eaux et forêts - Recherche

Résultat n°1
Harcourt à Lyons

Date

1832-1860

Cote

7 M 332
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Défrichements
- Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
- Harcourt à Lyons
Résultat n°2
Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les habitants des communes de Barc, Beaumont. Grosley et Saint-Aubin-le-Guichard (an XI-1845) ; Bord pour les habitants des communes des Damps, Pont-de-l'Arche et Saint-Cyr-du-Vaudreuil (an VII-1866) ; Brotonne (1826-1881).

Date

an VII-1881

Cote

7 M 280
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les...
Résultat n°3
Adjudications des bois de l'Etat en application de la loi du 25 mars 1831 : instructions, correspondance, arrêtés.

Date

1831-1855

Cote

7 M 269
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
- Adjudications des bois de l'Etat en application de...
Résultat n°4
an X-1850

Cote

7 M 300
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
- an X-1850
Résultat n°5
Bois des fabriques de la Roussière et du Plessis-Hébert.

Date

1818-1819

Cote

7 M 321
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Bois des communes et des établissements publics
- Bois des fabriques de la Roussière et du Plessis-Hébert.
Résultat n°6
1832-1854

Cote

7 M 293
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de chasse
- Droits de chasse : locations des chasses par adjudication
- 1832-1854
Résultat n°7
Forêts de Montfort (an VIII-1882) et Roseux (an VI-1938)

Date

an VI-1938

Cote

7 M 290
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage
- Forêts de Montfort (an VIII-1882) et Roseux (an VI-1938)
Résultat n°8
Droits d'usage dans la forêt d'Etrépagny.

Date

1858-1862

Cote

7 M 283
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans la forêt d'Etrépagny.
Résultat n°9
1920-1928

Cote

7 M 276
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Ventes de coupes de bois
- Ventes de coupes de bois ; ventes à la folle enchère...
- 1920-1928
Résultat n°10
Sainte-Opportune-du-Bosc à Villiers-en-Désœuvre

Date

1833-1861

Cote

7 M 336
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Défrichements
- Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
- Sainte-Opportune-du-Bosc à Villiers-en-Désœuvre
Résultat n°11
an V-1829

Cote

7 M 261
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Délimitations et bornages
- Délimitations et bornages des forêts domaniales de...
- an V-1829
Résultat n°12
1929-1940

Cote

7 M 296
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de chasse
- Droits de chasse : locations des chasses par adjudication
- 1929-1940
Résultat n°13
Procès-verbaux

Date

1839-1850

Cote

7 M 265
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Délimitations et bornages
- Délimitations et bornages de la forêt de Lyons
- Procès-verbaux
Résultat n°14
Registre journal des procès-verbaux remis au garde-forestier de la forêt du comté d'Evreux par les gardes généraux.

Date

an IV-an V

Cote

7 M 317
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Délits forestiers
- Registre journal des procès-verbaux remis au garde-forestier...
Résultat n°15
Bois des communes et des établissements publics : bois de Dangu (commune) et de Grammont (hospice de Louviers).

Date

1902-1935

Cote

7 M 326
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Bois des communes et des établissements publics
- Bois des communes et des établissements publics : bois...
Résultat n°16
Circulaires et instructions.

Date

1829-1921

Cote

7 M 260
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Délimitations et bornages
- Circulaires et instructions.
Résultat n°17
1856-1877

Cote

7 M 263
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Délimitations et bornages
- Délimitations et bornages des forêts domaniales de...
- 1856-1877
Résultat n°18
1887

Cote

7 M 304
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
- 1887
Résultat n°19
Circulaires, instructions et correspondance

Date

an VIII-1926

Cote

7 M 249
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Généralités
- Circulaires, instructions et correspondance
Résultat n°20
Forêt de Montfort (1855-1900 ; 1902-1939)

Date

1855-1939

Cote

7 M 311-312
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage
- Forêt de Montfort (1855-1900 ; 1902-1939)
Résultat n°21
1888-1902

Cote

7 M 305
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
- 1888-1902
Résultat n°22
1929-1940

Cote

7 M 277
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Ventes de coupes de bois
- Ventes de coupes de bois ; ventes à la folle enchère...
- 1929-1940
Résultat n°23
1892-1919

Cote

7 M 275
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Ventes de coupes de bois
- Ventes de coupes de bois ; ventes à la folle enchère...
- 1892-1919
Résultat n°24
Incendies : instructions et correspondance ; réglementation pour la protection des forêts ; indemnités ; procès-verbaux de gendarmerie.

