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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assemblées cantonales et collèges électoraux : circulaires et instructions.

    Date

    an XI-an XIII

    Cote

    3 M 21

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales et collèges électoraux : circulaires...
  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux.

    Date

    an XII-1816

    Cote

    3 M 24

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales et collèges électoraux : nominations...
    • Procès-verbaux.
  3. Résultat n°3

    Les Andelys

    Date

    1811

    Cote

    3 M 27

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    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements
    • Les Andelys
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux (en partie) des assemblées cantonales pour la révision des listes de 1848.

    Date

    1847

    Cote

    3 M 94

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Procès-verbaux (en partie) des assemblées cantonales...
  5. Résultat n°5

    Listes par arrondissements des notables communaux devant former les assemblées cantonales en exécution de l'arrêté des consuls du 19 fructidor an X.

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    3 M 12

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    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Listes par arrondissements des notables communaux devant...
  6. Résultat n°6

    an XII

    Cote

    3 M 26

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales des cantons d'Evreux (nord et...
    • an XII
  7. Résultat n°7

    Pont-Audemer

    Date

    1811

    Cote

    3 M 32-33

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    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements
    • Pont-Audemer
  8. Résultat n°8

    Présidents des assemblées cantonales.

    Date

    an XI-1814

    Cote

    3 M 22

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    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales et collèges électoraux : nominations...
    • Présidents des assemblées cantonales.
  9. Résultat n°9

    an XI

    Cote

    3 M 25

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    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales des cantons d'Evreux (nord et...
    • an XI
  10. Résultat n°10

    Louviers

    Date

    1811

    Cote

    3 M 31

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    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements
    • Louviers
  11. Résultat n°11

    Assemblées cantonales : procès-verbaux.

    Date

    1812-1813

    Cote

    3 M 34

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    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales : procès-verbaux.
  12. Résultat n°12

    Bernay

    Date

    1811

    Cote

    3 M 28

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    • Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements
    • Bernay
  13. Résultat n°13

    Evreux

    Date

    1811

    Cote

    3 M 29-30

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    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements
    • Evreux
  14. Résultat n°14

    Présidents et membres des collèges électoraux.

    Date

    an XI-1814

    Cote

    3 M 23

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    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
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    • Présidents et membres des collèges électoraux.