conseils municipaux, conseillers municipaux

Résultat n°1
Sainte-Croix-sur-Aizier

Date

1831-1935

Cote

3 M 997
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Sainte-Croix-sur-Aizier
Résultat n°2
Gaillon

Date

1834-1939

Cote

3 M 744
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Gaillon
Résultat n°3
Mesnil-Rousset (le)

Date

1831-1935

Cote

3 M 874
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Mesnil-Rousset (le)
Résultat n°4
Evreux

Date

1831-1937

Cote

3 M 698
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Evreux
Résultat n°5
Saint-Pierre-d'Autils

Date

1831-1935

Cote

3 M 1059
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Saint-Pierre-d'Autils
Résultat n°6
Saint-Pierre-de-Bailleul

Date

1815-1876

Cote

2 M 745
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Saint-Pierre-de-Bailleul
Résultat n°7
Boulay-Morin (le)

Date

1808-1876

Cote

2 M 255
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Boulay-Morin (le)
Résultat n°8
Saint-Léger-sur-Bonneville

Date

1808-1876

Cote

2 M 715
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Saint-Léger-sur-Bonneville
Résultat n°9
Villettes

Date

1831-1935

Cote

3 M 1163
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Villettes
Résultat n°10
Morgny

Date

1814-1876

Cote

2 M 573
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Morgny
Résultat n°11
Garencières

Date

1807-1876

Cote

2 M 432
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Garencières
Résultat n°12
Barils (les)

Date

1831-1935

Cote

3 M 508
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Barils (les)
Résultat n°13
Pyle (la)

Date

1815-1876

Cote

2 M 638
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Pyle (la)
Résultat n°14
Vandrimare 1831-1938 (Fayel (le)) 1831-1843 (Gournets) 1831-1843

Cote

3 M 1141
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Vandrimare 1831-1938 (Fayel (le)) 1831-1843 (Gournets)...
Résultat n°15
Mandeville

Date

1831-1936

Cote

3 M 851
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Mandeville
Résultat n°16
Arrondissement de bouviers

Date

1831-1834

Cote

3 M 392
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Généralités
- Régime de la loi du 21 mars 1831
- Composition des Conseils municipaux par arrondissements,...
- Arrondissement de bouviers
Résultat n°17
Mouettes

Date

1831-1935

Cote

3 M 889
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Mouettes
Résultat n°18
Gamaches

Date

1808-1876

Cote

2 M 431
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Gamaches
Résultat n°19
Pitres

Date

1831-1939

Cote

3 M 928
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Pitres
Résultat n°20
Acquigny

Date

an XII-1874

Cote

2 M 159
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Acquigny
Résultat n°21
Andelys (les)

Date

1831-1939

Cote

3 M 486
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Andelys (les)
Résultat n°22
Portejoie

Date

1831-1935

Cote

3 M 942
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Portejoie
Résultat n°23
Verneuil 1831-1935 (Gauville-près-Verneuil) 1831-1845

Cote

3 M 1150
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Verneuil 1831-1935 (Gauville-près-Verneuil) 1831-1845
Résultat n°24
Gouville

Date

an XII-1876

Cote

2 M 448
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Gouville
Résultat n°25
Nagel

Date

1806-1876

Cote

2 M 580
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Nagel
Résultat n°26
Grandvilliers

Date

1807-1876

Cote

2 M 452
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Grandvilliers
Résultat n°27
Etrépagny

Date

1831-1935

Cote

3 M 695
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Etrépagny
Résultat n°28
Cailly

Date

1831-1935

Cote

3 M 594
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Cailly
Résultat n°29
Goupillières

Date

1808-1876

Cote

2 M 445
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Goupillières
Résultat n°30
Perriers-la-Campagne

Date

1808-1876

Cote

2 M 608
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Perriers-la-Campagne
Résultat n°31
Acon à (La) Chapelle-du-Bois-des-Faulx

