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Résultat n°1

Organisation du commerce de la boulangerie à Evreux.

Date

an IX-1854

Cote

6 M 763

Résultat n°2

1863-1903

Date

-

Cote

6 M 772

Résultat n°3

1854-1862

Date

-

Cote

6 M 768

Résultat n°4

1915-1923

Date

-

Cote

6 M 773

Résultat n°5

Correspondance ministérielle

Date

1924-1933

Cote

6 M 774

Résultat n°6

1852-1861

Date

-

Cote

6 M 770

Résultat n°7

Correspondance préfectorale avec les sous-préfets, maires, syndicats des boulangers et commissaires de police

Date

1923-1929

Cote

6 M 775

Résultat n°8

Correspondance ministérielle relative à l'approvisionnement de réserve et à la taxe du pain.

Date

1816-1822

Cote

6 M 764

Résultat n°9

Etats des approvisionnements de réserve des boulangers des principales villes du département ; correspondance relative à la taxe du pain : Bernay (1818-1844), Evreux (1813-1848), Louviers (1817-1846), Pont-Audemer (1817-1845), Verneuil (1830-1834) et Vernon (1810-1847).

Date

1810-1848

Cote

6 M 765

Résultat n°10

Commerce de la boulangerie : arrêtés municipaux de taxation (1922-1931) ; barèmes (1924-1937) ; primes de panification (1921-1939) ; recours des boulangers contre la taxation (1922-1933).

Date

1921-1933

Cote

6 M 777

Résultat n°11

Pain : cartes d'alimentation et carnets de pain (application du décret du 3 août 1917 réglementant le régime de la boulangerie et la consommation du pain).

Date

1917-1919

Cote

6 M 853

Résultat n°12

1849-1857

Date

-

Cote

6 M 769

Résultat n°13

Correspondance préfectorale avec les sous-préfets, maires, syndicats des boulangers et commissaires de police

Date

1930-1940

Cote

6 M 776

Résultat n°14

Echanges pain-farine : réglementation, correspondance.

Date

1934-1940

Cote

6 M 779

Résultat n°15

Meuniers : états de rattachement des boulangers meuniers ; remboursements des frais de transport ; remboursement des prix de cession ; relevé des situations de semaine.

Date

1917-1918

Cote

6 M 852

Résultat n°16

Commerce de la boulangerie : organisation de la boulangerie ; états des boulangers ; boulangeries municipales (pain à prix réduit, 1855-1856) ; enquête des commissaires de police (1853).

Date

1850-1856

Cote

6 M 771

Résultat n°17

1852-1853

Date

-

Cote

6 M 767

Résultat n°18

Pain : états du prix du pain.

Date

1863-1919

Cote

6 M 778

Résultat n°19

Approvisionnements de réserve et taxe du pain dans les autres villes du département.

Date

1831-1847

Cote

6 M 766

Résultat n°20

Circulaires et instructions.

Date

1828-1907

Cote

6 M 762