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  1. Résultat n°1

    Arrondissement de Pont-Audemer

    Date

    1927

    Cote

    7 M 30

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Procès-verbaux d'élections des membres de la chambre...
    • Arrondissement de Pont-Audemer
  2. Résultat n°2

    Arrondissement de Bernay

    Date

    1936

    Cote

    7 M 35

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Procès-verbaux d'élections des membres de la chambra...
    • Arrondissement de Bernay
  3. Résultat n°3

    Arrondissement des Andelys

    Date

    1930

    Cote

    7 M 31

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Procès-verbaux d'élections des membres de la chambre...
    • Arrondissement des Andelys
  4. Résultat n°4

    Arrondissement de Bernay

    Date

    1939

    Cote

    7 M 37

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Procès-verbaux d'élections des membres de la chambre...
    • Arrondissement de Bernay
  5. Résultat n°5

    Elections à la chambre d'agriculture des délégués des associations et des syndicats agricoles.

    Date

    1938

    Cote

    7 M 41

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Elections à la chambre d'agriculture des délégués des...
  6. Résultat n°6

    Arrondissement d'Evreux

    Date

    1927

    Cote

    7 M 28

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Procès-verbaux d'élections des membres de la chambre...
    • Arrondissement d'Evreux
  7. Résultat n°7

    Chambre départementale d'agriculture (loi du 25 octobre 1919) : instructions et correspondance, liste des électeurs aptes à élire les membres, installation de la chambre (1927).

    Date

    1919-1937

    Cote

    7 M 25

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Chambre départementale d'agriculture (loi du 25 octobre...
  8. Résultat n°8

    Arrondissement de Louviers

    Date

    1927

    Cote

    7 M 29

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Procès-verbaux d'élections des membres de la chambre...
    • Arrondissement de Louviers
  9. Résultat n°9

    Arrondissement des Andelys

    Date

    1927

    Cote

    7 M 26

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Procès-verbaux d'élections des membres de la chambre...
    • Arrondissement des Andelys
  10. Résultat n°10

    Arrondissement de Bernay

    Date

    1930

    Cote

    7 M 32

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Procès-verbaux d'élections des membres de la chambre...
    • Arrondissement de Bernay
  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux des séances et vœux de la chambre d'agriculture.

    Date

    1927-1940

    Cote

    7 M 40

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Procès-verbaux des séances et vœux de la chambre d'agriculture.
  12. Résultat n°12

    Arrondissement des Andelys

    Date

    1936

    Cote

    7 M 34

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Procès-verbaux d'élections des membres de la chambra...
    • Arrondissement des Andelys
  13. Résultat n°13

    Arrondissement de Bernay

    Date

    1927

    Cote

    7 M 27

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Procès-verbaux d'élections des membres de la chambre...
    • Arrondissement de Bernay
  14. Résultat n°14

    Arrondissement d'Evreux : cantons de Breteuil et Nonancourt.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 38

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Procès-verbaux d'élections des membres de la chambre...
    • Arrondissement d'Evreux : cantons de Breteuil et Nonancourt.
  15. Résultat n°15

    Chambres consultatives d'agriculture (loi du 25 mars 1852) : instructions, correspondance, nominations et installations des membres, notes de séances, procès-verbaux de délibérations.

    Date

    1852-1914

    Cote

    7 M 24

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Chambres consultatives d'agriculture (loi du 25 mars...
  16. Résultat n°16

    Idem : cantons de Pacy et Vernon.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 39

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Procès-verbaux d'élections des membres de la chambre...
    • Idem : cantons de Pacy et Vernon.
  17. Résultat n°17

    Arrondissement de Louviers (ancien)

    Date

    1936

    Cote

    7 M 36

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Procès-verbaux d'élections des membres de la chambra...
    • Arrondissement de Louviers (ancien)
  18. Résultat n°18

    Arrondissement de Louviers (ancien)

    Date

    1930

    Cote

    7 M 33

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Procès-verbaux d'élections des membres de la chambre...
    • Arrondissement de Louviers (ancien)
  19. Résultat n°19

    Commission départementale d'agriculture : arrêté d'organisation ; liste des membres.

    Date

    1850

    Cote

    7 M 23

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Commission départementale d'agriculture : arrêté d'organisation...