Date

1893-1938

Cote

7 M 254
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Généralités
- Incendies : instructions et correspondance ; réglementation...
Résultat n°25
Ventes de coupes et adjudications : instructions et correspondance ; cahiers de charges.

Date

1790-1940

Cote

7 M 273
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Ventes de coupes de bois
- Ventes de coupes et adjudications : instructions et...
Résultat n°26
Bois des hospices de Pacy (an X-1831), Paris (1828-1875), Pont-Audemer (1829) et Verneuil (1811-1857).

Date

an X-1875

Cote

7 M 324
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Bois des communes et des établissements publics
- Bois des hospices de Pacy (an X-1831), Paris (1828-1875),...
Résultat n°27
Défrichements : enregistrement des déclarations.

Date

1827-1898

Cote

7 M 338
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Bois des particuliers
- Défrichements : enregistrement des déclarations.
Résultat n°28
Plantations, reboisement, élagage ; adjudications au rabais des travaux imposés sur les coupes de l'ordinaire ; entretien des routes et chemins au travers des forêts.

Date

an II-1933

Cote

7 M 272
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Mesures de conservation - Entretien
- Plantations, reboisement, élagage ; adjudications au...
Résultat n°29
1831-1856

Cote

7 M 262
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Délimitations et bornages
- Délimitations et bornages des forêts domaniales de...
- 1831-1856
Résultat n°30
Aliénations de bois dans les forêts d'Oissel (1853), Long-Boêl (1856), Vernon (Bizy, 1862), Roseux et Ivry (1864-1865), Bord (1866) et Montfort (1906).

Date

1853-1906

Cote

7 M 271
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
- Aliénations de bois dans les forêts d'Oissel (1853),...
Résultat n°31
Bézu-Saint-Eloi à Bus-Saint-Rémi

Date

1829-1939

Cote

7 M 329
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Défrichements
- Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
- Bézu-Saint-Eloi à Bus-Saint-Rémi
Résultat n°32
Droits d'usage : états de communes et de particuliers ayant des droits d'usage dans les forêts domaniales ; arrêtés du conseil de préfecture sur réclamations et pétitions (1807) ; correspondance ; pièces de procédure.

Date

an XI-1829

Cote

7 M 279
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage : états de communes et de particuliers...
Résultat n°33
Droits de chasse : circulaires et instructions.

Date

1833-1929

Cote

7 M 292
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de chasse
- Droits de chasse : circulaires et instructions.
Résultat n°34
1824-1833

Cote

7 M 258
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Généralités
- Bois de construction pour la marine : enregistrement...
- 1824-1833
Résultat n°35
(La) Madeleine-de-Nonancourt à Neuville-du-Bosc

Date

1830-1860

Cote

7 M 333
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Défrichements
- Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
- (La) Madeleine-de-Nonancourt à Neuville-du-Bosc
Résultat n°36
1860-1869

Cote

7 M 302
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
- 1860-1869
Résultat n°37
1810-1861

Cote

7 M 314
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Constructions a distance prohibée
- Constructions à distance prohibée : correspondance,...
- 1810-1861
Résultat n°38
Bois de construction pour la marine : instructions et correspondance relatives à l'abattage et au marquage des arbres.

