspondance ministérielle (correspondance active)
    • Correspondance adressée aux ministres de la Police,...
    • 1809
  76. Résultat n°76

    Pitres

    Date

    1831-1939

    Cote

    3 M 928

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Pitres
  77. Résultat n°77

    Arrondissement d'Evreux (1er et 2e semestre : Breteuil-Evreux ; Nonancourt-Vernon)

    Date

    1918-1919

    Cote

    6 M 1168-1170

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Statistiques
    • Statistique médicale
    • Statistique sanitaire (1918) : bulletins communaux...
    • Arrondissement d'Evreux (1er et 2e semestre : Breteuil-Evreux ;...
  78. Résultat n°78

    février 1808-janvier 1809

    Cote

    1 M 37

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Registres du courrier
    • Registres d'enregistrement du courrier
    • Correspondance ministérielle (arrivée et départ)
    • février 1808-janvier 1809
  79. Résultat n°79

    Acquigny

    Date

    an XII-1874

    Cote

    2 M 159

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Acquigny
  80. Résultat n°80

    Andelys (les)

    Date

    1831-1939

    Cote

    3 M 486

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Andelys (les)