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  1. Résultat n°1

    Adjudications des bois de l'Etat en application de la loi du 25 mars 1831 : instructions, correspondance, arrêtés.

    Date

    1831-1855

    Cote

    7 M 269

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
    • Adjudications des bois de l'Etat en application de...
  2. Résultat n°2

    Aliénations de bois dans les forêts d'Oissel (1853), Long-Boêl (1856), Vernon (Bizy, 1862), Roseux et Ivry (1864-1865), Bord (1866) et Montfort (1906).

    Date

    1853-1906

    Cote

    7 M 271

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
    • Aliénations de bois dans les forêts d'Oissel (1853),...
  3. Résultat n°3

    Aliénations de bois (notamment dans la forêt de Long-Boêl) : procès-verbaux d'estimations, rapports au conseil d'administration ; procès-verbaux d'adjudication ; correspondance.

    Date

    1833-1838

    Cote

    7 M 270

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
    • Aliénations de bois (notamment dans la forêt de Long-Boêl)...
  4. Résultat n°4

    Aliénations : instructions (en application de la loi du 23 septembre 1814) ; correspondance ; procès-verbaux d'aliénation de bois (fond et superficie) ; affiches.

    Date

    an VIII-1827

    Cote

    7 M 267

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
    • Aliénations : instructions (en application de la loi...
  5. Résultat n°5

    Adjudications des bois de l'Etat : procès-verbaux de vente.

    Date

    1814-1819

    Cote

    7 M 268

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
    • Adjudications des bois de l'Etat : procès-verbaux de...