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  1. Résultat n°1

    Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux de l'arrondissement d'Evreux.

    Date

    1830

    Cote

    2 M 16

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires publics,...
  2. Résultat n°2

    Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, par arrondissements.

    Date

    an XII

    Cote

    2 M 8

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres,...
  3. Résultat n°3

    Louviers

    Date

    1853

    Cote

    2 M 23

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres,...
    • Louviers
  4. Résultat n°4

    Louviers et Pont-Audemer

    Date

    septembre-novembre 1814

    Cote

    2 M 13

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires publics,...
    • Louviers et Pont-Audemer
  5. Résultat n°5

    Louviers et Pont-Audemer

    Date

    mai 1852

    Cote

    2 M 18

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires administratifs...
    • Louviers et Pont-Audemer
  6. Résultat n°6

    Serments des fonctionnaires : circulaires et correspondance générale.

    Date

    an XII-1853

    Cote

    2 M 7

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Serments des fonctionnaires : circulaires et correspondance...
  7. Résultat n°7

    Prestations de serment des fonctionnaires administratifs (maires, adjoints et conseillers municipaux) de l'arrondissement d'Evreux.

    Date

    août 1815-1824

    Cote

    2 M 15

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires administratifs...
  8. Résultat n°8

    Les Andelys

    Date

    septembre-novembre 1814

    Cote

    2 M 9-10

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires publics,...
    • Les Andelys
  9. Résultat n°9

    Prestations de serment des fonctionnaires administratifs (maires, adjoints et conseils municipaux) de l'arrondissement d'Evreux.

    Date

    avril 1815

    Cote

    2 M 14

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires administratifs...
  10. Résultat n°10

    Evreux

    Date

    1853

    Cote

    2 M 22

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres,...
    • Evreux
  11. Résultat n°11

    Bernay

    Date

    1853

    Cote

    2 M 21

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres,...
    • Bernay
  12. Résultat n°12

    Bernay

    Date

    septembre-novembre 1814

    Cote

    2 M 11

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires publics,...
    • Bernay
  13. Résultat n°13

    Evreux

    Date

    septembre-novembre 1814

    Cote

    2 M 12

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires publics,...
    • Evreux
  14. Résultat n°14

    Les Andelys, Bernay et Evreux

    Date

    mai 1852

    Cote

    2 M 17

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires administratifs...
    • Les Andelys, Bernay et Evreux
  15. Résultat n°15

    Pont-Audemer

    Date

    1853

    Cote

    2 M 24

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres,...
    • Pont-Audemer
  16. Résultat n°16

    1871-1916

    Cote

    2 M 6

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Registres des prestations de serment des préfets, secrétaires...
    • 1871-1916
  17. Résultat n°17

    Prestations de serment des fonctionnaires publics.

    Date

    mai 1852

    Cote

    2 M 19

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires publics.
  18. Résultat n°18

    1848-1853

    Cote

    2 M 5

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Registres des prestations de serment des préfets, secrétaires...
    • 1848-1853
  19. Résultat n°19

    Les Andelys

    Date

    1853

    Cote

    2 M 20

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres,...
    • Les Andelys