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Résultat n°1

Adjudications des bois de l'Etat en application de la loi du 25 mars 1831 : instructions, correspondance, arrêtés.

Date

1831-1855

Cote

7 M 269

Résultat n°2

Aliénations de bois dans les forêts d'Oissel (1853), Long-Boêl (1856), Vernon (Bizy, 1862), Roseux et Ivry (1864-1865), Bord (1866) et Montfort (1906).

Date

1853-1906

Cote

7 M 271

Résultat n°3

Aliénations de bois (notamment dans la forêt de Long-Boêl) : procès-verbaux d'estimations, rapports au conseil d'administration ; procès-verbaux d'adjudication ; correspondance.

Date

1833-1838

Cote

7 M 270

Résultat n°4

Aliénations : instructions (en application de la loi du 23 septembre 1814) ; correspondance ; procès-verbaux d'aliénation de bois (fond et superficie) ; affiches.

Date

an VIII-1827

Cote

7 M 267

Résultat n°5

Adjudications des bois de l'Etat : procès-verbaux de vente.

Date

1814-1819

Cote

7 M 268