Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7 M 280
Date
an VII-1881
Lieu
Barc, droits d'usage, Beaumont-le-Roger, forêt (de), Bord, forêt domaniale de, Brotonne, forêt domaniale, Damps (les), droits d'usage, Droisy, usage (d'), Grosley, droits d'usage, Pont-de-l'Arche, droits d'usage, Saint-Aubin-le-Guichard, droits d'usage, Saint-Cyr-du-Vaudreuil, droits d'usage
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les...
Résultat n°2
Cote
7 M 269
Date
1831-1855
Lieu - Type de document
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  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
  • Adjudications des bois de l'Etat en application de...
Résultat n°3
Cote
7 M 300
Date- Lieu
Droisy, passage (de), Lyons-la-Forêt, forêt domaniale de
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Droits de passage
  • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
  • an X-1850
Résultat n°4
Cote
7 M 293
Date- Lieu
Droisy, chasse (de)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Droits de chasse
  • Droits de chasse : locations des chasses par adjudication
  • 1832-1854
Résultat n°5
Cote
7 M 290
Date
an VI-1938
Lieu
Droisy, usage (d'), Montfort-sur-Risle, forêt domaniale de
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Droits d'usage
  • Forêts de Montfort (an VIII-1882) et Roseux (an VI-1938)
Résultat n°6
Cote
7 M 283
Date
1858-1862
Lieu
Droisy, usage (d'), Etrépagny,forêt (d')
Type de document
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  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Droits d'usage dans la forêt d'Etrépagny.
Résultat n°7
Cote
7 M 276
Date- Lieu - Type de document
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  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Ventes de coupes de bois
  • Ventes de coupes de bois ; ventes à la folle enchère...
  • 1920-1928
Résultat n°8
Cote
7 M 261
Date- Lieu
Bord, forêt domaniale de, Brotonne, forêt domaniale, Long-Boël, forêt domaniale de, Louviers, forêt domaniale de, Lyons-la-Forêt, forêt domaniale de, Montfort-sur-Risle, forêt domaniale de, Oissel, forêt domaniale, Vernon, forêt domaniale de Bizy
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Délimitations et bornages
  • Délimitations et bornages des forêts domaniales de...
  • an V-1829
Résultat n°9
Cote
7 M 296
Date- Lieu
Droisy, chasse (de)
Type de document
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  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Droits de chasse
  • Droits de chasse : locations des chasses par adjudication
  • 1929-1940
Résultat n°10
Cote
7 M 265
Date
1839-1850
Lieu
Lyons-la-Forêt, forêt domaniale de
Type de document
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  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Délimitations et bornages
  • Délimitations et bornages de la forêt de Lyons
  • Procès-verbaux
Résultat n°11
Cote
7 M 317
Date
an IV-an V
Lieu
Evreux (comté d')
Type de document
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  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Délits forestiers
  • Registre journal des procès-verbaux remis au garde-forestier...
Résultat n°12
Cote
7 M 260
Date
1829-1921
Lieu - Type de document
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  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Délimitations et bornages
  • Circulaires et instructions.
Résultat n°13
Cote
7 M 263
Date- Lieu
Bord, forêt domaniale de, Brotonne, forêt domaniale, Long-Boël, forêt domaniale de, Louviers, forêt domaniale de, Lyons-la-Forêt, forêt domaniale de, Montfort-sur-Risle, forêt domaniale de, Oissel, forêt domaniale, Vernon, forêt domaniale de Bizy
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Délimitations et bornages
  • Délimitations et bornages des forêts domaniales de...
  • 1856-1877
Résultat n°14
Cote
7 M 304
Date- Lieu
Droisy, passage (de), Lyons-la-Forêt, forêt domaniale de
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Droits de passage
  • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
  • 1887
Résultat n°15
Cote
7 M 311-312
Date
1855-1939
Lieu
Droisy, passage (de), Montfort-sur-Risle, forêt domaniale de
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Droits de passage
  • Droits de passage
  • Forêt de Montfort (1855-1900 ; 1902-1939)
Résultat n°16
Cote
7 M 305
Date- Lieu
Droisy, passage (de), Lyons-la-Forêt, forêt domaniale de
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Droits de passage
  • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
  • 1888-1902
Résultat n°17
Cote
7 M 277
Date- Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Ventes de coupes de bois
  • Ventes de coupes de bois ; ventes à la folle enchère...
  • 1929-1940
Résultat n°18
Cote
7 M 275
Date- Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Ventes de coupes de bois
  • Ventes de coupes de bois ; ventes à la folle enchère...
  • 1892-1919
Résultat n°19
Cote
7 M 273
Date
1790-1940
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Ventes de coupes de bois
  • Ventes de coupes et adjudications : instructions et...
Résultat n°20
Cote
7 M 272
Date
an II-1933
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Mesures de conservation - Entretien
  • Plantations, reboisement, élagage ; adjudications au...