Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sainte-Croix-sur-Aizier

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 997

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Sainte-Croix-sur-Aizier
  2. Résultat n°2

    Gaillon

    Date

    1834-1939

    Cote

    3 M 744

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Gaillon
  3. Résultat n°3

    Mesnil-Rousset (le)

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 874

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Mesnil-Rousset (le)
  4. Résultat n°4

    Evreux

    Date

    1831-1937

    Cote

    3 M 698

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Evreux
  5. Résultat n°5

    Saint-Pierre-d'Autils

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1059

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Saint-Pierre-d'Autils
  6. Résultat n°6

    Villettes

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1163

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Villettes
  7. Résultat n°7

    Barils (les)

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 508

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Barils (les)
  8. Résultat n°8

    Vandrimare 1831-1938 (Fayel (le)) 1831-1843 (Gournets) 1831-1843

    Cote

    3 M 1141

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Vandrimare 1831-1938 (Fayel (le)) 1831-1843 (Gournets)...
  9. Résultat n°9

    Mandeville

    Date

    1831-1936

    Cote

    3 M 851

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Mandeville
  10. Résultat n°10

    Arrondissement de bouviers

    Date

    1831-1834

    Cote

    3 M 392

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 21 mars 1831
    • Composition des Conseils municipaux par arrondissements,...
    • Arrondissement de bouviers
  11. Résultat n°11

    Mouettes

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 889

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Mouettes
  12. Résultat n°12

    Pitres

    Date

    1831-1939

    Cote

    3 M 928

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Pitres
  13. Résultat n°13

    Andelys (les)

    Date

    1831-1939

    Cote

    3 M 486

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Andelys (les)
  14. Résultat n°14

    Portejoie

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 942

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Portejoie
  15. Résultat n°15

    Verneuil 1831-1935 (Gauville-près-Verneuil) 1831-1845

    Cote

    3 M 1150

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Verneuil 1831-1935 (Gauville-près-Verneuil) 1831-1845
  16. Résultat n°16

    Etrépagny

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 695

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Etrépagny
  17. Résultat n°17

    Cailly

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 594

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Cailly
  18. Résultat n°18

    Acon à (La) Chapelle-du-Bois-des-Faulx

    Date

    1929

    Cote

    3 M 454

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Affiches et professions de foi
    • Affiches et coupures de presse
    • Élections de 1929
    • Acon à (La) Chapelle-du-Bois-des-Faulx
  19. Résultat n°19

    Fontenay

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 724

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Fontenay
  20. Résultat n°20

    Nagel

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 894

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Nagel
  21. Résultat n°21

    Richeville 1831-1935 (Flumesnil) 1831-1843

    Cote

    3 M 961

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Richeville 1831-1935 (Flumesnil) 1831-1843
  22. Résultat n°22

    Vernon

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1152

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Vernon
  23. Résultat n°23

    Surtauville

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1094

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Surtauville
  24. Résultat n°24

    Cormeilles

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 640

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Cormeilles
  25. Résultat n°25

    Fleury-sur-Andelle

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 715

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Fleury-sur-Andelle
  26. Résultat n°26

    Aulnay

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 493

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Aulnay
  27. Résultat n°27

    Renouvellement quinquennal des Conseils municipaux : correspondance et rapports des sous-préfets et des commissaires de police (août 1860).

    Cote

    3 M 402

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 5 mai 1855
    • Renouvellement quinquennal des Conseils municipaux...
  28. Résultat n°28

    Houlbec-près-le-Gros-Theil

    Date

    1831-1939

    Cote

    3 M 811

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Houlbec-près-le-Gros-Theil
  29. Résultat n°29

    Prey

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 949

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Prey
  30. Résultat n°30

    Saint-Pierre-de-Bailleul

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1060

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Saint-Pierre-de-Bailleul
  31. Résultat n°31

    Guernanville

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 772

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Guernanville
  32. Résultat n°32

    Jumelles

    Date

    1831-1938

    Cote

    3 M 827

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Jumelles
  33. Résultat n°33

    Saint-Julien-de-la-Liègue

    Date

    1831-1938

    Cote

    3 M 1024

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Saint-Julien-de-la-Liègue
  34. Résultat n°34

    Vaux-sur-Risle

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1146

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Vaux-sur-Risle
  35. Résultat n°35

    Crosville-la-Vieille 1834-1935 (Salle-Coquerel (la)) 1831-1843

    Cote

    3 M 661

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Crosville-la-Vieille 1834-1935 (Salle-Coquerel (la))...
  36. Résultat n°36

    Bernières

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 528

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Bernières
  37. Résultat n°37

    Caorches

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 599

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Caorches
  38. Résultat n°38

    Saint-Ouen-du-Tilleul

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1053

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Saint-Ouen-du-Tilleul
  39. Résultat n°39

    Saint-Melain-du-Bosc

    Date

    1831-1938

    Cote

    3 M 1043

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Saint-Melain-du-Bosc
  40. Résultat n°40

    Heuqueville

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 805

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Heuqueville
  41. Résultat n°41

    Baux-de-Breteuil (les)

    Date

    1831-1939

    Cote

    3 M 513

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Baux-de-Breteuil (les)
  42. Résultat n°42

