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  1. Résultat n°1

    Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

    Date

    an IV

    Cote

    3 M 295

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Etat du personnel du Conseil général et des Conseils...
  2. Résultat n°2

    1929

    Cote

    3 M 329

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Affiches, profession de foi et coupures de presse
    • Conseil général
    • 1929
  3. Résultat n°3

    Elections aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1845-1846

    Cote

    3 M 254

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Elections aux Conseils d'arrondissement en conséquence...
  4. Résultat n°4

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès, démissions ou annulations d'élection : circulaires, correspondance et rapports.

    Date

    1862-1863

    Cote

    3 M 265

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 7 juillet 1852
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  5. Résultat n°5

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.

    Date

    1849-1851

    Cote

    3 M 256

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  6. Résultat n°6

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1904-1907

    Cote

    3 M 296

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  7. Résultat n°7

    Beuzeville

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 359

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement de Bernay
    • Beuzeville
  8. Résultat n°8

    Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (14 et 21 mai 1922) : instructions, correspondance, rapports, professions de foi, pièces concernant les réfugiés, résultats.

    Cote

    3 M 309

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
  9. Résultat n°9

    Fleury-sur-Andelle

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 351

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement des Andelys
    • Fleury-sur-Andelle
  10. Résultat n°10

    1922

    Cote

    3 M 338

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Affiches, profession de foi et coupures de presse
    • Conseils d'arrondissement
    • 1922
  11. Résultat n°11

    Saint-André-de-l'Eure

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 381

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement d'Evreux
    • Saint-André-de-l'Eure
  12. Résultat n°12

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.

    Date

    1840-1841

    Cote

    3 M 250

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  13. Résultat n°13

    Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement : instructions, correspondance, arrêtés de convocation, résultats (minutes).

    Date

    mai-juin 1870

    Cote

    3 M 270

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 7 juillet 1852
    • Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
  14. Résultat n°14

    Quillebeuf-sur-Seine

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 366

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement de Bernay
    • Quillebeuf-sur-Seine
  15. Résultat n°15

    Vernon

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 383

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement d'Evreux
    • Vernon
  16. Résultat n°16

    Saint-Georges-du-Vièvre

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 368

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement de Bernay
    • Saint-Georges-du-Vièvre
  17. Résultat n°17

    Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

    Date

    1928

    Cote

    3 M 316

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Etat du personnel du Conseil général et des Conseils...
  18. Résultat n°18

    Renouvellement triennal de la deuxième série sortante du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (4 novembre 1877) : circulaires, arrêtés, correspondance, affiches de propagande, résultats.

    Date

    octobre-décembre 1877

    Cote

    3 M 276

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Renouvellement triennal de la deuxième série sortante...
  19. Résultat n°19

    Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (19 juillet 1925) : instructions, correspondance, rapports.

    Cote

    3 M 312

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
  20. Résultat n°20

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1913-1914

    Cote

    3 M 305

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  21. Résultat n°21

    1928

    Cote

    3 M 328

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Affiches, profession de foi et coupures de presse
    • Conseil général
    • 1928
  22. Résultat n°22

    Conseillers généraux : notices individuelles par ordre alphabétique.

    Date

    1833-1913

    Cote

    3 M 240

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Conseillers généraux : notices individuelles par ordre...
  23. Résultat n°23

    Listes des membres du Conseil général et des conseils d'arrondissements : états statistiques

    Date

    an XII-1833

    Cote

    2 M 72

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Conseillers généraux et conseillers d'arrondissements...
    • Listes des membres du Conseil général et des conseils...
  24. Résultat n°24

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1901-1904

    Cote

    3 M 293

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  25. Résultat n°25

    Etrépagny

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 350

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement des Andelys
    • Etrépagny
  26. Résultat n°26

    Renouvellement intégral du Conseil général et des Conseils d'arrondissement en exécution de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16 septembre 1871 (8 octobre 1871) : circulaires et instructions, correspondance, arrêtés de convocation, rapports, minutes de résultats.

    Date

    avril-décembre 1871

    Cote

    3 M 272

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Renouvellement intégral du Conseil général et des Conseils...
  27. Résultat n°27

    Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement : instructions, correspondance, rapports, résultats, professions de foi, listes des votants.

    Date

    1934

    Cote

    3 M 321

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
  28. Résultat n°28

    Conseillers d'arrondissement : dossiers individuels et candidatures (arrondissements des Andelys, Bernay et Evreux) par ordre alphabétique.

    Date

    1833-1910

    Cote

    3 M 242

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Conseillers d'arrondissement : dossiers individuels...
  29. Résultat n°29

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en raison de décès ou de démissions : arrêtés de convocation et correspondance.

    Date

    juillet-août 1870

    Cote

    3 M 271

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 7 juillet 1852
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  30. Résultat n°30

    Amfreville-la-Campagne

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 370

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement d'Evreux
    • Amfreville-la-Campagne
  31. Résultat n°31

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1910-1913

    Cote

    3 M 302

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  32. Résultat n°32

    Liste nominative des préfets, secrétaires généraux, sous-préfets, conseillers de préfecture, maires, adjoints et conseillers municipaux par arrondissements, cantons et communes ; liste des conseillers généraux et conseillers d'arrondissements.

    Date

    an VIII-1830

    Cote

    2 M 2

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Liste nominative des préfets, secrétaires généraux,...
  33. Résultat n°33

    Pont-de-l'Arche

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 355

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement des Andelys
    • Pont-de-l'Arche
  34. Résultat n°34

    Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement

    Date

    1922

    Cote

    3 M 310

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Etat du personnel du Conseil général et des Conseils...
  35. Résultat n°35

    Conseillers généraux et conseillers d'arrondissements : circulaires, instructions et correspondance entre le ministre de l'Intérieur, le préfet et les sous-préfets concernant les candidats.

    Date

    an VIII-1830

    Cote

    2 M 71

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Conseillers généraux et conseillers d'arrondissements...
    • Conseillers généraux et conseillers d'arrondissements...
  36. Résultat n°36

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès et de démissions.

    Date

    1859-1860

    Cote

    3 M 263

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 7 juillet 1852
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  37. Résultat n°37

    Nonancourt

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 378

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement d'Evreux
    • Nonancourt
  38. Résultat n°38

    Prestations de serment.

    Date

    1852-1853

    Cote

    3 M 259

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 7 juillet 1852
    • Prestations de serment.
  39. Résultat n°39

    1836-1913

    Cote

    3 M 326

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Affiches, profession de foi et coupures de presse
    • Conseil général
    • 1836-1913
  40. Résultat n°40

    Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement (12 et 13 juin 1858) : circulaires, correspondance, résultat des élections (minute).

    Date

    1857-1858

    Cote

    3 M 262

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 7 juillet 1852
    • Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...