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15 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comité départemental des céréales : correspondance, procès-verbaux des séances.
Cote
6 M 749
 Date
1936-1940
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 6 M Population, Economie, Statistiques
  • Commerce du blé et des farines
  • Comité départemental des céréales : correspondance,...
Résultat n°2

Farines : commission consultative de fixation des prix ; limites des produits de la mouture du blé en application de la loi du 31 décembre 1924, procès-verbaux, fixation des prix limites.
Cote
6 M 758
 Date
1916-1938
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 6 M Population, Economie, Statistiques
  • Commerce du blé et des farines
  • Farines : commission consultative de fixation des prix...
Résultat n°3

Comité interprofessionnel de défense du marché du blé : correspondance, rapports.
Cote
6 M 748
 Date
1934-1935
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 6 M Population, Economie, Statistiques
  • Commerce du blé et des farines
  • Comité interprofessionnel de défense du marché du blé...
Résultat n°4

Taxes d'importations
Cote
6 M 752
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 6 M Population, Economie, Statistiques
  • Commerce du blé et des farines
  • Blés étrangers
  • Taxes d'importations
Résultat n°5

Cours fournis hebdomadairement par la municipalité des Andelys
Cote
6 M 759
 Date
1926-1933
 Lieu
Andelys (les), foires et marchés, mercuriales
 Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 6 M Population, Economie, Statistiques
  • Commerce du blé et des farines
  • Blés, farines et pain : cours moyens
  • Cours fournis hebdomadairement par la municipalité...
Résultat n°6

Blés et farines : circulaires, décrets, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
6 M 757
 Date
1915-1921
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 6 M Population, Economie, Statistiques
  • Commerce du blé et des farines
  • Blés et farines : circulaires, décrets, arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°7

Commission départementale consultative pour une meilleure utilisation du blé, créée en application de la loi du 15 juillet 1922 : correspondance, constatation des cours des blés et farines, convocations aux réunions de la commission, procès-verbaux des séances.
Cote
6 M 746
 Date
1922-1925
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 6 M Population, Economie, Statistiques
  • Commerce du blé et des farines
  • Commission départementale consultative pour une meilleure...
Résultat n°8

Stockage des blés.
Cote
6 M 751
 Date
1931-1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 6 M Population, Economie, Statistiques
  • Commerce du blé et des farines
  • Stockage des blés.
Résultat n°9

1887-1893
Cote
6 M 754
 Date- Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 6 M Population, Economie, Statistiques
  • Commerce du blé et des farines
  • Froment et farines : cours moyens établis en vertu...
  • 1887-1893
Résultat n°10

Défense du marché du blé : lois du 1er décembre 1929 relative au commerce des blés et du 10 juillet 1933 relative à la création des comités départementaux d'organisation et du contrôle de la production et du commerce des céréales ; correspondance.
Cote
6 M 747
 Date
1929-1936
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 6 M Population, Economie, Statistiques
  • Commerce du blé et des farines
  • Défense du marché du blé : lois du 1er décembre 1929...
Résultat n°11

Ristournes des droits de douane
Cote
6 M 753
 Date
1932
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 6 M Population, Economie, Statistiques
  • Commerce du blé et des farines
  • Blés étrangers
  • Ristournes des droits de douane
Résultat n°12

Cours des blés, farines et pain fournis par la Direction des services agricoles
Cote
6 M 760
 Date
1933-1936
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 6 M Population, Economie, Statistiques
  • Commerce du blé et des farines
  • Blés, farines et pain : cours moyens
  • Cours des blés, farines et pain fournis par la Direction...
Résultat n°13

Commerce des blés et farines, dénaturation des blés, achats de blés par l'Etat : correspondance.
Cote
6 M 750
 Date
1929-1935
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 6 M Population, Economie, Statistiques
  • Commerce du blé et des farines
  • Commerce des blés et farines, dénaturation des blés,...
Résultat n°14

1905-1915
Cote
6 M 756
 Date- Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 6 M Population, Economie, Statistiques
  • Commerce du blé et des farines
  • Froment et farines : cours moyens établis en vertu...
  • 1905-1915
Résultat n°15

1894-1904
Cote
6 M 755
 Date- Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 6 M Population, Economie, Statistiques
  • Commerce du blé et des farines
  • Froment et farines : cours moyens établis en vertu...
  • 1894-1904