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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Louviers

    Date

    1916

    Cote

    7 M 229

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Bouilleurs de cru
    • Ateliers de distillation publics : délibérations des...
    • Louviers
  2. Résultat n°2

    Pont-Audemer

    Date

    1916

    Cote

    7 M 230

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Bouilleurs de cru
    • Ateliers de distillation publics : délibérations des...
    • Pont-Audemer
  3. Résultat n°3

    1936

    Cote

    7 M 234

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Bouilleurs de cru
    • Correspondance, déclarations, protestations des communes
    • 1936
  4. Résultat n°4

    Instructions données en application du décret du 25 juin 1935.

    Date

    1935-1939

    Cote

    7 M 232

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Bouilleurs de cru
    • Instructions données en application du décret du 25...
  5. Résultat n°5

    Pétitions des propriétaires et cultivateurs pour obtenir la modification de la loi du 31 mars 1903 : vœux, rapports.

    Date

    1903-1904

    Cote

    7 M 224

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Bouilleurs de cru
    • Pétitions des propriétaires et cultivateurs pour obtenir...
  6. Résultat n°6

    1935

    Cote

    7 M 233

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Bouilleurs de cru
    • Correspondance, déclarations, protestations des communes
    • 1935
  7. Résultat n°7

    Les Andelys

    Date

    1916

    Cote

    7 M 226

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Bouilleurs de cru
    • Ateliers de distillation publics : délibérations des...
    • Les Andelys
  8. Résultat n°8

    1937-1940

    Cote

    7 M 235

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Bouilleurs de cru
    • Correspondance, déclarations, protestations des communes
    • 1937-1940
  9. Résultat n°9

    Giverville à Plainville

    Date

    1936-1942

    Cote

    7 M 240

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Bouilleurs de cru
    • Contingent des communes : affaires par communes
    • Giverville à Plainville
  10. Résultat n°10

    St-Pierre-du-Mesnil à Verneusses

    Date

    1936-1942

    Cote

    7 M 242

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Bouilleurs de cru
    • Contingent des communes : affaires par communes
    • St-Pierre-du-Mesnil à Verneusses
  11. Résultat n°11

    Bernay

    Date

    1916

    Cote

    7 M 227

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Bouilleurs de cru
    • Ateliers de distillation publics : délibérations des...
    • Bernay
  12. Résultat n°12

    Dégrèvement de forfait : correspondance, arrêtés du conseil de préfecture ; forfait départemental des bouilleurs de cru.

    Date

    1936-1940

    Cote

    7 M 236

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Bouilleurs de cru
    • Dégrèvement de forfait : correspondance, arrêtés du...
  13. Résultat n°13

    Contingent des communes : correspondance, dossiers en instance ; affaires traitées.

    Date

    1935-1940

    Cote

    7 M 238

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Bouilleurs de cru
    • Contingent des communes : correspondance, dossiers...
  14. Résultat n°14

    Désignation d'un atelier public de distillation en vertu de la loi du 22 avril 1905 : correspondance, pétitions.

    Date

    1904-1906

    Cote

    7 M 225

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Bouilleurs de cru
    • Désignation d'un atelier public de distillation en...
  15. Résultat n°15

    Evreux

    Date

    1916

    Cote

    7 M 228

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Bouilleurs de cru
    • Ateliers de distillation publics : délibérations des...
    • Evreux
  16. Résultat n°16

    Aizier à Freneuse-sur-Risle

    Date

    1936-1942

    Cote

    7 M 239

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Bouilleurs de cru
    • Contingent des communes : affaires par communes
    • Aizier à Freneuse-sur-Risle
  17. Résultat n°17

    (Les) Préaux à St-Pierre-des-Ifs

    Date

    1936-1942

    Cote

    7 M 241

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Bouilleurs de cru
    • Contingent des communes : affaires par communes
    • (Les) Préaux à St-Pierre-des-Ifs
  18. Résultat n°18

    Correspondance et pétitions relatives à la loi du 28 février 1923.

    Date

    1922-1930

    Cote

    7 M 231

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Bouilleurs de cru
    • Correspondance et pétitions relatives à la loi du 28...
  19. Résultat n°19

    Impositions d'office, pourvois : correspondance ; dossiers.

    Date

    1937-1939

    Cote

    7 M 237

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Bouilleurs de cru
    • Impositions d'office, pourvois : correspondance ; dossiers.