Date

an III-1860

Cote

7 M 256
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Généralités
- Bois de construction pour la marine : instructions...
Résultat n°39
1854-1890

Cote

7 M 294
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de chasse
- Droits de chasse : locations des chasses par adjudication
- 1854-1890
Résultat n°40
Forêts de Roseux (1861-1938) et Vernon (1814-1862)

Date

1814-1938

Cote

7 M 313
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage
- Forêts de Roseux (1861-1938) et Vernon (1814-1862)
Résultat n°41
Nogent-le-Sec à Pont-Authou

Date

1828-1933

Cote

7 M 334
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Défrichements
- Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
- Nogent-le-Sec à Pont-Authou
Résultat n°42
Droits d'usage dans la forêt de Breteuil pour les communes d'Ambenay, (les) Baux-de-Breteuil, Bémécourt, Breteuil, Francheville, (la) Guéroulde, etc..

Date

1806-1934

Cote

7 M 281
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans la forêt de Breteuil pour les communes...
Résultat n°43
1931-1938

Cote

7 M 309
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
- 1931-1938
Résultat n°44
Bois de l'hospice d'Harcourt (pièces déposées en 1862 par l'inspecteur des forêts de Louviers) : procès-verbaux d'arpentage, récolements, coupes.

Date

1808-1862

Cote

7 M 325
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Bois des communes et des établissements publics
- Bois de l'hospice d'Harcourt (pièces déposées en 1862...
Résultat n°45
Aliénations de bois (notamment dans la forêt de Long-Boêl) : procès-verbaux d'estimations, rapports au conseil d'administration ; procès-verbaux d'adjudication ; correspondance.

Date

1833-1838

Cote

7 M 270
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
- Aliénations de bois (notamment dans la forêt de Long-Boêl)...
Résultat n°46
Arrêtés préfectoraux, correspondance

Date

1833-1868

Cote

7 M 264
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Délimitations et bornages
- Délimitations et bornages de la forêt de Lyons
- Arrêtés préfectoraux, correspondance
Résultat n°47
Forêt de Vernon

Date

an XI-1868

Cote

7 M 291
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage
- Forêt de Vernon
Résultat n°48
Droits de passage dans les forêts de Brotonne (1822-1924), Dreux (1867), Ivry (1854-1863), (la) Londe (1838-1927) et Long-Boêl (1848-1855)

Date

1822-1927

Cote

7 M 298
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
- Droits de passage dans les forêts de Brotonne (1822-1924),...
Résultat n°49
Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes de Glisolles, (le) Plessis-Grohan, (les) Ventes et Villalet.

Date

an XI-1893

Cote

7 M 286
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes...
Résultat n°50
1903-1912

Cote

7 M 306
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
- 1903-1912
Résultat n°51
Aclou à Beuzeville

Date

1823-1918

Cote

7 M 328
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Défrichements
- Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
- Aclou à Beuzeville
Résultat n°52
Droits d'usage dans la forêt de Conches pour les communes de Beaubray, Collandres, Conches, (le) Fidelaire, Louversey, Sainte-Marguerite-de-l'Autel, Sainte-Marthe et Sébécourt.

Date

an V-1884

Cote

7 M 282
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans la forêt de Conches pour les communes...
Résultat n°53
Délits forestiers : instructions, correspondance, rapports et amendes.

Date

1790-1889

Cote

7 M 316
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Délits forestiers
- Délits forestiers : instructions, correspondance, rapports...
Résultat n°54
Bois des communes : droits d'usage dans les Bruyères communales de Beaumont-le-Roger et Beaumontel (1859) ; aménagement et exploitation des bois du Bec-Hellouin (1816), Conches (1831), Dangu (1817-1931), Evreux (1806-1827), Lyons-la-Forêt (1824), Saint-Paër (1827), Tourny (1817-1828), (la) Trinité (1837-1838).

Date

1806-1931

Cote

7 M 322
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Bois des communes et des établissements publics
- Bois des communes : droits d'usage dans les Bruyères...
Résultat n°55
Droits d'usage dans la forêt d'Evreux : correspondance ; pièces de procédure.

