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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bourses d'apprentissage.

    Date

    1937-1939

    Cote

    9 M 28

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Bourses d'apprentissage.
  2. Résultat n°2

    Bernay

    Date

    1927-1928

    Cote

    9 M 37

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : enregistrement des exonérations
    • Bernay
  3. Résultat n°3

    Evreux

    Date

    1925-1926

    Cote

    9 M 35

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : enregistrement des exonérations...
    • Evreux
  4. Résultat n°4

    (Les) Andelys

    Date

    1925-1926

    Cote

    9 M 33

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : enregistrement des exonérations...
    • (Les) Andelys
  5. Résultat n°5

    (Les) Andelys

    Date

    1929

    Cote

    9 M 39

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : déclarations des exonérations...
    • (Les) Andelys
  6. Résultat n°6

    1936

    Cote

    9 M 43

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : exonérations, correspondance,...
    • 1936
  7. Résultat n°7

    Taxe d'apprentissage : correspondance, exonérations ; états des assujettis ; dépenses.

    Date

    1926-1940

    Cote

    9 M 30

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : correspondance, exonérations...
  8. Résultat n°8

    Bernay

    Date

    1930

    Cote

    9 M 40

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : déclarations des exonérations...
    • Bernay
  9. Résultat n°9

    1938

    Cote

    9 M 45

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : exonérations, correspondance,...
    • 1938
  10. Résultat n°10

    Evreux

    Date

    1931

    Cote

    9 M 41

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : déclarations des exonérations...
    • Evreux
  11. Résultat n°11

    1937

    Cote

    9 M 44

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : exonérations, correspondance,...
    • 1937
  12. Résultat n°12

    Ecole d'apprentissage ou de pratique d'industrie à Rouen.

    Date

    1895-1904

    Cote

    9 M 58

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Enseignement technique
    • Ecole d'apprentissage ou de pratique d'industrie à...
  13. Résultat n°13

    Taxe d'apprentissage : circulaires et instructions.

    Date

    1925-1940

    Cote

    9 M 29

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : circulaires et instructions.
  14. Résultat n°14

    Protection de l'apprentissage pendant les hostilités en application du décret du 29 février 1940 : correspondance.

    Cote

    9 M 27

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Protection de l'apprentissage pendant les hostilités...
  15. Résultat n°15

    1939

    Cote

    9 M 46

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : exonérations, correspondance,...
    • 1939
  16. Résultat n°16

    Taxe d'apprentissage : procès-verbaux du comité départemental.

    Date

    1926-1928

    Cote

    9 M 31

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : procès-verbaux du comité départemental.
  17. Résultat n°17

    (Les) Andelys

    Date

    1927-1928

    Cote

    9 M 36

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : enregistrement des exonérations
    • (Les) Andelys
  18. Résultat n°18

    Evreux

    Date

    1927-1928

    Cote

    9 M 38

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : enregistrement des exonérations
    • Evreux
  19. Résultat n°19

    Taxe d'apprentissage : pourvois au conseil supérieur de l'enseignement technique.

    Date

    1929-1938

    Cote

    9 M 32

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : pourvois au conseil supérieur...
  20. Résultat n°20

    Bernay

    Date

    1925-1926

    Cote

    9 M 34

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : enregistrement des exonérations...
    • Bernay
  21. Résultat n°21

    1933-1935

    Cote

    9 M 42

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : exonérations, correspondance,...
    • 1933-1935