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  1. Résultat n°1

    Chouans amnistiés : correspondance, soumission, états.

    Date

    an VIII-1807

    Cote

    1 M 177

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Chouannerie
    • Chouans amnistiés : correspondance, soumission, états.
  2. Résultat n°2

    Correspondance ; amnisties.

    Date

    an VII-1814

    Cote

    1 M 179

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Émigrés
    • Correspondance ; amnisties.
  3. Résultat n°3

    Pièces concernant les individus condamnés pour affiliation aux sociétés secrètes en exécution de la circulaire du 30 avril 1858 ; correspondance du directeur de la maison centrale de Gaillon ; états des détenus ; amnistie politique ; indemnités de route.

    Date

    1858-1860

    Cote

    1 M 183

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Coup d'État du 2 décembre 1851
    • Pièces concernant les individus condamnés pour affiliation...