Date

1929

Cote

3 M 454
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Affiches et professions de foi
- Affiches et coupures de presse
- Élections de 1929
- Acon à (La) Chapelle-du-Bois-des-Faulx
Résultat n°32
Fontenay

Date

1831-1935

Cote

3 M 724
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Fontenay
Résultat n°33
Panlatte

Date

an XII-1876

Cote

2 M 606
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Panlatte
Résultat n°34
Serquigny

Date

1806-1876

Cote

2 M 778
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Serquigny
Résultat n°35
Nagel

Date

1831-1935

Cote

3 M 894
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Nagel
Résultat n°36
Richeville 1831-1935 (Flumesnil) 1831-1843

Cote

3 M 961
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Richeville 1831-1935 (Flumesnil) 1831-1843
Résultat n°37
Vernon

Date

1831-1935

Cote

3 M 1152
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Vernon
Résultat n°38
Bosnormand

Date

1815-1876

Cote

2 M 249
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Bosnormand
Résultat n°39
Surtauville

Date

1831-1935

Cote

3 M 1094
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Surtauville
Résultat n°40
Cormeilles

Date

1831-1935

Cote

3 M 640
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Cormeilles
Résultat n°41
Fleury-sur-Andelle

Date

1831-1935

Cote

3 M 715
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Fleury-sur-Andelle
Résultat n°42
Crasville

Date

1812-1876

Cote

2 M 339
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Crasville
Résultat n°43
Bosc-Morel (le)

Date

1808-1876

Cote

2 M 243
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Bosc-Morel (le)
Résultat n°44
Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux de l'arrondissement d'Evreux.

Date

1830

Cote

2 M 16
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Généralités
- Prestations de serment des fonctionnaires publics,...
Résultat n°45
Amfreville-sous-les-Monts 1815-1874 (Senneville) 1813-1823

Date

1813-1874

Cote

2 M 169
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Amfreville-sous-les-Monts 1815-1874 (Senneville) 1813-1823
Résultat n°46
Val-David (Le) 1808-1876 (Berniencourt) 1806-1808

Date

1806-1876

Cote

2 M 824
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Val-David (Le) 1808-1876 (Berniencourt) 1806-1808
Résultat n°47
Aulnay

Date

1831-1935

Cote

3 M 493
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Aulnay
Résultat n°48
Faverolles-la-Campagne

Date

an XII-1876

Cote

2 M 390
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Faverolles-la-Campagne
Résultat n°49
Renouvellement quinquennal des Conseils municipaux : correspondance et rapports des sous-préfets et des commissaires de police (août 1860).

Cote

3 M 402
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Généralités
- Régime de la loi du 5 mai 1855
- Renouvellement quinquennal des Conseils municipaux...
Résultat n°50
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : correspondance.

Date

1821

Cote

2 M 101
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Documents généraux
- Deuxième Restauration
- Renouvellement (1821) quinquennal des maires et adjoints...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
Résultat n°51
Houlbec-près-le-Gros-Theil

Date

1831-1939

Cote

3 M 811
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Houlbec-près-le-Gros-Theil
Résultat n°52
Lande (la)

Date

1815-1876

Cote

2 M 514
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Lande (la)
Résultat n°53
Perriers-sur-Andelle

Date

1815-1876

Cote

2 M 609
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Perriers-sur-Andelle
Résultat n°54
Prey

Date

1831-1935

Cote

3 M 949
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Prey
Résultat n°55
Mesnil-Hardray (le)

Date

1808-1876

Cote

2 M 558
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Mesnil-Hardray (le)
Résultat n°56
Juignettes

Date

1806-1876

Cote

2 M 512
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Juignettes
Résultat n°57
Authouillet

Date

1806-1876

Cote

2 M 185
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Authouillet
Résultat n°58
Saint-Pierre-de-Bailleul

Date

1831-1935

Cote

3 M 1060
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Saint-Pierre-de-Bailleul
Résultat n°59
Saint-Etienne-du-Vauvray

