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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Harcourt à Lyons

    Date

    1832-1860

    Cote

    7 M 332

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Harcourt à Lyons
  2. Résultat n°2

    Sainte-Opportune-du-Bosc à Villiers-en-Désœuvre

    Date

    1833-1861

    Cote

    7 M 336

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Sainte-Opportune-du-Bosc à Villiers-en-Désœuvre
  3. Résultat n°3

    Défrichements : enregistrement des déclarations.

    Date

    1827-1898

    Cote

    7 M 338

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des particuliers
    • Défrichements : enregistrement des déclarations.
  4. Résultat n°4

    Bézu-Saint-Eloi à Bus-Saint-Rémi

    Date

    1829-1939

    Cote

    7 M 329

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Bézu-Saint-Eloi à Bus-Saint-Rémi
  5. Résultat n°5

    Warrants agricoles (lois des 18 juillet 1898 et 30 avril 1906).

    Date

    1898-1923

    Cote

    7 M 160

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Défrichements
    • Warrants agricoles (lois des 18 juillet 1898 et 30...
  6. Résultat n°6

    (La) Madeleine-de-Nonancourt à Neuville-du-Bosc

    Date

    1830-1860

    Cote

    7 M 333

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • (La) Madeleine-de-Nonancourt à Neuville-du-Bosc
  7. Résultat n°7

    Défrichements de terres incultes : états des marais et des landes ; demandes d'autorisation ; enregistrement des déclarations ; correspondance.

    Date

    1791-1819

    Cote

    7 M 158

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Défrichements
    • Défrichements de terres incultes : états des marais...
  8. Résultat n°8

    Nogent-le-Sec à Pont-Authou

    Date

    1828-1933

    Cote

    7 M 334

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Nogent-le-Sec à Pont-Authou
  9. Résultat n°9

    Aclou à Beuzeville

    Date

    1823-1918

    Cote

    7 M 328

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Aclou à Beuzeville
  10. Résultat n°10

    Défrichements : instructions (loi du 18 juin 1859).

    Date

    1808-1932

    Cote

    7 M 327

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : instructions (loi du 18 juin 1859).
  11. Résultat n°11

    Défrichements de bois se trouvant dans d'autres départements et appartenant à des propriétaires résidant dans le département de l'Eure.

    Date

    1830-1860

    Cote

    7 M 339

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des particuliers
    • Défrichements de bois se trouvant dans d'autres départements...
  12. Résultat n°12

    Fatouville-Grestain à Guitry

    Date

    1832-1860

    Cote

    7 M 331

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Fatouville-Grestain à Guitry
  13. Résultat n°13

    Terres incultes : autorisations, correspondance.

    Date

    1851-1938

    Cote

    7 M 159

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Défrichements
    • Terres incultes : autorisations, correspondance.
  14. Résultat n°14

    Cahaignes à Evreux

    Date

    1818-1927

    Cote

    7 M 330

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Cahaignes à Evreux
  15. Résultat n°15

    Port-Mort à Saint-Nicolas-du-Bosc

    Date

    1825-1936

    Cote

    7 M 335

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Port-Mort à Saint-Nicolas-du-Bosc