Date

1791-1838

Cote

7 M 284
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans la forêt d'Evreux : correspondance...
Résultat n°56
Défrichements : instructions (loi du 18 juin 1859).

Date

1808-1932

Cote

7 M 327
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Défrichements
- Défrichements : instructions (loi du 18 juin 1859).
Résultat n°57
Aliénations : instructions (en application de la loi du 23 septembre 1814) ; correspondance ; procès-verbaux d'aliénation de bois (fond et superficie) ; affiches.

Date

an VIII-1827

Cote

7 M 267
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
- Aliénations : instructions (en application de la loi...
Résultat n°58
1870-1886

Cote

7 M 303
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
- 1870-1886
Résultat n°59
Défrichements de bois se trouvant dans d'autres départements et appartenant à des propriétaires résidant dans le département de l'Eure.

Date

1830-1860

Cote

7 M 339
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Bois des particuliers
- Défrichements de bois se trouvant dans d'autres départements...
Résultat n°60
Bois du domaine départemental : forêt provenant du legs Duhamel dans les communes de St-André-de-l'Eure et Mousseaux-Neuville ; ventes de coupes de bois ; séances de la commission départementale.

Date

1929-1935

Cote

7 M 318
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Bois du domaine départemental
- Bois du domaine départemental : forêt provenant du...
Résultat n°61
Forêt de Merey

Date

an VI-1898

Cote

7 M 289
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage
- Forêt de Merey
Résultat n°62
1862-1906

Cote

7 M 315
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Constructions a distance prohibée
- Constructions à distance prohibée : correspondance,...
- 1862-1906
Résultat n°63
1921-1930

Cote

7 M 308
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
- 1921-1930
Résultat n°64
Bois de construction pour la marine : déclarations d'abattage ; dossiers par communes.

Date

1824-1837

Cote

7 M 257
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Généralités
- Bois de construction pour la marine : déclarations...
Résultat n°65
Bois des communes et des établissements publics : indemnités dues à l'Etat lors des ventes de coupes.

Date

1843-1859

Cote

7 M 320
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Bois des communes et des établissements publics
- Bois des communes et des établissements publics : indemnités...
Résultat n°66
Personnel : correspondance, rapports, nominations, chômage ; dossiers des conservateurs, inspecteurs, sous-inspecteurs et gardes.

Date

an II-1938

Cote

7 M 251
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Généralités
- Personnel : correspondance, rapports, nominations,...
Résultat n°67
Forêt de Lyons

Date

an XI-1843

Cote

7 M 288
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage
- Forêt de Lyons
Résultat n°68
Fête de l'arbre : instructions et correspondance.

Date

1929-1931

Cote

7 M 255
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Généralités
- Fête de l'arbre : instructions et correspondance.
Résultat n°69
Adjudications des bois de l'Etat : procès-verbaux de vente.

Date

1814-1819

Cote

7 M 268
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
- Adjudications des bois de l'Etat : procès-verbaux de...
Résultat n°70
Ecole forestière : décrets de création ; conditions d'admission ; programme des examens.

Date

1841-1885

Cote

7 M 253
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Généralités
- Ecole forestière : décrets de création ; conditions...
Résultat n°71
Fatouville-Grestain à Guitry

Date

1832-1860

Cote

7 M 331
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Défrichements
- Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
- Fatouville-Grestain à Guitry
Résultat n°72
Droits d'usage : droits dans les bois de particuliers des habitants des communes d'Acon, Cahaignes, Ferrières-Haut-Clocher, Huest, Houlbec-Cocherel, Gaudreville-la-Rivière, Pullay (une pièce de 1618)

Date

an VI-1861

Cote

7 M 337
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Bois des particuliers
- Droits d'usage : droits dans les bois de particuliers...
Résultat n°73
Droits d'usage dans les forêts d'Hécourt, Gisors, Gravigny et Long-Boêl.