Date

1806-1876

Cote

2 M 693
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Saint-Etienne-du-Vauvray
Résultat n°60
Caorches

Date

1808-1876

Cote

2 M 285
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Caorches
Résultat n°61
Villez-sur-le-Neubourg

Date

an XIV-1876

Cote

2 M 851
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Villez-sur-le-Neubourg
Résultat n°62
Andelys (les)

Date

an XI-1881

Cote

2 M 172
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Andelys (les)
Résultat n°63
Vézillon

Date

1813-1876

Cote

2 M 839
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Vézillon
Résultat n°64
Guernanville

Date

1831-1935

Cote

3 M 772
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Guernanville
Résultat n°65
Jumelles

Date

1831-1938

Cote

3 M 827
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Jumelles
Résultat n°66
Vandrimare 1815-1876 (Fayel (le)) 1813-1815 (Gournets) 1814-1815

Date

1813-1876

Cote

2 M 826
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Vandrimare 1815-1876 (Fayel (le)) 1813-1815 (Gournets)...
Résultat n°67
Saint-Julien-de-la-Liègue

Date

1831-1938

Cote

3 M 1024
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Saint-Julien-de-la-Liègue
Résultat n°68
Bouquelon

Date

an IX-1876

Cote

2 M 257
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Bouquelon
Résultat n°69
Vaux-sur-Risle

Date

1831-1935

Cote

3 M 1146
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Vaux-sur-Risle
Résultat n°70
Neuville-sur-Authou

Date

1806-1876

Cote

2 M 589
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Neuville-sur-Authou
Résultat n°71
Crosville-la-Vieille 1834-1935 (Salle-Coquerel (la)) 1831-1843

Cote

3 M 661
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Crosville-la-Vieille 1834-1935 (Salle-Coquerel (la))...
Résultat n°72
Trinité (la)

Date

1813-1876

Cote

2 M 815
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Trinité (la)
Résultat n°73
Bernières

Date

1831-1935

Cote

3 M 528
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Bernières
Résultat n°74
Saint-Ouen-d'Attez

Date

1817-1876

Cote

2 M 734
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Saint-Ouen-d'Attez
Résultat n°75
Caorches

Date

1831-1935

Cote

3 M 599
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Caorches
Résultat n°76
Saint-Ouen-du-Tilleul

Date

1831-1935

Cote

3 M 1053
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Saint-Ouen-du-Tilleul
Résultat n°77
Saint-Melain-du-Bosc

Date

1831-1938

Cote

3 M 1043
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Saint-Melain-du-Bosc
Résultat n°78
Ecquetot

Date

1806-1876

Cote

2 M 370
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Ecquetot
Résultat n°79
Selles

Date

1815-1876

Cote

2 M 776
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Selles
Résultat n°80
Jouveaux

Date

1813-1876

Cote

2 M 510
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
- Jouveaux

Résultats de la recherche

Sainte-Croix-sur-Aizier

Date

Cote

Gaillon

Date

Cote

Mesnil-Rousset (le)

Date

Cote

Evreux

Date

Cote

Saint-Pierre-d'Autils

Date

Cote

Saint-Pierre-de-Bailleul

Date

Cote

Boulay-Morin (le)

Date

Cote

Saint-Léger-sur-Bonneville

Date

Cote

Villettes

Date

Cote

Morgny

Date

Cote

Garencières

Date

Cote

Barils (les)

Date

Cote

Pyle (la)

Date

Cote

Vandrimare 1831-1938 (Fayel (le)) 1831-1843 (Gournets) 1831-1843

Cote

Mandeville

Date

Cote

Arrondissement de bouviers

Date

Cote

Mouettes

Date

Cote

Gamaches

Date

Cote

Pitres

Date

Cote

Acquigny

Date

Cote

Andelys (les)

Date

Cote

Portejoie

Date

Cote

Verneuil 1831-1935 (Gauville-près-Verneuil) 1831-1845

Cote

Gouville

Date

Cote

Nagel

Date

Cote

Grandvilliers

Date

Cote

Etrépagny

Date

Cote