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  1. Résultat n°1

    Instructions et correspondance relatives à la levée du ban et de l'arrière-ban, certificats de lectures des ordonnances de convocation, liste des gentilshommes par sergenteries

    Date

    1597-1643

    Cote

    14 B 530 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Autres pièces
    • Instructions et correspondance relatives à la levée...
  2. Résultat n°2

    Notification de l'ordonnance royale convoquant l'arrière-ban du bailliage d'Évreux (1410) - indemnisation par le bailli d'Évreux d'un sergent ayant fait les ajournements pour l'assemblée des nobles du bailliage (1487).

    Date

    1410-1487

    Cote

    1 B 273 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Ban et arrière-ban
    • Notification de l'ordonnance royale convoquant l'arrière-ban...
  3. Résultat n°3

    Rôle des taxes jugées par Pierre de Langlade, lieutenant général civil ancien et de nouvelle création au bailliage et siège présidial d'Évreux et maire perpétuel de cette ville sur tous les nobles et non-nobles possédant fiefs, arrière-fiefs, vavassories et sergenteries nobles par défaut d'avoir comparu aux appels faits en conséquence de la convocation du ban et arrière-ban pour l'année 1691 : élections de Bernay, Conches et Lisieux (1691) - enregistrement des certificats d'absence de l'arrière ban pour l'année 1695, déclarations des intéressés (1695).

    Date

    1694-1695

    Cote

    1 B 275 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Ban et arrière-ban
    • Rôle des taxes jugées par Pierre de Langlade, lieutenant...
  4. Résultat n°4

    Convocation du ban et arrière-ban de la noblesse à Évreux par le marquis de Beuvron, la décharge de service ou le paiement de dettes.

    Date

    1689

    Cote

    1 B 274 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Ban et arrière-ban
    • Convocation du ban et arrière-ban de la noblesse à...
  5. Résultat n°5

    Règlements généraux relatifs à la convocation du ban et de l'arrière-ban (1635-1639) - arrêt du Conseil d'État déchargeant les ecclésiastiques de la convocation et de la contribution du ban et de l'arrière-ban (1674-1675).

    Date

    1635-1675

    Cote

    1 B 272 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Ban et arrière-ban
    • Règlements généraux relatifs à la convocation du ban...