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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instructions et correspondance.

    Date

    1916-1919

    Cote

    7 M 168

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Mise en culture de terres abandonnées (circulaire du...
    • Instructions et correspondance.
  2. Résultat n°2

    Bénéficiaires d'avances états et renseignements.

    Date

    1921-1929

    Cote

    7 M 173

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Mise en culture de terres abandonnées (circulaire du...
    • Bénéficiaires d'avances états et renseignements.
  3. Résultat n°3

    Dossiers 31 à 60

    Date

    1918-1935

    Cote

    7 M 175

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Mise en culture de terres abandonnées (circulaire du...
    • Dossiers des bénéficiaires
    • Dossiers 31 à 60
  4. Résultat n°4

    Mise en culture de terres abandonnées : dossiers d'exploitation dans les communes d'Ivry-la-Bataille et de Romilly-la-Puthenaye.

    Date

    1917-1926

    Cote

    7 M 179

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Mise en culture de terres abandonnées (circulaire du...
    • Mise en culture de terres abandonnées : dossiers d'exploitation...
  5. Résultat n°5

    Dossiers 91 à 120

    Date

    1918-1935

    Cote

    7 M 177

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Mise en culture de terres abandonnées (circulaire du...
    • Dossiers des bénéficiaires
    • Dossiers 91 à 120
  6. Résultat n°6

    Comité départemental d'Action agricole : dépenses motivées pour le fonctionnement du comité ; avis et correspondance.

    Date

    1918-1929

    Cote

    7 M 170

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Mise en culture de terres abandonnées (circulaire du...
    • Comité départemental d'Action agricole : dépenses motivées...
  7. Résultat n°7

    Défrichements de terres incultes : états des marais et des landes ; demandes d'autorisation ; enregistrement des déclarations ; correspondance.

    Date

    1791-1819

    Cote

    7 M 158

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Défrichements
    • Défrichements de terres incultes : états des marais...
  8. Résultat n°8

    Dossiers 61 à 90

    Date

    1918-1935

    Cote

    7 M 176

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Mise en culture de terres abandonnées (circulaire du...
    • Dossiers des bénéficiaires
    • Dossiers 61 à 90
  9. Résultat n°9

    Dossiers 1 à 30

    Date

    1918-1935

    Cote

    7 M 174

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Mise en culture de terres abandonnées (circulaire du...
    • Dossiers des bénéficiaires
    • Dossiers 1 à 30
  10. Résultat n°10

    Comité départemental d'Action agricole : visites des exploitations des agriculteurs ayant reçu des avances ; comptes rendus ; décisions et approbations.

    Date

    1918-1921

    Cote

    7 M 171

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Mise en culture de terres abandonnées (circulaire du...
    • Comité départemental d'Action agricole : visites des...
  11. Résultat n°11

    Bénéficiaires d'avances : correspondance relative aux remboursements, désistements et rejets.

    Date

    1918-1920

    Cote

    7 M 172

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Mise en culture de terres abandonnées (circulaire du...
    • Bénéficiaires d'avances : correspondance relative aux...
  12. Résultat n°12

    Terres incultes : autorisations, correspondance.

    Date

    1851-1938

    Cote

    7 M 159

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Défrichements
    • Terres incultes : autorisations, correspondance.
  13. Résultat n°13

    Comité départemental d'Action agricole : correspondance, demandes d'avance ; procès-verbaux des séances du comité.

    Date

    1917-1925

    Cote

    7 M 169

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Mise en culture de terres abandonnées (circulaire du...
    • Comité départemental d'Action agricole : correspondance,...
  14. Résultat n°14

    Dossiers 121 à 155

    Date

    1918-1935

    Cote

    7 M 178

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Mise en culture de terres abandonnées (circulaire du...
    • Dossiers des bénéficiaires
    • Dossiers 121 à 155