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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Harcourt à Lyons

    Date

    1832-1860

    Cote

    7 M 332

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Harcourt à Lyons
  2. Résultat n°2

    Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les habitants des communes de Barc, Beaumont. Grosley et Saint-Aubin-le-Guichard (an XI-1845) ; Bord pour les habitants des communes des Damps, Pont-de-l'Arche et Saint-Cyr-du-Vaudreuil (an VII-1866) ; Brotonne (1826-1881).

    Date

    an VII-1881

    Cote

    7 M 280

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les...
  3. Résultat n°3

    Adjudications des bois de l'Etat en application de la loi du 25 mars 1831 : instructions, correspondance, arrêtés.

    Date

    1831-1855

    Cote

    7 M 269

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
    • Adjudications des bois de l'Etat en application de...
  4. Résultat n°4

    an X-1850

    Cote

    7 M 300

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • an X-1850
  5. Résultat n°5

    Bois des fabriques de la Roussière et du Plessis-Hébert.

    Date

    1818-1819

    Cote

    7 M 321

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des communes et des établissements publics
    • Bois des fabriques de la Roussière et du Plessis-Hébert.
  6. Résultat n°6

    1832-1854

    Cote

    7 M 293

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de chasse
    • Droits de chasse : locations des chasses par adjudication
    • 1832-1854
  7. Résultat n°7

    Forêts de Montfort (an VIII-1882) et Roseux (an VI-1938)

    Date

    an VI-1938

    Cote

    7 M 290

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Droits d'usage
    • Forêts de Montfort (an VIII-1882) et Roseux (an VI-1938)
  8. Résultat n°8

    Droits d'usage dans la forêt d'Etrépagny.

    Date

    1858-1862

    Cote

    7 M 283

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Droits d'usage dans la forêt d'Etrépagny.
  9. Résultat n°9

    1920-1928

    Cote

    7 M 276

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois
    • Ventes de coupes de bois ; ventes à la folle enchère...
    • 1920-1928
  10. Résultat n°10

    Sainte-Opportune-du-Bosc à Villiers-en-Désœuvre

    Date

    1833-1861

    Cote

    7 M 336

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Sainte-Opportune-du-Bosc à Villiers-en-Désœuvre
  11. Résultat n°11

    an V-1829

    Cote

    7 M 261

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Délimitations et bornages des forêts domaniales de...
    • an V-1829
  12. Résultat n°12

    1929-1940

    Cote

    7 M 296

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de chasse
    • Droits de chasse : locations des chasses par adjudication
    • 1929-1940
  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux

    Date

    1839-1850

    Cote

    7 M 265

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Délimitations et bornages de la forêt de Lyons
    • Procès-verbaux
  14. Résultat n°14

    Registre journal des procès-verbaux remis au garde-forestier de la forêt du comté d'Evreux par les gardes généraux.

    Date

    an IV-an V

    Cote

    7 M 317

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Délits forestiers
    • Registre journal des procès-verbaux remis au garde-forestier...
  15. Résultat n°15

    Bois des communes et des établissements publics : bois de Dangu (commune) et de Grammont (hospice de Louviers).

    Date

    1902-1935

    Cote

    7 M 326

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des communes et des établissements publics
    • Bois des communes et des établissements publics : bois...
  16. Résultat n°16

    Circulaires et instructions.

    Date

    1829-1921

    Cote

    7 M 260

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Circulaires et instructions.
  17. Résultat n°17

    1856-1877

    Cote

    7 M 263

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Délimitations et bornages des forêts domaniales de...
    • 1856-1877
  18. Résultat n°18

    1887

    Cote

    7 M 304

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1887
  19. Résultat n°19

    Circulaires, instructions et correspondance

    Date

    an VIII-1926

    Cote

    7 M 249

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Généralités
    • Circulaires, instructions et correspondance
  20. Résultat n°20

    Forêt de Montfort (1855-1900 ; 1902-1939)

    Date

    1855-1939

    Cote

    7 M 311-312

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage
    • Forêt de Montfort (1855-1900 ; 1902-1939)
  21. Résultat n°21

    1888-1902

    Cote

    7 M 305

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1888-1902
  22. Résultat n°22

    1929-1940

    Cote

    7 M 277

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois
    • Ventes de coupes de bois ; ventes à la folle enchère...
    • 1929-1940
  23. Résultat n°23

    1892-1919

    Cote

    7 M 275

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois
    • Ventes de coupes de bois ; ventes à la folle enchère...
    • 1892-1919
  24. Résultat n°24

    Incendies : instructions et correspondance ; réglementation pour la protection des forêts ; indemnités ; procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1893-1938

    Cote

    7 M 254

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Généralités
    • Incendies : instructions et correspondance ; réglementation...
  25. Résultat n°25

    Ventes de coupes et adjudications : instructions et correspondance ; cahiers de charges.

