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Résultat n°1

Lettres des ministres de la Police générale, de la Justice et de la Guerre adressées au préfet.

Date

an IV-an X

Cote

1 M 172

Résultat n°2

Chouannerie (et brigandage) dans l'arrondissement de Pont-Audemer : rapports du sous-préfet et de la gendarmerie.

Date

an VIII-1808

Cote

1 M 175

Résultat n°3

Chouans amnistiés : correspondance, soumission, états.

Date

an VIII-1807

Cote

1 M 177

Résultat n°4

Lettres des préfets des départements limitrophes.

Date

an VIII-an X

Cote

1 M 173

Résultat n°5

Lettres du préfet adressées à des fonctionnaires de tous ordres.

Date

an VIII-an XIII

Cote

1 M 174

Résultat n°6

Affaires diverses : correspondance et rapports, mort du chouan Marche (2 brumaire an VIII) ; dossier relatif à l'arrestation, à Bernay, des frères Le Pelletier et à leur emprisonnement (an X).

Date

an VIII-an X

Cote

1 M 176

Résultat n°7

Enquêtes sur d'anciens vendéens : minute d'une lettre préfectorale concernant l'érection d'un monument à la mémoire du comte Frotté.

Date

1816-1818

Cote

1 M 178