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  1. Résultat n°1

    Bois des fabriques de la Roussière et du Plessis-Hébert.

    Date

    1818-1819

    Cote

    7 M 321

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des communes et des établissements publics
    • Bois des fabriques de la Roussière et du Plessis-Hébert.
  2. Résultat n°2

    Bois des communes et des établissements publics : bois de Dangu (commune) et de Grammont (hospice de Louviers).

    Date

    1902-1935

    Cote

    7 M 326

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des communes et des établissements publics
    • Bois des communes et des établissements publics : bois...
  3. Résultat n°3

    Bois des hospices de Pacy (an X-1831), Paris (1828-1875), Pont-Audemer (1829) et Verneuil (1811-1857).

    Date

    an X-1875

    Cote

    7 M 324

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des communes et des établissements publics
    • Bois des hospices de Pacy (an X-1831), Paris (1828-1875),...
  4. Résultat n°4

    Bois de l'hospice d'Harcourt (pièces déposées en 1862 par l'inspecteur des forêts de Louviers) : procès-verbaux d'arpentage, récolements, coupes.

    Date

    1808-1862

    Cote

    7 M 325

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des communes et des établissements publics
    • Bois de l'hospice d'Harcourt (pièces déposées en 1862...
  5. Résultat n°5

    Bois des communes : droits d'usage dans les Bruyères communales de Beaumont-le-Roger et Beaumontel (1859) ; aménagement et exploitation des bois du Bec-Hellouin (1816), Conches (1831), Dangu (1817-1931), Evreux (1806-1827), Lyons-la-Forêt (1824), Saint-Paër (1827), Tourny (1817-1828), (la) Trinité (1837-1838).

    Date

    1806-1931

    Cote

    7 M 322

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des communes et des établissements publics
    • Bois des communes : droits d'usage dans les Bruyères...
  6. Résultat n°6

    Bois des communes et des établissements publics : indemnités dues à l'Etat lors des ventes de coupes.

    Date

    1843-1859

    Cote

    7 M 320

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des communes et des établissements publics
    • Bois des communes et des établissements publics : indemnités...
  7. Résultat n°7

    Bois des communes et des établissements publics soumis au régime forestier : instructions et correspondance relatives à l'aménagement et à l'exploitation forestière (coupes, martelage, arpentage, reboisement, taxes additionnelles) ; recensements.

    Date

    an II-1935

    Cote

    7 M 319

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des communes et des établissements publics
    • Bois des communes et des établissements publics soumis...
  8. Résultat n°8

    Bois des hospices : Bernay (1818-1827), Breteuil (1838), Charleval (1812-1857), Evreux (1827-1863), Harcourt (1817-1851), Louviers (an XIII-1901) et Nonancourt (an X-1833).

    Date

    an X-1901

    Cote

    7 M 323

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des communes et des établissements publics
    • Bois des hospices : Bernay (1818-1827), Breteuil (1838),...