    Date

    1790-1940

    Cote

    7 M 273

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois
    • Ventes de coupes et adjudications : instructions et...
  26. Résultat n°26

    Bois des hospices de Pacy (an X-1831), Paris (1828-1875), Pont-Audemer (1829) et Verneuil (1811-1857).

    Date

    an X-1875

    Cote

    7 M 324

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des communes et des établissements publics
    • Bois des hospices de Pacy (an X-1831), Paris (1828-1875),...
  27. Résultat n°27

    Défrichements : enregistrement des déclarations.

    Date

    1827-1898

    Cote

    7 M 338

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des particuliers
    • Défrichements : enregistrement des déclarations.
  28. Résultat n°28

    Plantations, reboisement, élagage ; adjudications au rabais des travaux imposés sur les coupes de l'ordinaire ; entretien des routes et chemins au travers des forêts.

    Date

    an II-1933

    Cote

    7 M 272

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Mesures de conservation - Entretien
    • Plantations, reboisement, élagage ; adjudications au...
  29. Résultat n°29

    1831-1856

    Cote

    7 M 262

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Délimitations et bornages des forêts domaniales de...
    • 1831-1856
  30. Résultat n°30

    Aliénations de bois dans les forêts d'Oissel (1853), Long-Boêl (1856), Vernon (Bizy, 1862), Roseux et Ivry (1864-1865), Bord (1866) et Montfort (1906).

    Date

    1853-1906

    Cote

    7 M 271

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
    • Aliénations de bois dans les forêts d'Oissel (1853),...
  31. Résultat n°31

    Bézu-Saint-Eloi à Bus-Saint-Rémi

    Date

    1829-1939

    Cote

    7 M 329

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Bézu-Saint-Eloi à Bus-Saint-Rémi
  32. Résultat n°32

    Droits d'usage : états de communes et de particuliers ayant des droits d'usage dans les forêts domaniales ; arrêtés du conseil de préfecture sur réclamations et pétitions (1807) ; correspondance ; pièces de procédure.

    Date

    an XI-1829

    Cote

    7 M 279

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Droits d'usage : états de communes et de particuliers...
  33. Résultat n°33

    Droits de chasse : circulaires et instructions.

    Date

    1833-1929

    Cote

    7 M 292

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de chasse
    • Droits de chasse : circulaires et instructions.
  34. Résultat n°34

    1824-1833

    Cote

    7 M 258

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Généralités
    • Bois de construction pour la marine : enregistrement...
    • 1824-1833
  35. Résultat n°35

    (La) Madeleine-de-Nonancourt à Neuville-du-Bosc

    Date

    1830-1860

    Cote

    7 M 333

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • (La) Madeleine-de-Nonancourt à Neuville-du-Bosc
  36. Résultat n°36

    1860-1869

    Cote

    7 M 302

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1860-1869
  37. Résultat n°37

    1810-1861

    Cote

    7 M 314

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Constructions a distance prohibée
    • Constructions à distance prohibée : correspondance,...
    • 1810-1861
  38. Résultat n°38

    Bois de construction pour la marine : instructions et correspondance relatives à l'abattage et au marquage des arbres.

    Date

    an III-1860

    Cote

    7 M 256

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Généralités
    • Bois de construction pour la marine : instructions...
  39. Résultat n°39

    1854-1890

    Cote

    7 M 294

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de chasse
    • Droits de chasse : locations des chasses par adjudication
    • 1854-1890
  40. Résultat n°40

    Forêts de Roseux (1861-1938) et Vernon (1814-1862)

    Date

    1814-1938

    Cote

    7 M 313

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage
    • Forêts de Roseux (1861-1938) et Vernon (1814-1862)