forêts, domaniales

Résultat n°1
Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les habitants des communes de Barc, Beaumont. Grosley et Saint-Aubin-le-Guichard (an XI-1845) ; Bord pour les habitants des communes des Damps, Pont-de-l'Arche et Saint-Cyr-du-Vaudreuil (an VII-1866) ; Brotonne (1826-1881).

Date

an VII-1881

Cote

7 M 280
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les...
Résultat n°2
Adjudications des bois de l'Etat en application de la loi du 25 mars 1831 : instructions, correspondance, arrêtés.

Date

1831-1855

Cote

7 M 269
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
- Adjudications des bois de l'Etat en application de...
Résultat n°3
an X-1850

Cote

7 M 300
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
- an X-1850
Résultat n°4
1832-1854

Cote

7 M 293
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de chasse
- Droits de chasse : locations des chasses par adjudication
- 1832-1854
Résultat n°5
Forêts de Montfort (an VIII-1882) et Roseux (an VI-1938)

Date

an VI-1938

Cote

7 M 290
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage
- Forêts de Montfort (an VIII-1882) et Roseux (an VI-1938)
Résultat n°6
Droits d'usage dans la forêt d'Etrépagny.

Date

1858-1862

Cote

7 M 283
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans la forêt d'Etrépagny.
Résultat n°7
1920-1928

Cote

7 M 276
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Ventes de coupes de bois
- Ventes de coupes de bois ; ventes à la folle enchère...
- 1920-1928
Résultat n°8
an V-1829

Cote

7 M 261
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Délimitations et bornages
- Délimitations et bornages des forêts domaniales de...
- an V-1829
Résultat n°9
1929-1940

Cote

7 M 296
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de chasse
- Droits de chasse : locations des chasses par adjudication
- 1929-1940
Résultat n°10
Procès-verbaux

Date

1839-1850

Cote

7 M 265
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Délimitations et bornages
- Délimitations et bornages de la forêt de Lyons
- Procès-verbaux
Résultat n°11
Registre journal des procès-verbaux remis au garde-forestier de la forêt du comté d'Evreux par les gardes généraux.

Date

an IV-an V

Cote

7 M 317
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Délits forestiers
- Registre journal des procès-verbaux remis au garde-forestier...
Résultat n°12
Circulaires et instructions.

Date

1829-1921

Cote

7 M 260
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Délimitations et bornages
- Circulaires et instructions.
Résultat n°13
1856-1877

Cote

7 M 263
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Délimitations et bornages
- Délimitations et bornages des forêts domaniales de...
- 1856-1877
Résultat n°14
1887

Cote

7 M 304
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
- 1887
Résultat n°15
Forêt de Montfort (1855-1900 ; 1902-1939)

Date

1855-1939

Cote

7 M 311-312
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage
- Forêt de Montfort (1855-1900 ; 1902-1939)
Résultat n°16
1888-1902

Cote

7 M 305
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
- 1888-1902
Résultat n°17
1929-1940

Cote

7 M 277
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Ventes de coupes de bois
- Ventes de coupes de bois ; ventes à la folle enchère...
- 1929-1940
Résultat n°18
1892-1919

Cote

7 M 275
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Ventes de coupes de bois
- Ventes de coupes de bois ; ventes à la folle enchère...
- 1892-1919
Résultat n°19
Ventes de coupes et adjudications : instructions et correspondance ; cahiers de charges.

Date

1790-1940

Cote

7 M 273
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Ventes de coupes de bois
- Ventes de coupes et adjudications : instructions et...
Résultat n°20
Plantations, reboisement, élagage ; adjudications au rabais des travaux imposés sur les coupes de l'ordinaire ; entretien des routes et chemins au travers des forêts.

Date

an II-1933

Cote

7 M 272
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Mesures de conservation - Entretien
- Plantations, reboisement, élagage ; adjudications au...
Résultat n°21
1831-1856

Cote

7 M 262
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Délimitations et bornages
- Délimitations et bornages des forêts domaniales de...
- 1831-1856
Résultat n°22
Aliénations de bois dans les forêts d'Oissel (1853), Long-Boêl (1856), Vernon (Bizy, 1862), Roseux et Ivry (1864-1865), Bord (1866) et Montfort (1906).

Date

1853-1906

Cote

7 M 271
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
- Aliénations de bois dans les forêts d'Oissel (1853),...
Résultat n°23
Droits d'usage : états de communes et de particuliers ayant des droits d'usage dans les forêts domaniales ; arrêtés du conseil de préfecture sur réclamations et pétitions (1807) ; correspondance ; pièces de procédure.

Date

an XI-1829

Cote

7 M 279
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage : états de communes et de particuliers...
Résultat n°24
Droits de chasse : circulaires et instructions.

Date

1833-1929

Cote

7 M 292
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de chasse
- Droits de chasse : circulaires et instructions.
Résultat n°25
1860-1869

Cote

7 M 302
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
- 1860-1869
Résultat n°26
1810-1861

Cote

7 M 314
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Constructions a distance prohibée
- Constructions à distance prohibée : correspondance,...
- 1810-1861
Résultat n°27
1854-1890

Cote

7 M 294
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de chasse
- Droits de chasse : locations des chasses par adjudication
- 1854-1890
Résultat n°28
Forêts de Roseux (1861-1938) et Vernon (1814-1862)

Date

1814-1938

Cote

7 M 313
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage
- Forêts de Roseux (1861-1938) et Vernon (1814-1862)
Résultat n°29
Droits d'usage dans la forêt de Breteuil pour les communes d'Ambenay, (les) Baux-de-Breteuil, Bémécourt, Breteuil, Francheville, (la) Guéroulde, etc..

