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  1. Résultat n°1

    Défrichements : enregistrement des déclarations.

    Date

    1827-1898

    Cote

    7 M 338

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des particuliers
    • Défrichements : enregistrement des déclarations.
  2. Résultat n°2

    Défrichements de bois se trouvant dans d'autres départements et appartenant à des propriétaires résidant dans le département de l'Eure.

    Date

    1830-1860

    Cote

    7 M 339

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des particuliers
    • Défrichements de bois se trouvant dans d'autres départements...
  3. Résultat n°3

    Droits d'usage : droits dans les bois de particuliers des habitants des communes d'Acon, Cahaignes, Ferrières-Haut-Clocher, Huest, Houlbec-Cocherel, Gaudreville-la-Rivière, Pullay (une pièce de 1618)

    Date

    an VI-1861

    Cote

    7 M 337

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des particuliers
    • Droits d'usage : droits dans les bois de particuliers...