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Résultat n°1

Comité départemental des céréales : correspondance, procès-verbaux des séances.

Date

1936-1940

Cote

6 M 749

Résultat n°2

Farines : commission consultative de fixation des prix ; limites des produits de la mouture du blé en application de la loi du 31 décembre 1924, procès-verbaux, fixation des prix limites.

Date

1916-1938

Cote

6 M 758

Résultat n°3

Comité interprofessionnel de défense du marché du blé : correspondance, rapports.

Date

1934-1935

Cote

6 M 748

Résultat n°4

Taxes d'importations

Date

1929-1930

Cote

6 M 752

Résultat n°5

Cours fournis hebdomadairement par la municipalité des Andelys

Date

1926-1933

Cote

6 M 759

Résultat n°6

Blés et farines : circulaires, décrets, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1915-1921

Cote

6 M 757

Résultat n°7

Commission départementale consultative pour une meilleure utilisation du blé, créée en application de la loi du 15 juillet 1922 : correspondance, constatation des cours des blés et farines, convocations aux réunions de la commission, procès-verbaux des séances.

Date

1922-1925

Cote

6 M 746

Résultat n°8

Stockage des blés.

Date

1931-1939

Cote

6 M 751

Résultat n°9

1887-1893

Date

-

Cote

6 M 754

Résultat n°10

Défense du marché du blé : lois du 1er décembre 1929 relative au commerce des blés et du 10 juillet 1933 relative à la création des comités départementaux d'organisation et du contrôle de la production et du commerce des céréales ; correspondance.

Date

1929-1936

Cote

6 M 747

Résultat n°11

Ristournes des droits de douane

Date

1932

Cote

6 M 753

Résultat n°12

Cours des blés, farines et pain fournis par la Direction des services agricoles

Date

1933-1936

Cote

6 M 760

Résultat n°13

Commerce des blés et farines, dénaturation des blés, achats de blés par l'Etat : correspondance.

Date

1929-1935

Cote

6 M 750

Résultat n°14

1905-1915

Date

-

Cote

6 M 756

Résultat n°15

1894-1904

Date

-

Cote

6 M 755