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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    décembre 1807-mars 1820

    Cote

    2 M 147

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints...
    • Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28...
    • décembre 1807-mars 1820
  2. Résultat n°2

    Saint-Pierre-de-Bailleul

    Date

    1815-1876

    Cote

    2 M 745

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Saint-Pierre-de-Bailleul
  3. Résultat n°3

    Boulay-Morin (le)

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 255

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Boulay-Morin (le)
  4. Résultat n°4

    Saint-Léger-sur-Bonneville

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 715

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Saint-Léger-sur-Bonneville
  5. Résultat n°5

    Morgny

    Date

    1814-1876

    Cote

    2 M 573

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Morgny
  6. Résultat n°6

    Garencières

    Date

    1807-1876

    Cote

    2 M 432

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Garencières
  7. Résultat n°7

    Pyle (la)

    Date

    1815-1876

    Cote

    2 M 638

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Pyle (la)
  8. Résultat n°8

    Gamaches

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 431

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Gamaches
  9. Résultat n°9

    Acquigny

    Date

    an XII-1874

    Cote

    2 M 159

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Acquigny
  10. Résultat n°10

    Gouville

    Date

    an XII-1876

    Cote

    2 M 448

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Gouville
  11. Résultat n°11

    Nagel

    Date

    1806-1876

    Cote

    2 M 580

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Nagel
  12. Résultat n°12

    Grandvilliers

    Date

    1807-1876

    Cote

    2 M 452

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Grandvilliers
  13. Résultat n°13

    Goupillières

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 445

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Goupillières
  14. Résultat n°14

    Perriers-la-Campagne

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 608

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Perriers-la-Campagne
  15. Résultat n°15

    Panlatte

    Date

    an XII-1876

    Cote

    2 M 606

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Panlatte
  16. Résultat n°16

    Serquigny

    Date

    1806-1876

    Cote

    2 M 778

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Serquigny
  17. Résultat n°17

    Bosnormand

    Date

    1815-1876

    Cote

    2 M 249

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Bosnormand
  18. Résultat n°18

    Crasville

    Date

    1812-1876

    Cote

    2 M 339

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Crasville
  19. Résultat n°19

    Bosc-Morel (le)

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 243

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Bosc-Morel (le)
  20. Résultat n°20

    Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux de l'arrondissement d'Evreux.

    Date

    1830

    Cote

    2 M 16

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires publics,...
  21. Résultat n°21

    Amfreville-sous-les-Monts 1815-1874 (Senneville) 1813-1823

    Date

    1813-1874

    Cote

    2 M 169

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Amfreville-sous-les-Monts 1815-1874 (Senneville) 1813-1823
  22. Résultat n°22

    Val-David (Le) 1808-1876 (Berniencourt) 1806-1808

    Date

    1806-1876

    Cote

    2 M 824

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Val-David (Le) 1808-1876 (Berniencourt) 1806-1808
  23. Résultat n°23

    Faverolles-la-Campagne

    Date

    an XII-1876

    Cote

    2 M 390

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Faverolles-la-Campagne
  24. Résultat n°24

    Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : correspondance.

    Date

    1821

    Cote

    2 M 101

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Deuxième Restauration
    • Renouvellement (1821) quinquennal des maires et adjoints...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
  25. Résultat n°25

    Lande (la)

    Date

    1815-1876

    Cote

    2 M 514

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Lande (la)
  26. Résultat n°26

    Perriers-sur-Andelle

    Date

    1815-1876

    Cote

    2 M 609

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Perriers-sur-Andelle
  27. Résultat n°27

    Mesnil-Hardray (le)

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 558

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Mesnil-Hardray (le)
  28. Résultat n°28

    Juignettes

    Date

    1806-1876

    Cote

    2 M 512

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Juignettes
  29. Résultat n°29

    Authouillet

    Date

    1806-1876

    Cote

    2 M 185

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Authouillet
  30. Résultat n°30

    Saint-Etienne-du-Vauvray

    Date

    1806-1876

    Cote

    2 M 693

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Saint-Etienne-du-Vauvray
  31. Résultat n°31

    Caorches

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 285

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Caorches
  32. Résultat n°32

    Villez-sur-le-Neubourg

    Date

    an XIV-1876

    Cote

    2 M 851

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Villez-sur-le-Neubourg
  33. Résultat n°33

    Andelys (les)

    Date

    an XI-1881

    Cote

    2 M 172

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Andelys (les)
  34. Résultat n°34

    Vézillon

    Date

    1813-1876

    Cote

    2 M 839

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Vézillon
  35. Résultat n°35

    Vandrimare 1815-1876 (Fayel (le)) 1813-1815 (Gournets) 1814-1815

    Date

    1813-1876

    Cote

    2 M 826

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Vandrimare 1815-1876 (Fayel (le)) 1813-1815 (Gournets)...
  36. Résultat n°36

    Bouquelon

    Date

    an IX-1876

    Cote

    2 M 257

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Bouquelon
  37. Résultat n°37

    Neuville-sur-Authou

    Date

    1806-1876

    Cote

    2 M 589

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Neuville-sur-Authou
  38. Résultat n°38

    Trinité (la)

    Date

    1813-1876

    Cote

    2 M 815

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Trinité (la)
  39. Résultat n°39

    Saint-Ouen-d'Attez

    Date

    1817-1876

    Cote

    2 M 734

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Saint-Ouen-d'Attez
  40. Résultat n°40

    Ecquetot

    Date

    1806-1876

    Cote

    2 M 370

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Ecquetot