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Résultat n°1

Instructions et correspondance relatives à la levée du ban et de l'arrière-ban, certificats de lectures des ordonnances de convocation, liste des gentilshommes par sergenteries

Date

1597-1643

Cote

14 B 530 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Notification de l'ordonnance royale convoquant l'arrière-ban du bailliage d'Évreux (1410) - indemnisation par le bailli d'Évreux d'un sergent ayant fait les ajournements pour l'assemblée des nobles du bailliage (1487).

Date

1410-1487

Cote

1 B 273 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Rôle des taxes jugées par Pierre de Langlade, lieutenant général civil ancien et de nouvelle création au bailliage et siège présidial d'Évreux et maire perpétuel de cette ville sur tous les nobles et non-nobles possédant fiefs, arrière-fiefs, vavassories et sergenteries nobles par défaut d'avoir comparu aux appels faits en conséquence de la convocation du ban et arrière-ban pour l'année 1691 : élections de Bernay, Conches et Lisieux (1691) - enregistrement des certificats d'absence de l'arrière ban pour l'année 1695, déclarations des intéressés (1695).

Date

1694-1695

Cote

1 B 275 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Convocation du ban et arrière-ban de la noblesse à Évreux par le marquis de Beuvron, la décharge de service ou le paiement de dettes.

Date

1689

Cote

1 B 274 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Règlements généraux relatifs à la convocation du ban et de l'arrière-ban (1635-1639) - arrêt du Conseil d'État déchargeant les ecclésiastiques de la convocation et de la contribution du ban et de l'arrière-ban (1674-1675).

Date

1635-1675

Cote

1 B 272 (Cote/Cotes extrêmes)