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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Harcourt à Lyons

    Date

    1832-1860

    Cote

    7 M 332

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Harcourt à Lyons
  2. Résultat n°2

    Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les habitants des communes de Barc, Beaumont. Grosley et Saint-Aubin-le-Guichard (an XI-1845) ; Bord pour les habitants des communes des Damps, Pont-de-l'Arche et Saint-Cyr-du-Vaudreuil (an VII-1866) ; Brotonne (1826-1881).

    Date

    an VII-1881

    Cote

    7 M 280

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les...
  3. Résultat n°3

    Adjudications des bois de l'Etat en application de la loi du 25 mars 1831 : instructions, correspondance, arrêtés.

    Date

    1831-1855

    Cote

    7 M 269

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
    • Adjudications des bois de l'Etat en application de...
  4. Résultat n°4

    an X-1850

    Cote

    7 M 300

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • an X-1850
  5. Résultat n°5

    Bois des fabriques de la Roussière et du Plessis-Hébert.

    Date

    1818-1819

    Cote

    7 M 321

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des communes et des établissements publics
    • Bois des fabriques de la Roussière et du Plessis-Hébert.
  6. Résultat n°6

    1832-1854

    Cote

    7 M 293

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de chasse
    • Droits de chasse : locations des chasses par adjudication
    • 1832-1854
  7. Résultat n°7

    Forêts de Montfort (an VIII-1882) et Roseux (an VI-1938)

    Date

    an VI-1938

    Cote

    7 M 290

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Droits d'usage
    • Forêts de Montfort (an VIII-1882) et Roseux (an VI-1938)
  8. Résultat n°8

    Droits d'usage dans la forêt d'Etrépagny.

    Date

    1858-1862

    Cote

    7 M 283

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Droits d'usage dans la forêt d'Etrépagny.
  9. Résultat n°9

    1920-1928

    Cote

    7 M 276

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois
    • Ventes de coupes de bois ; ventes à la folle enchère...
    • 1920-1928
  10. Résultat n°10

    Sainte-Opportune-du-Bosc à Villiers-en-Désœuvre

    Date

    1833-1861

    Cote

    7 M 336

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Défrichements
    • Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements...
    • Sainte-Opportune-du-Bosc à Villiers-en-Désœuvre
  11. Résultat n°11

    an V-1829

    Cote

    7 M 261

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Délimitations et bornages des forêts domaniales de...
    • an V-1829
  12. Résultat n°12

    1929-1940

    Cote

    7 M 296

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de chasse
    • Droits de chasse : locations des chasses par adjudication
    • 1929-1940
  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux

    Date

    1839-1850

    Cote

    7 M 265

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Délimitations et bornages de la forêt de Lyons
    • Procès-verbaux
  14. Résultat n°14

    Registre journal des procès-verbaux remis au garde-forestier de la forêt du comté d'Evreux par les gardes généraux.

    Date

    an IV-an V

    Cote

    7 M 317

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Délits forestiers
    • Registre journal des procès-verbaux remis au garde-forestier...
  15. Résultat n°15

    Bois des communes et des établissements publics : bois de Dangu (commune) et de Grammont (hospice de Louviers).

    Date

    1902-1935

    Cote

    7 M 326

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Bois des communes et des établissements publics
    • Bois des communes et des établissements publics : bois...
  16. Résultat n°16

    Circulaires et instructions.

    Date

    1829-1921

    Cote

    7 M 260

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Circulaires et instructions.
  17. Résultat n°17

    1856-1877

    Cote

    7 M 263

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Délimitations et bornages des forêts domaniales de...
    • 1856-1877
  18. Résultat n°18

    1887

    Cote

    7 M 304

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1887
  19. Résultat n°19

    Circulaires, instructions et correspondance

    Date

    an VIII-1926

    Cote

    7 M 249

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Généralités
    • Circulaires, instructions et correspondance
  20. Résultat n°20

    Forêt de Montfort (1855-1900 ; 1902-1939)

    Date

    1855-1939

    Cote

    7 M 311-312

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage
    • Forêt de Montfort (1855-1900 ; 1902-1939)