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Résultat n°1

Approvisionnement en charbon des usines à gaz et autres services publics du département.

Date

1916-1917

Cote

6 M 873

Résultat n°2

Pièces judiciaires : procès d'Albuféra

Date

1920-1923

Cote

6 M 879

Résultat n°3

Liquidation de l'office

Date

1921-1922

Cote

6 M 880

Résultat n°4

Expédition et répartition du charbon : correspondance ; recensement des quantités de charbon nécessaire mensuellement dans les communes (cantons de l'arrondissement d'Evreux, 1917) ; charbon expédié par le parc de stockage d'Honfleur (1918).

Date

1916-1918

Cote

6 M 872

Résultat n°5

Répartition du charbon dans les communes

Date

1918-1822

Cote

6 M 878

Résultat n°6

Organisation et correspondance.

Date

1916-1922

Cote

6 M 874

Résultat n°7

Registre de délibérations du conseil d'administration.

Date

1917-1918

Cote

6 M 875

Résultat n°8

Groupement charbonnier : organisation, correspondance relative au ravitaillement du département.

Date

1916-1917

Cote

6 M 871

Résultat n°9

Livres de comptes

Date

1918-1921

Cote

6 M 877

Résultat n°10

Charbons : instructions.

Date

1916-1918

Cote

6 M 870

Résultat n°11

Enquête sur les stocks de charbon en application de la circulaire du 26 février 1917.

Date

-

Cote

6 M 881

Résultat n°12

Pièces comptabilité

Date

1918-1922

Cote

6 M 876