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  1. Résultat n°1

    Listes électorales de la ville d'Evreux (1938-1939) ; listes électorales de la ville de Vernon (1936).

    Date

    1936-1939

    Cote

    3 M 111

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Listes électorales de la ville d'Evreux (1938-1939)...
  2. Résultat n°2

    Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en exécution des lois des 2 mai 1827 et 2 juillet 1828 pour les élections de 1830 ; arrêtés de rectifications et de radiations.

    Date

    1829-1830

    Cote

    3 M 53

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Restauration
    • Instructions et correspondance relatives à la confection...
  3. Résultat n°3

    Assemblées cantonales et collèges électoraux : circulaires et instructions.

    Date

    an XI-an XIII

    Cote

    3 M 21

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales et collèges électoraux : circulaires...
  4. Résultat n°4

    Liste générale du jury pour 1837.

    Date

    1836

    Cote

    3 M 74

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Liste générale du jury pour 1837.
  5. Résultat n°5

    Registre des votants en vue de l'élection des candidats pour le sénat conservateur.

    Date

    an XII-1812

    Cote

    3 M 35

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Collège électoral du département
    • Registre des votants en vue de l'élection des candidats...
  6. Résultat n°6

    Instructions sur la formation des listes électorales et du jury.

    Date

    1827-1832

    Cote

    3 M 45

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Restauration
    • Instructions sur la formation des listes électorales...
  7. Résultat n°7

    Collège d'Evreux.

    Date

    1830

    Cote

    3 M 56

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Restauration
    • Listes électorales
    • Collège d'Evreux.
  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux.

    Date

    an XII-1816

    Cote

    3 M 24

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales et collèges électoraux : nominations...
    • Procès-verbaux.
  9. Résultat n°9

    Liste générale du jury (révision de 1843).

    Cote

    3 M 88

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Liste générale du jury (révision de 1843).
  10. Résultat n°10

    Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831 (pour 1838-1839-1840) ; minute de liste générale du jury.

    Date

    1837-1839

    Cote

    3 M 75

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Instructions et correspondance relatives à la confection...
  11. Résultat n°11

    Listes civiques complémentaires pour les communes de Bourth, Houlbec-Cocherel, Nonancourt, Sainte-Colombe, Saint-Germain-des-Angles, Sémerville et Verneuil.

    Date

    1811

    Cote

    3 M 18

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Listes civiques complémentaires pour les communes de...
  12. Résultat n°12

    Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831 (pour 1841).

    Date

    1840

    Cote

    3 M 81

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Instructions et correspondance relatives à la confection...
  13. Résultat n°13

    Liste générale du jury pour 1831.

    Date

    1830

    Cote

    3 M 60

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Liste générale du jury pour 1831.
  14. Résultat n°14

    Liste générale du jury pour 1829

    Date

    1828

    Cote

    3 M 52

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Restauration
    • Liste générale du jury pour 1829
  15. Résultat n°15

    Les Andelys

    Date

    1811

    Cote

    3 M 27

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements
    • Les Andelys
  16. Résultat n°16

    Arrondissement d'Evreux (cantons du Neubourg, Pacy-sur-Eure, Nonancourt, Rugles, Saint-André-de-l'Eure, Verneuil et Vernon).

    Date

    1938

    Cote

    3 M 116

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Arrondissement d'Evreux (cantons du Neubourg, Pacy-sur-Eure,...
  17. Résultat n°17

    Décisions du préfet en conseil.

    Date

    1839-1847

    Cote

    3 M 80

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Monarchie de Juillet
    • Décisions du préfet en conseil.
  18. Résultat n°18

    Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en exécution de la loi du 29 juin 1820 ; listes des électeurs.

    Cote

    3 M 40

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Restauration
    • Instructions et correspondance relatives à la confection...
  19. Résultat n°19

    1865-1870

    Cote

    3 M 98

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Second Empire
    • 1865-1870
  20. Résultat n°20

    Listes électorales : imprimés.

    Date

    1828

    Cote

    3 M 50

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Restauration
    • Listes électorales : imprimés.