amnisties politiques

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Chouans amnistiés : correspondance, soumission, états.	Cote 1 M 177	Date an VIII-1807	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Chouannerie Chouans amnistiés : correspondance, soumission, états.
Résultat n°2	Correspondance ; amnisties.	Cote 1 M 179	Date an VII-1814	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Émigrés Correspondance ; amnisties.
Résultat n°3	Pièces concernant les individus condamnés pour affiliation aux sociétés secrètes en exécution de la circulaire du 30 avril 1858 ; correspondance du directeur de la maison centrale de Gaillon ; états des détenus ; amnistie politique ; indemnités de route.	Cote 1 M 183	Date 1858-1860	Lieu Gaillon, maison centrale	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Coup d'État du 2 décembre 1851 Pièces concernant les individus condamnés pour affiliation...

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Résultats de la recherche

Chouans amnistiés : correspondance, soumission, états.

Correspondance ; amnisties.

Pièces concernant les individus condamnés pour affiliation aux sociétés secrètes en exécution de la circulaire du 30 avril 1858 ; correspondance du directeur de la maison centrale de Gaillon ; états des détenus ; amnistie politique ; indemnités de route.