    Criquebeuf-la-Campagne 1831-1937 (Limbeuf) 1831-1845

    Cote

    3 M 656

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Criquebeuf-la-Campagne 1831-1937 (Limbeuf) 1831-1845
  43. Résultat n°43

    Saint-Aubin-le-Vertueux

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 987

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Saint-Aubin-le-Vertueux
  44. Résultat n°44

    Cuverville

    Date

    1831-1937

    Cote

    3 M 663

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Cuverville
  45. Résultat n°45

    Caugé

    Date

    1831-1938

    Cote

    3 M 602

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Caugé
  46. Résultat n°46

    Acon

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 472

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Acon
  47. Résultat n°47

    Tocqueville

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1116

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Tocqueville
  48. Résultat n°48

    Huest

    Date

    1831-1939

    Cote

    3 M 814

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Huest
  49. Résultat n°49

    Notre-Dame-du-Vaudreuil

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 913

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Notre-Dame-du-Vaudreuil
  50. Résultat n°50

    Composition des Conseils municipaux (arrondissement d'Evreux) après les élections de 1896 et 1900.

    Date

    1896-1900

    Cote

    3 M 425

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 5 avril 1884
    • Composition des Conseils municipaux (arrondissement...
  51. Résultat n°51

    Ferrières-Saint-Hilaire

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 708

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Ferrières-Saint-Hilaire
  52. Résultat n°52

    Renouvellement des Conseils municipaux en exécution du décret du 24 décembre 1877 (6 et 13 janvier 1878) : correspondance, rapports, tableaux des municipalités favorables ou hostiles au gouvernement.

    Cote

    3 M 409

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 12 août 1876
    • Renouvellement des Conseils municipaux en exécution...
  53. Résultat n°53

    Haye-Aubrée (la)

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 785

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Haye-Aubrée (la)
  54. Résultat n°54

    Grosley

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 769

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Grosley
  55. Résultat n°55

    Bottereaux (les)

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 566

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Bottereaux (les)
  56. Résultat n°56

    Saint-Elier

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1006

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Saint-Elier
  57. Résultat n°57

    Croisy

    Date

    1831-1936

    Cote

    3 M 659

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Croisy
  58. Résultat n°58

    Baux-Sainte-Croix (les)

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 514

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Baux-Sainte-Croix (les)
  59. Résultat n°59

    Foulbec

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 729

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Foulbec
  60. Résultat n°60

    Saint-Marcel

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1033

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Saint-Marcel
  61. Résultat n°61

    Voiscreville

    Date

    1832-1938

    Cote

    3 M 1170

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Voiscreville
  62. Résultat n°62

    Chaise-Dieu-du-Theil 1839-1938 (Chaise-Dieu) 1831-1834 (Theil (le)) 1831-1835

    Date

    1831-1938

    Cote

    3 M 607

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Chaise-Dieu-du-Theil 1839-1938 (Chaise-Dieu) 1831-1834...
  63. Résultat n°63

    Dame-Marie

    Date

    1831-1940

    Cote

    3 M 664

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Dame-Marie
  64. Résultat n°64

    L'Hosmes

    Date

    1831-1938

    Cote

    3 M 835

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • L'Hosmes
  65. Résultat n°65

    Martagny

    Date

    1831-1939

    Cote

    3 M 861

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Martagny
  66. Résultat n°66

    Saint-Denis-le-Ferment

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1004

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Saint-Denis-le-Ferment
  67. Résultat n°67

    Giverny

    Date

    1831-1938

    Cote

    3 M 754

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Giverny
  68. Résultat n°68

    Martainville-en-Lieuvin

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 863

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Martainville-en-Lieuvin
  69. Résultat n°69

    Infreville

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 819

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Infreville
  70. Résultat n°70

    1884-1940

    Cote

    3 M 388

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Jusqu'à la loi du 21 mars 1831
    • Documents généraux : circulaires, instructions ministérielles...
    • 1884-1940
  71. Résultat n°71

    Saint-Eloi-de-Fourques

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1007

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Saint-Eloi-de-Fourques
  72. Résultat n°72

    Miserey

    Date

    1831-1937

    Cote

    3 M 880

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Miserey
  73. Résultat n°73

    Renouvellement triennal d'une moitié des conseillers municipaux (1843) : correspondance, rapports des sous-préfets.

    Date

    1843

    Cote

    3 M 395

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 21 mars 1831
    • Renouvellement triennal d'une moitié des conseillers...
  74. Résultat n°74

    Places (les)

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 929

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Places (les)
  75. Résultat n°75

    Haye-le-Comte

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 789

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Haye-le-Comte
  76. Résultat n°76

    Cahaignes

    Date

    1831-1936

    Cote

    3 M 592

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Cahaignes
  77. Résultat n°77

    Croth

    Date

    1831-1939

    Cote

    3 M 662

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Croth
  78. Résultat n°78

    Fiquefleur-Equainville 1847-1936 (Equainville) 1831-1843 (Fiquefleur) 1832-1843

    Date

    1831-1936

    Cote

    3 M 712

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Fiquefleur-Equainville 1847-1936 (Equainville) 1831-1843...
  79. Résultat n°79

    Saint-Pierre-du-Mesnil

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1067

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Saint-Pierre-du-Mesnil
  80. Résultat n°80

    Amfreville-la-Campagne

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 481

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Amfreville-la-Campagne