Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    décembre 1807-mars 1820

    Cote

    2 M 147

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints...
    • Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28...
    • décembre 1807-mars 1820
  2. Résultat n°2

    Saint-Pierre-de-Bailleul

    Date

    1815-1876

    Cote

    2 M 745

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Saint-Pierre-de-Bailleul
  3. Résultat n°3

    Boulay-Morin (le)

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 255

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Boulay-Morin (le)
  4. Résultat n°4

    Saint-Léger-sur-Bonneville

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 715

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Saint-Léger-sur-Bonneville
  5. Résultat n°5

    Morgny

    Date

    1814-1876

    Cote

    2 M 573

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Morgny
  6. Résultat n°6

    Garencières

    Date

    1807-1876

    Cote

    2 M 432

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Garencières
  7. Résultat n°7

    Pyle (la)

    Date

    1815-1876

    Cote

    2 M 638

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Pyle (la)
  8. Résultat n°8

    Gamaches

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 431

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Gamaches
  9. Résultat n°9

    Acquigny

    Date

    an XII-1874

    Cote

    2 M 159

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Acquigny
  10. Résultat n°10

    Gouville

    Date

    an XII-1876

    Cote

    2 M 448

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Gouville
  11. Résultat n°11

    Nagel

    Date

    1806-1876

    Cote

    2 M 580

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Nagel
  12. Résultat n°12

    Grandvilliers

    Date

    1807-1876

    Cote

    2 M 452

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Grandvilliers
  13. Résultat n°13

    Goupillières

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 445

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Goupillières
  14. Résultat n°14

    Perriers-la-Campagne

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 608

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Perriers-la-Campagne
  15. Résultat n°15

    Panlatte

    Date

    an XII-1876

    Cote

    2 M 606

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Panlatte
  16. Résultat n°16

    Serquigny

    Date

    1806-1876

    Cote

    2 M 778

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Serquigny
  17. Résultat n°17

    Bosnormand

    Date

    1815-1876

    Cote

    2 M 249

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Bosnormand
  18. Résultat n°18

    Crasville

    Date

    1812-1876

    Cote

    2 M 339

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Crasville
  19. Résultat n°19

    Bosc-Morel (le)

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 243

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Bosc-Morel (le)
  20. Résultat n°20

    Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux de l'arrondissement d'Evreux.

    Date

    1830

    Cote

    2 M 16

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires publics,...
  21. Résultat n°21

    Amfreville-sous-les-Monts 1815-1874 (Senneville) 1813-1823

    Date

    1813-1874

    Cote

    2 M 169

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Amfreville-sous-les-Monts 1815-1874 (Senneville) 1813-1823
  22. Résultat n°22

    Val-David (Le) 1808-1876 (Berniencourt) 1806-1808

    Date

    1806-1876

    Cote

    2 M 824

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Val-David (Le) 1808-1876 (Berniencourt) 1806-1808
  23. Résultat n°23

    Faverolles-la-Campagne

    Date

    an XII-1876

    Cote

    2 M 390

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Faverolles-la-Campagne
  24. Résultat n°24

    Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : correspondance.

    Date

    1821

    Cote

    2 M 101

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Deuxième Restauration
    • Renouvellement (1821) quinquennal des maires et adjoints...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
  25. Résultat n°25

    Lande (la)

    Date

    1815-1876

    Cote

    2 M 514

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Lande (la)
  26. Résultat n°26

    Perriers-sur-Andelle

    Date

    1815-1876

    Cote

    2 M 609

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Perriers-sur-Andelle
  27. Résultat n°27

    Mesnil-Hardray (le)

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 558

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Mesnil-Hardray (le)
  28. Résultat n°28

    Juignettes

    Date

    1806-1876

    Cote

    2 M 512

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Juignettes
  29. Résultat n°29

    Authouillet

    Date

    1806-1876

    Cote

    2 M 185

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Authouillet
  30. Résultat n°30

    Saint-Etienne-du-Vauvray

    Date

    1806-1876

    Cote

    2 M 693

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Saint-Etienne-du-Vauvray
  31. Résultat n°31

    Caorches

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 285

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Caorches
  32. Résultat n°32

    Villez-sur-le-Neubourg

    Date

    an XIV-1876

    Cote

    2 M 851

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Villez-sur-le-Neubourg
  33. Résultat n°33

    Andelys (les)

