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  1. Résultat n°1

    1930-1937

    Cote

    10 M 10

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Conseil supérieur du travail : élections ; renouvellement...
    • 1930-1937
  2. Résultat n°2

    Repos hebdomadaire : correspondance.

    Date

    1914-1940

    Cote

    10 M 15

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Repos hebdomadaire : correspondance.
  3. Résultat n°3

    1921-1927

    Cote

    10 M 9

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Conseil supérieur du travail : élections ; renouvellement...
    • 1921-1927
  4. Résultat n°4

    Travail des enfants dans les manufactures : registre de délibérations de la commission d'inspection du travail (loi du 22 mars 1841).

    Date

    1841-1843

    Cote

    10 M 23

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Travail des enfants dans les manufactures : registre...
  5. Résultat n°5

    Repos hebdomadaire : autres commerces et artisans.

    Date

    1906-1940

    Cote

    10 M 20

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Repos hebdomadaire : autres commerces et artisans.
  6. Résultat n°6

    Organisation du travail : correspondance ; amendes pour non application des décrets et lois.

    Date

    1913-1938

    Cote

    10 M 2

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Organisation du travail : correspondance ; amendes...
  7. Résultat n°7

    Inspection du travail : personnel ; correspondance, concours, candidatures.

    Date

    1892-1932

    Cote

    10 M 7

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Inspection du travail : personnel ; correspondance,...
  8. Résultat n°8

    Inspection du travail : personnel, dossiers individuels.

    Date

    1893-1940

    Cote

    10 M 6

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Inspection du travail : personnel, dossiers individuels.
  9. Résultat n°9

    Durée du travail : lois du 9 septembre 1848 (12 heures par jour) et du 23 avril 1919 (semaine de 40 heures) ; instructions et correspondance.

    Date

    1852-1940

    Cote

    10 M 13

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Durée du travail : lois du 9 septembre 1848 (12 heures...
  10. Résultat n°10

    Commission départementale du travail : création (1902), en vertu de la loi du 2 novembre 1892 ; réorganisations en 1913, 1926 et 1933 ; arrêtés de nomination des membres.

    Date

    1902-1939

    Cote

    10 M 3

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Commission départementale du travail : création (1902),...
  11. Résultat n°11

    Travail des enfants dans les usines : circulaires et instructions.

    Date

    1837-1930

    Cote

    10 M 21

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Travail des enfants dans les usines : circulaires et...
  12. Résultat n°12

    Repos hebdomadaire : dérogations ; correspondance, statistiques ; enregistrement.

    Date

    1909-1936

    Cote

    10 M 16

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Repos hebdomadaire : dérogations ; correspondance,...
  13. Résultat n°13

    Repos hebdomadaire : circulaires et instructions.

    Date

    1906-1939

    Cote

    10 M 14

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Repos hebdomadaire : circulaires et instructions.
  14. Résultat n°14

    Organisation du travail : circulaires et instructions (loi du 2 novembre 1892).

    Date

    1852-1940

    Cote

    10 M 1

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Organisation du travail : circulaires et instructions...
  15. Résultat n°15

    Travail des enfants dans les usines : correspondance, états, rapports, protection, comité de patronage.

    Date

    1841-1938

    Cote

    10 M 22

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Travail des enfants dans les usines : correspondance,...
  16. Résultat n°16

    Conditions de travail et salaires des ouvriers : instructions (loi du 10 août 1899) ; correspondance relative à la durée du travail et au taux des salaires ; commission administrative.

    Date

    1870-1940

    Cote

    10 M 11

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Conditions de travail et salaires des ouvriers : instructions...
  17. Résultat n°17

    Commission départementale du travail : correspondance.

    Date

    1913-1940

    Cote

    10 M 4

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Commission départementale du travail : correspondance.
  18. Résultat n°18

    Repos hebdomadaire : charcuteries.

    Date

    1925-1940

    Cote

    10 M 18

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Repos hebdomadaire : charcuteries.
  19. Résultat n°19

    1903-1914

    Cote

    10 M 8

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Conseil supérieur du travail : élections ; renouvellement...
    • 1903-1914
  20. Résultat n°20

    Commission départementale du travail : procès-verbaux.

    Date

    1926-1940

    Cote

    10 M 5

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Commission départementale du travail : procès-verbaux.
  21. Résultat n°21

    Salaires des ouvriers à domicile : instructions (loi du 10 juillet 1915), correspondance, comité départemental des salaires.

    Date

    1915-1940

    Cote

    10 M 12

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Salaires des ouvriers à domicile : instructions (loi...
  22. Résultat n°22

    Repos hebdomadaire : boulangeries.

    Date

    1924-1940

    Cote

    10 M 19

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Repos hebdomadaire : boulangeries.
  23. Résultat n°23

    Repos hebdomadaire : boucheries ; correspondance, dérogations, changements de jour, arrêtés, rapports, infractions.

    Date

    1924-1940

    Cote

    10 M 17

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 10 M Travail et Main-d'œuvre
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation - Législation
    • Repos hebdomadaire : boucheries ; correspondance, dérogations,...