ban et arrière-ban

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Instructions et correspondance relatives à la levée du ban et de l'arrière-ban, certificats de lectures des ordonnances de convocation, liste des gentilshommes par sergenteries	Cote 14 B 530 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1597-1643	Lieu Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Fiefs et ban Autres pièces Instructions et correspondance relatives à la levée...
Résultat n°2	Notification de l'ordonnance royale convoquant l'arrière-ban du bailliage d'Évreux (1410) - indemnisation par le bailli d'Évreux d'un sergent ayant fait les ajournements pour l'assemblée des nobles du bailliage (1487).	Cote 1 B 273 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1410-1487	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Police et administraon Ban et arrière-ban Notification de l'ordonnance royale convoquant l'arrière-ban...
Résultat n°3	Rôle des taxes jugées par Pierre de Langlade, lieutenant général civil ancien et de nouvelle création au bailliage et siège présidial d'Évreux et maire perpétuel de cette ville sur tous les nobles et non-nobles possédant fiefs, arrière-fiefs, vavassories et sergenteries nobles par défaut d'avoir comparu aux appels faits en conséquence de la convocation du ban et arrière-ban pour l'année 1691 : élections de Bernay, Conches et Lisieux (1691) - enregistrement des certificats d'absence de l'arrière ban pour l'année 1695, déclarations des intéressés (1695).	Cote 1 B 275 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1694-1695	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Police et administraon Ban et arrière-ban Rôle des taxes jugées par Pierre de Langlade, lieutenant...
Résultat n°4	Convocation du ban et arrière-ban de la noblesse à Évreux par le marquis de Beuvron, la décharge de service ou le paiement de dettes.	Cote 1 B 274 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1689	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Police et administraon Ban et arrière-ban Convocation du ban et arrière-ban de la noblesse à...
Résultat n°5	Règlements généraux relatifs à la convocation du ban et de l'arrière-ban (1635-1639) - arrêt du Conseil d'État déchargeant les ecclésiastiques de la convocation et de la contribution du ban et de l'arrière-ban (1674-1675).	Cote 1 B 272 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1635-1675	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Police et administraon Ban et arrière-ban Règlements généraux relatifs à la convocation du ban...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Instructions et correspondance relatives à la levée du ban et de l'arrière-ban, certificats de lectures des ordonnances de convocation, liste des gentilshommes par sergenteries

Notification de l'ordonnance royale convoquant l'arrière-ban du bailliage d'Évreux (1410) - indemnisation par le bailli d'Évreux d'un sergent ayant fait les ajournements pour l'assemblée des nobles du bailliage (1487).

Convocation du ban et arrière-ban de la noblesse à Évreux par le marquis de Beuvron, la décharge de service ou le paiement de dettes.

Règlements généraux relatifs à la convocation du ban et de l'arrière-ban (1635-1639) - arrêt du Conseil d'État déchargeant les ecclésiastiques de la convocation et de la contribution du ban et de l'arrière-ban (1674-1675).