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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Harcourt à Lyons

    Date

    1832-1860

    Cote

    7 M 332

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Harcourt à Lyons
  2. Résultat n°2

    Bois des fabriques de la Roussière et du Plessis-Hébert.

    Date

    1818-1819

    Cote

    7 M 321

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des communes et des établissements publics
    • Bois des fabriques de la Roussière et du Plessis-Hébert.
  3. Résultat n°3

    Sainte-Opportune-du-Bosc à Villiers-en-Désœuvre

    Date

    1833-1861

    Cote

    7 M 336

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Sainte-Opportune-du-Bosc à Villiers-en-Désœuvre
  4. Résultat n°4

    Bois des communes et des établissements publics : bois de Dangu (commune) et de Grammont (hospice de Louviers).

    Date

    1902-1935

    Cote

    7 M 326

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des communes et des établissements publics
    • Bois des communes et des établissements publics : bois...
  5. Résultat n°5

    Bois des hospices de Pacy (an X-1831), Paris (1828-1875), Pont-Audemer (1829) et Verneuil (1811-1857).

    Date

    an X-1875

    Cote

    7 M 324

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des communes et des établissements publics
    • Bois des hospices de Pacy (an X-1831), Paris (1828-1875),...
  6. Résultat n°6

    Bézu-Saint-Eloi à Bus-Saint-Rémi

    Date

    1829-1939

    Cote

    7 M 329

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Bézu-Saint-Eloi à Bus-Saint-Rémi
  7. Résultat n°7

    (La) Madeleine-de-Nonancourt à Neuville-du-Bosc

    Date

    1830-1860

    Cote

    7 M 333

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • (La) Madeleine-de-Nonancourt à Neuville-du-Bosc
  8. Résultat n°8

    Nogent-le-Sec à Pont-Authou

    Date

    1828-1933

    Cote

    7 M 334

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Nogent-le-Sec à Pont-Authou
  9. Résultat n°9

    Bois de l'hospice d'Harcourt (pièces déposées en 1862 par l'inspecteur des forêts de Louviers) : procès-verbaux d'arpentage, récolements, coupes.

    Date

    1808-1862

    Cote

    7 M 325

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des communes et des établissements publics
    • Bois de l'hospice d'Harcourt (pièces déposées en 1862...
  10. Résultat n°10

    Aclou à Beuzeville

    Date

    1823-1918

    Cote

    7 M 328

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Aclou à Beuzeville
  11. Résultat n°11

    Bois des communes : droits d'usage dans les Bruyères communales de Beaumont-le-Roger et Beaumontel (1859) ; aménagement et exploitation des bois du Bec-Hellouin (1816), Conches (1831), Dangu (1817-1931), Evreux (1806-1827), Lyons-la-Forêt (1824), Saint-Paër (1827), Tourny (1817-1828), (la) Trinité (1837-1838).

    Date

    1806-1931

    Cote

    7 M 322

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des communes et des établissements publics
    • Bois des communes : droits d'usage dans les Bruyères...
  12. Résultat n°12

    Défrichements : instructions (loi du 18 juin 1859).

    Date

    1808-1932

    Cote

    7 M 327

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : instructions (loi du 18 juin 1859).
  13. Résultat n°13

    Bois des communes et des établissements publics : indemnités dues à l'Etat lors des ventes de coupes.

    Date

    1843-1859

    Cote

    7 M 320

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des communes et des établissements publics
    • Bois des communes et des établissements publics : indemnités...
  14. Résultat n°14

    Fatouville-Grestain à Guitry

    Date

    1832-1860

    Cote

    7 M 331

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Fatouville-Grestain à Guitry
  15. Résultat n°15

    Cahaignes à Evreux

    Date

    1818-1927

    Cote

    7 M 330

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Cahaignes à Evreux
  16. Résultat n°16

    Bois des communes et des établissements publics soumis au régime forestier : instructions et correspondance relatives à l'aménagement et à l'exploitation forestière (coupes, martelage, arpentage, reboisement, taxes additionnelles) ; recensements.

    Date

    an II-1935

    Cote

    7 M 319

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des communes et des établissements publics
    • Bois des communes et des établissements publics soumis...
  17. Résultat n°17

    Port-Mort à Saint-Nicolas-du-Bosc

    Date

    1825-1936

    Cote

    7 M 335

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Port-Mort à Saint-Nicolas-du-Bosc
  18. Résultat n°18

    Bois des hospices : Bernay (1818-1827), Breteuil (1838), Charleval (1812-1857), Evreux (1827-1863), Harcourt (1817-1851), Louviers (an XIII-1901) et Nonancourt (an X-1833).

    Date

    an X-1901

    Cote

    7 M 323

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des communes et des établissements publics
    • Bois des hospices : Bernay (1818-1827), Breteuil (1838),...