condamnés politiques

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Insurrections de Paris, Lyon, Saint-Etienne (mars 1871) : correspondance, rapports, individus poursuivis pour avoir participé à l'insurrection ; états nominatifs des condamnés par contumace.

Date

1871-1873

Cote

1 M 184

Commission mixte : circulaires, instructions, correspondance, états des individus condamnés.

Date

1852

Cote

1 M 182

Pièces concernant les individus condamnés pour affiliation aux sociétés secrètes en exécution de la circulaire du 30 avril 1858 ; correspondance du directeur de la maison centrale de Gaillon ; états des détenus ; amnistie politique ; indemnités de route.

Date

1858-1860

Cote

1 M 183

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Insurrections de Paris, Lyon, Saint-Etienne (mars 1871) : correspondance, rapports, individus poursuivis pour avoir participé à l'insurrection ; états nominatifs des condamnés par contumace.

Date

Cote

Commission mixte : circulaires, instructions, correspondance, états des individus condamnés.

Date

Cote

Pièces concernant les individus condamnés pour affiliation aux sociétés secrètes en exécution de la circulaire du 30 avril 1858 ; correspondance du directeur de la maison centrale de Gaillon ; états des détenus ; amnistie politique ; indemnités de route.

Date

Cote