Date

an V-1866

Cote

7 M 287
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans les forêts d'Hécourt, Gisors, Gravigny...
Résultat n°74
Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes d'Angerville-la-Cam-pagne, Aulnay, (la) Bonneville, (les) Baux-Sainte-Croix, Evreux, Gaudreville-la-Rivière.

Date

an XI-1923

Cote

7 M 285
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes...
Résultat n°75
1851-1859

Cote

7 M 301
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
- 1851-1859
Résultat n°76
Cahaignes à Evreux

Date

1818-1927

Cote

7 M 330
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Défrichements
- Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
- Cahaignes à Evreux
Résultat n°77
Personnel : bûcherons ; salaires des ouvriers forestiers ; commission mixte chargée de fixer les salaires ; arrêtés annuels ; correspondance.

Date

1916-1939

Cote

7 M 252
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Généralités
- Personnel : bûcherons ; salaires des ouvriers forestiers...
Résultat n°78
1833-1837

Cote

7 M 259
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Généralités
- Bois de construction pour la marine : enregistrement...
- 1833-1837
Résultat n°79
Etats et rapports sur la situation des forêts.

Date

an XIII

Cote

7 M 250
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Généralités
- Etats et rapports sur la situation des forêts.
Résultat n°80
Plans de lotissement des forêts de l'inspection d'Evreux.

Date

[1900]

Cote

7 M 266
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Délimitations et bornages
- Plans de lotissement des forêts de l'inspection d'Evreux.

Résultats de la recherche

Harcourt à Lyons

Date

Cote

Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les habitants des communes de Barc, Beaumont. Grosley et Saint-Aubin-le-Guichard (an XI-1845) ; Bord pour les habitants des communes des Damps, Pont-de-l'Arche et Saint-Cyr-du-Vaudreuil (an VII-1866) ; Brotonne (1826-1881).

Date

Cote

Adjudications des bois de l'Etat en application de la loi du 25 mars 1831 : instructions, correspondance, arrêtés.

Date

Cote

an X-1850

Cote

Bois des fabriques de la Roussière et du Plessis-Hébert.

Date

Cote

1832-1854

Cote

Forêts de Montfort (an VIII-1882) et Roseux (an VI-1938)

Date

Cote

Droits d'usage dans la forêt d'Etrépagny.

Date

Cote

1920-1928

Cote

Sainte-Opportune-du-Bosc à Villiers-en-Désœuvre

Date

Cote

an V-1829

Cote

1929-1940

Cote

Procès-verbaux

Date

Cote

Registre journal des procès-verbaux remis au garde-forestier de la forêt du comté d'Evreux par les gardes généraux.

Date

Cote

Bois des communes et des établissements publics : bois de Dangu (commune) et de Grammont (hospice de Louviers).

Date

Cote

Circulaires et instructions.

Date

Cote

1856-1877

Cote

1887

Cote

Circulaires, instructions et correspondance

Date

Cote

Forêt de Montfort (1855-1900 ; 1902-1939)

Date

Cote

1888-1902

Cote

1929-1940

Cote

1892-1919

Cote

Incendies : instructions et correspondance ; réglementation pour la protection des forêts ; indemnités ; procès-verbaux de gendarmerie.

Date

Cote

Ventes de coupes et adjudications : instructions et correspondance ; cahiers de charges.

Date

Cote

Bois des hospices de Pacy (an X-1831), Paris (1828-1875), Pont-Audemer (1829) et Verneuil (1811-1857).

Date

Cote

Défrichements : enregistrement des déclarations.

Date

Cote

Plantations, reboisement, élagage ; adjudications au rabais des travaux imposés sur les coupes de l'ordinaire ; entretien des routes et chemins au travers des forêts.

Date

Cote

1831-1856

Cote

Aliénations de bois dans les forêts d'Oissel (1853), Long-Boêl (1856), Vernon (Bizy, 1862), Roseux et Ivry (1864-1865), Bord (1866) et Montfort (1906).

Date

Cote