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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assemblées cantonales et collèges électoraux : circulaires et instructions.

    Date

    an XI-an XIII

    Cote

    3 M 21

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales et collèges électoraux : circulaires...
  2. Résultat n°2

    Registre des votants en vue de l'élection des candidats pour le sénat conservateur.

    Date

    an XII-1812

    Cote

    3 M 35

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Collège électoral du département
    • Registre des votants en vue de l'élection des candidats...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux.

    Date

    an XII-1816

    Cote

    3 M 24

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales et collèges électoraux : nominations...
    • Procès-verbaux.
  4. Résultat n°4

    Listes des membres devant former les collèges électoraux d'arrondissement et du département pour les élections de l'an XI.

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    3 M 13

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Listes des membres devant former les collèges électoraux...
  5. Résultat n°5

    Listes des membres du collège électoral.

    Date

    1811

    Cote

    3 M 19

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Listes des membres du collège électoral.
  6. Résultat n°6

    Listes des électeurs formant les collèges d'arrondissement et liste des électeurs formant le collège électoral du département (imprimé).

    Date

    1820

    Cote

    3 M 41

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Restauration
    • Listes des électeurs formant les collèges d'arrondissement...
  7. Résultat n°7

    Présidents des assemblées cantonales.

    Date

    an XI-1814

    Cote

    3 M 22

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales et collèges électoraux : nominations...
    • Présidents des assemblées cantonales.
  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux.

    Date

    an XII-1812

    Cote

    3 M 36

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Collège électoral du département
    • Procès-verbaux.
  9. Résultat n°9

    Complément de la liste du collège électoral.

    Date

    1811

    Cote

    3 M 20

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Complément de la liste du collège électoral.
  10. Résultat n°10

    Présidents et membres des collèges électoraux.

    Date

    an XI-1814

    Cote

    3 M 23

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales et collèges électoraux : nominations...
    • Présidents et membres des collèges électoraux.
  11. Résultat n°11

    Collèges électoraux : procès-verbaux.

    Date

    1806

    Cote

    3 M 37

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Collèges électoraux : procès-verbaux.