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  1. Résultat n°1

    Chaignes à (la) Chapelle-Gauthier

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    1 M 110

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Réunions de communes ; changements de limites et de...
    • Chaignes à (la) Chapelle-Gauthier
  2. Résultat n°2

    Lois, circulaires et instructions, notamment lois sur l'organisation départementale, cantonale et communale (1850-1851).

    Date

    1790-1881

    Cote

    1 M 96

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Lois, circulaires et instructions, notamment lois sur...
  3. Résultat n°3

    (la) Saussaye à Tostes

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    1 M 123

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Réunions de communes ; changements de limites et de...
    • (la) Saussaye à Tostes
  4. Résultat n°4

    (la) Chapelle-Réanville à Dardez

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    1 M 111

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Réunions de communes ; changements de limites et de...
    • (la) Chapelle-Réanville à Dardez
  5. Résultat n°5

    Pont-de-l'Arche à Romilly-la-Puthenaye

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    1 M 120

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Réunions de communes ; changements de limites et de...
    • Pont-de-l'Arche à Romilly-la-Puthenaye
  6. Résultat n°6

    Tournedos-Bois-Hubert à (les) Ventes

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    1 M 124

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Réunions de communes ; changements de limites et de...
    • Tournedos-Bois-Hubert à (les) Ventes
  7. Résultat n°7

    Bois-Anzeray à Boulleville

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    1 M 107

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Réunions de communes ; changements de limites et de...
    • Bois-Anzeray à Boulleville
  8. Résultat n°8

    Limites du département. Correspondance, ordonnances royales et impériales fixant les limites entre le département et les départements limitrophes : Oise (Gisors et Trie-Château) ; Calvados (Fiquefleur).

    Date

    an III-1854

    Cote

    1 M 97

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Limites du département. Correspondance, ordonnances...
  9. Résultat n°9

    Distractions de communes dans les cantons de Louviers, Evreux-Nord, Pont-de-l'Arche, Les Andelys, Beaumesnil, Gaillon, Vernon, Nonancourt, Gisors, Etrépagny, Saint-André

    Date

    1838-1938

    Cote

    1 M 101

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Limites des cantons
    • Distractions de communes dans les cantons de Louviers,...
  10. Résultat n°10

    Correspondance entre le préfet et les maires ; tableaux de propositions de réunions ; rapports sur les communes

    Date

    an VIII-1854

    Cote

    1 M 104

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Réunions de communes : documents généraux
    • Correspondance entre le préfet et les maires ; tableaux...
  11. Résultat n°11

    Sainte-Marthe à Sassey

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    1 M 122

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Réunions de communes ; changements de limites et de...
    • Sainte-Marthe à Sassey
  12. Résultat n°12

    Muids à Panlatte

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    1 M 118

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Réunions de communes ; changements de limites et de...
    • Muids à Panlatte
  13. Résultat n°13

    (le) Gros-Theil à Heudreville-sur-Eure

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    1 M 115

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Réunions de communes ; changements de limites et de...
    • (le) Gros-Theil à Heudreville-sur-Eure
  14. Résultat n°14

    Barquet à Bézu-Saint-Eloi

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    1 M 106

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Réunions de communes ; changements de limites et de...
    • Barquet à Bézu-Saint-Eloi
  15. Résultat n°15

    Ordonnances royales collectives

    Date

    1829-1834

    Cote

    1 M 103

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Réunions de communes : documents généraux
    • Ordonnances royales collectives
  16. Résultat n°16

    Aigleville à (les) Barils

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    1 M 105

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Réunions de communes ; changements de limites et de...
    • Aigleville à (les) Barils
  17. Résultat n°17

    Listes des cantons d'après la loi du 28 pluviôse an VIII ; réductions des justices de paix en exécution de l'arrêté du 27 fructidor an IX.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 M 99

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Limites des cantons
    • Listes des cantons d'après la loi du 28 pluviôse an...
  18. Résultat n°18

    Distractions de communes et transferts de chefs-lieux.

    Date

    an VI-an VII

    Cote

    1 M 98

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Limites des cantons
    • Distractions de communes et transferts de chefs-lieux.
  19. Résultat n°19

    Daubeuf-près-Vatteville à Fains

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    1 M 112

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Réunions de communes ; changements de limites et de...
    • Daubeuf-près-Vatteville à Fains
  20. Résultat n°20

    Bouquetot à Burey

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    1 M 108

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Réunions de communes ; changements de limites et de...
    • Bouquetot à Burey