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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Eturqueraye-Puchay

    Date

    1907

    Cote

    4 M 71

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police administrative
    • Débits de boissons et hôtels
    • Lutte contre l'alcoolisme : enquête auprès des maires
    • Eturqueraye-Puchay
  2. Résultat n°2

    Instructions, circulaires, correspondance préfectorales et arrêtés relatifs à la surveillance et à la réglementation des débits de boissons et des hôtels : ouvertures et fermetures d'établissements, heures d'ouvertures et de fermetures, alcools interdits, autorisations spéciales, ouverture de débits par les étrangers.

    Date

    1920-1940

    Cote

    4 M 64

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police administrative
    • Débits de boissons et hôtels
    • Instructions, circulaires, correspondance préfectorales...
  3. Résultat n°3

    1851-1913

    Cote

    4 M 62

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police administrative
    • Débits de boissons et hôtels
    • Instructions, circulaires et correspondance préfectorales...
    • 1851-1913
  4. Résultat n°4

    1878-1907

    Cote

    4 M 66

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police administrative
    • Débits de boissons et hôtels
    • Statistiques : tableaux bimensuels ou trimestriels...
    • 1878-1907
  5. Résultat n°5

    A-F

    Date

    1918-1940

    Cote

    4 M 74

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police administrative
    • Débits de boissons et hôtels
    • Débits de boissons : affaires par communes
    • A-F
  6. Résultat n°6

    Lutte contre l'alcoolisme : enquête auprès des maires sur les zones de protection.

    Date

    1928

    Cote

    4 M 73

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police administrative
    • Débits de boissons et hôtels
    • Lutte contre l'alcoolisme : enquête auprès des maires...
  7. Résultat n°7

    G-V

    Date

    1918-1940

    Cote

    4 M 75

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police administrative
    • Débits de boissons et hôtels
    • Débits de boissons : affaires par communes
    • G-V
  8. Résultat n°8

    Déclarations de cessation par les directeurs des contributions indirectes.

    Date

    1857-1864

    Cote

    4 M 67

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police administrative
    • Débits de boissons et hôtels
    • Déclarations de cessation par les directeurs des contributions...
  9. Résultat n°9

    Aclou-Etreville

    Date

    1907

    Cote

    4 M 70

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police administrative
    • Débits de boissons et hôtels
    • Lutte contre l'alcoolisme : enquête auprès des maires
    • Aclou-Etreville
  10. Résultat n°10

    1914-1918

    Cote

    4 M 63

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police administrative
    • Débits de boissons et hôtels
    • Instructions, circulaires et correspondance préfectorales...
    • 1914-1918
  11. Résultat n°11

    Enquêtes sur des personnes sollicitant l'autorisation d'ouvrir des débits de boissons dans le département.

    Date

    1865-1866

    Cote

    4 M 69

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police administrative
    • Débits de boissons et hôtels
    • Enquêtes sur des personnes sollicitant l'autorisation...
  12. Résultat n°12

    1834-1877

    Cote

    4 M 65

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police administrative
    • Débits de boissons et hôtels
    • Statistiques : tableaux bimensuels ou trimestriels...
    • 1834-1877
  13. Résultat n°13

    Pullay-Vraiville

    Date

    1907

    Cote

    4 M 72

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police administrative
    • Débits de boissons et hôtels
    • Lutte contre l'alcoolisme : enquête auprès des maires
    • Pullay-Vraiville
  14. Résultat n°14

    Enquêtes sur les personnes originaires du département et sollicitant l'autorisation d'ouvrir des débits de boissons à Paris ou dans d'autres départements.

    Date

    1854-1864

    Cote

    4 M 68

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police administrative
    • Débits de boissons et hôtels
    • Enquêtes sur les personnes originaires du département...