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  1. Résultat n°1

    Comité départemental des céréales : correspondance, procès-verbaux des séances.

    Date

    1936-1940

    Cote

    6 M 749

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Commerce du blé et des farines
    • Comité départemental des céréales : correspondance,...
  2. Résultat n°2

    Farines : commission consultative de fixation des prix ; limites des produits de la mouture du blé en application de la loi du 31 décembre 1924, procès-verbaux, fixation des prix limites.

    Date

    1916-1938

    Cote

    6 M 758

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Commerce du blé et des farines
    • Farines : commission consultative de fixation des prix...
  3. Résultat n°3

    Comité interprofessionnel de défense du marché du blé : correspondance, rapports.

    Date

    1934-1935

    Cote

    6 M 748

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Commerce du blé et des farines
    • Comité interprofessionnel de défense du marché du blé...
  4. Résultat n°4

    Taxes d'importations

    Date

    1929-1930

    Cote

    6 M 752

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Commerce du blé et des farines
    • Blés étrangers
    • Taxes d'importations
  5. Résultat n°5

    Cours fournis hebdomadairement par la municipalité des Andelys

    Date

    1926-1933

    Cote

    6 M 759

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Commerce du blé et des farines
    • Blés, farines et pain : cours moyens
    • Cours fournis hebdomadairement par la municipalité...
  6. Résultat n°6

    Blés et farines : circulaires, décrets, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1915-1921

    Cote

    6 M 757

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Commerce du blé et des farines
    • Blés et farines : circulaires, décrets, arrêtés préfectoraux,...
  7. Résultat n°7

    Commission départementale consultative pour une meilleure utilisation du blé, créée en application de la loi du 15 juillet 1922 : correspondance, constatation des cours des blés et farines, convocations aux réunions de la commission, procès-verbaux des séances.

    Date

    1922-1925

    Cote

    6 M 746

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Commerce du blé et des farines
    • Commission départementale consultative pour une meilleure...
  8. Résultat n°8

    Stockage des blés.

    Date

    1931-1939

    Cote

    6 M 751

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Commerce du blé et des farines
    • Stockage des blés.
  9. Résultat n°9

    1887-1893

    Cote

    6 M 754

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Commerce du blé et des farines
    • Froment et farines : cours moyens établis en vertu...
    • 1887-1893
  10. Résultat n°10

    Défense du marché du blé : lois du 1er décembre 1929 relative au commerce des blés et du 10 juillet 1933 relative à la création des comités départementaux d'organisation et du contrôle de la production et du commerce des céréales ; correspondance.

    Date

    1929-1936

    Cote

    6 M 747

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Commerce du blé et des farines
    • Défense du marché du blé : lois du 1er décembre 1929...
  11. Résultat n°11

    Ristournes des droits de douane

    Date

    1932

    Cote

    6 M 753

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Commerce du blé et des farines
    • Blés étrangers
    • Ristournes des droits de douane
  12. Résultat n°12

    Cours des blés, farines et pain fournis par la Direction des services agricoles

    Date

    1933-1936

    Cote

    6 M 760

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Commerce du blé et des farines
    • Blés, farines et pain : cours moyens
    • Cours des blés, farines et pain fournis par la Direction...
  13. Résultat n°13

    Commerce des blés et farines, dénaturation des blés, achats de blés par l'Etat : correspondance.

    Date

    1929-1935

    Cote

    6 M 750

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Commerce du blé et des farines
    • Commerce des blés et farines, dénaturation des blés,...
  14. Résultat n°14

    1905-1915

    Cote

    6 M 756

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Commerce du blé et des farines
    • Froment et farines : cours moyens établis en vertu...
    • 1905-1915
  15. Résultat n°15

    1894-1904

    Cote

    6 M 755

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Commerce du blé et des farines
    • Froment et farines : cours moyens établis en vertu...
    • 1894-1904