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  1. Résultat n°1

    Incendies : instructions et correspondance ; réglementation pour la protection des forêts ; indemnités ; procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1893-1938

    Cote

    7 M 254

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Généralités
    • Incendies : instructions et correspondance ; réglementation...
  2. Résultat n°2

    Délits, accidents et vols : rapports et correspondance. Accident à la marnière de Beaubray (2 hommes ensevelis), accidents de navigation sur la Seine, incendie de la manufacture Clerc-Neveu à Louviers (1828), incendie de la manufacture de draps de Brionne (1832), coalition des ouvriers de la vallée de l'Andelle (1836), arrestation de la malle-poste des Andelys (1831).

    Date

    1825-1840

    Cote

    1 M 301

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Crimes, délits, accidents divers et événements extraordinaires
    • Délits, accidents et vols : rapports et correspondance....
  3. Résultat n°3

    Sociétés d'assurances civiles (incendie-vie, accidents) : instructions, statuts.

    Date

    1815-1869

    Cote

    8 M 4-5

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 8 M Commerce et Tourisme
    • Commerce
    • Généralités
    • Sociétés d'assurances civiles (incendie-vie, accidents) :...