Date

1806-1934

Cote

7 M 281
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans la forêt de Breteuil pour les communes...
Résultat n°30
1931-1938

Cote

7 M 309
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
- 1931-1938
Résultat n°31
Aliénations de bois (notamment dans la forêt de Long-Boêl) : procès-verbaux d'estimations, rapports au conseil d'administration ; procès-verbaux d'adjudication ; correspondance.

Date

1833-1838

Cote

7 M 270
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
- Aliénations de bois (notamment dans la forêt de Long-Boêl)...
Résultat n°32
Arrêtés préfectoraux, correspondance

Date

1833-1868

Cote

7 M 264
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Délimitations et bornages
- Délimitations et bornages de la forêt de Lyons
- Arrêtés préfectoraux, correspondance
Résultat n°33
Forêt de Vernon

Date

an XI-1868

Cote

7 M 291
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage
- Forêt de Vernon
Résultat n°34
Droits de passage dans les forêts de Brotonne (1822-1924), Dreux (1867), Ivry (1854-1863), (la) Londe (1838-1927) et Long-Boêl (1848-1855)

Date

1822-1927

Cote

7 M 298
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
- Droits de passage dans les forêts de Brotonne (1822-1924),...
Résultat n°35
Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes de Glisolles, (le) Plessis-Grohan, (les) Ventes et Villalet.

Date

an XI-1893

Cote

7 M 286
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes...
Résultat n°36
1903-1912

Cote

7 M 306
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
- 1903-1912
Résultat n°37
Droits d'usage dans la forêt de Conches pour les communes de Beaubray, Collandres, Conches, (le) Fidelaire, Louversey, Sainte-Marguerite-de-l'Autel, Sainte-Marthe et Sébécourt.

Date

an V-1884

Cote

7 M 282
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans la forêt de Conches pour les communes...
Résultat n°38
Délits forestiers : instructions, correspondance, rapports et amendes.

Date

1790-1889

Cote

7 M 316
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Délits forestiers
- Délits forestiers : instructions, correspondance, rapports...
Résultat n°39
Droits d'usage dans la forêt d'Evreux : correspondance ; pièces de procédure.

Date

1791-1838

Cote

7 M 284
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans la forêt d'Evreux : correspondance...
Résultat n°40
Aliénations : instructions (en application de la loi du 23 septembre 1814) ; correspondance ; procès-verbaux d'aliénation de bois (fond et superficie) ; affiches.

Date

an VIII-1827

Cote

7 M 267
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
- Aliénations : instructions (en application de la loi...

Résultats de la recherche

Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les habitants des communes de Barc, Beaumont. Grosley et Saint-Aubin-le-Guichard (an XI-1845) ; Bord pour les habitants des communes des Damps, Pont-de-l'Arche et Saint-Cyr-du-Vaudreuil (an VII-1866) ; Brotonne (1826-1881).

Date

Cote

Adjudications des bois de l'Etat en application de la loi du 25 mars 1831 : instructions, correspondance, arrêtés.

Date

Cote

an X-1850

Cote

1832-1854

Cote

Forêts de Montfort (an VIII-1882) et Roseux (an VI-1938)

Date

Cote

Droits d'usage dans la forêt d'Etrépagny.

Date

Cote

1920-1928

Cote

an V-1829

Cote

1929-1940

Cote

Procès-verbaux

Date

Cote

Registre journal des procès-verbaux remis au garde-forestier de la forêt du comté d'Evreux par les gardes généraux.

Date

Cote

Circulaires et instructions.

Date

Cote

1856-1877

Cote

1887

Cote

Forêt de Montfort (1855-1900 ; 1902-1939)

Date

Cote

1888-1902

Cote

1929-1940

Cote

1892-1919

Cote

Ventes de coupes et adjudications : instructions et correspondance ; cahiers de charges.

Date

Cote

Plantations, reboisement, élagage ; adjudications au rabais des travaux imposés sur les coupes de l'ordinaire ; entretien des routes et chemins au travers des forêts.

Date

Cote

1831-1856

Cote

Aliénations de bois dans les forêts d'Oissel (1853), Long-Boêl (1856), Vernon (Bizy, 1862), Roseux et Ivry (1864-1865), Bord (1866) et Montfort (1906).

Date

Cote

Droits d'usage : états de communes et de particuliers ayant des droits d'usage dans les forêts domaniales ; arrêtés du conseil de préfecture sur réclamations et pétitions (1807) ; correspondance ; pièces de procédure.

Date

Cote

Droits de chasse : circulaires et instructions.

Date

Cote

1860-1869

Cote

1810-1861

Cote

1854-1890

Cote

Forêts de Roseux (1861-1938) et Vernon (1814-1862)

Date

Cote

Droits d'usage dans la forêt de Breteuil pour les communes d'Ambenay, (les) Baux-de-Breteuil, Bémécourt, Breteuil, Francheville, (la) Guéroulde, etc..

Date

Cote

1931-1938

Cote

Aliénations de bois (notamment dans la forêt de Long-Boêl) : procès-verbaux d'estimations, rapports au conseil d'administration ; procès-verbaux d'adjudication ; correspondance.

Date

Cote

Arrêtés préfectoraux, correspondance