    Date

    an XI-1881

    Cote

    2 M 172

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Andelys (les)
  34. Résultat n°34

    Vézillon

    Date

    1813-1876

    Cote

    2 M 839

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Vézillon
  35. Résultat n°35

    Vandrimare 1815-1876 (Fayel (le)) 1813-1815 (Gournets) 1814-1815

    Date

    1813-1876

    Cote

    2 M 826

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Vandrimare 1815-1876 (Fayel (le)) 1813-1815 (Gournets)...
  36. Résultat n°36

    Bouquelon

    Date

    an IX-1876

    Cote

    2 M 257

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Bouquelon
  37. Résultat n°37

    Neuville-sur-Authou

    Date

    1806-1876

    Cote

    2 M 589

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Neuville-sur-Authou
  38. Résultat n°38

    Trinité (la)

    Date

    1813-1876

    Cote

    2 M 815

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Trinité (la)
  39. Résultat n°39

    Saint-Ouen-d'Attez

    Date

    1817-1876

    Cote

    2 M 734

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Saint-Ouen-d'Attez
  40. Résultat n°40

    Ecquetot

    Date

    1806-1876

    Cote

    2 M 370

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Ecquetot
  41. Résultat n°41

    Selles

    Date

    1815-1876

    Cote

    2 M 776

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Selles
  42. Résultat n°42

    Jouveaux

    Date

    1813-1876

    Cote

    2 M 510

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Jouveaux
  43. Résultat n°43

    Bois-Normand

    Date

    1806-1876

    Cote

    2 M 231

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Bois-Normand
  44. Résultat n°44

    Vatteville

    Date

    1814-1876

    Cote

    2 M 829

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Vatteville
  45. Résultat n°45

    Nonancourt

    Date

    1807-1878

    Cote

    2 M 594

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Nonancourt
  46. Résultat n°46

    Martainville-en-Lieuvin

    Date

    1807-1876

    Cote

    2 M 549

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Martainville-en-Lieuvin
  47. Résultat n°47

    Fontaine-l'Abbé 1808-1875 (Camfleur-Courcelles) an X-1832

    Cote

    2 M 406

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Fontaine-l'Abbé 1808-1875 (Camfleur-Courcelles) an...
  48. Résultat n°48

    Panilleuse

    Date

    an XIV-1876

    Cote

    2 M 605

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Panilleuse
  49. Résultat n°49

    Cesseville

    Date

    1815-1874

    Cote

    2 M 291

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Cesseville
  50. Résultat n°50

    Cantiers

    Date

    1806-1876

    Cote

    2 M 284

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Cantiers
  51. Résultat n°51

    Saint-Aubin-sur-Quillebeuf

    Date

    1807-1876

    Cote

    2 M 674

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Saint-Aubin-sur-Quillebeuf
  52. Résultat n°52

    Ecardenville-la-Campagne

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 365

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Ecardenville-la-Campagne
  53. Résultat n°53

    Etreville

    Date

    1815-1876

    Cote

    2 M 382

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Etreville
  54. Résultat n°54

    Trinité-de-Thouberville (la)

    Date

    1807-1876

    Cote

    2 M 816

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Trinité-de-Thouberville (la)
  55. Résultat n°55

    décembre 1830-janvier 1832 ; listes de maires et adjoints de 1825 à 1830.

    Date

    1825-1832

    Cote

    2 M 150

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints...
    • Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28...
    • décembre 1830-janvier 1832 ; listes de maires et adjoints...
  56. Résultat n°56

    Beaumesnil 1806-1878 (Pierre-Ronde) 1808-1822

    Cote

    2 M 205

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Beaumesnil 1806-1878 (Pierre-Ronde) 1808-1822
  57. Résultat n°57

    Houlbec-près-le-Gros-Theil

    Date

    1815-1876

    Cote

    2 M 497

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Houlbec-près-le-Gros-Theil
  58. Résultat n°58

    Vascœuil

    Date

    1815-1876

    Cote

    2 M 828

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Vascœuil
  59. Résultat n°59

    Bosc-Regnoult-en-Roumois (le)

    Date

    1815-1876

    Cote

    2 M 244

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Bosc-Regnoult-en-Roumois (le)
  60. Résultat n°60

    Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance et listes de candidats ; listes de maires nommés.

    Date

    1831-1833

    Cote

    2 M 112

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Loi du 21 mars 1831
    • Maires et adjoints nommés en exécution de la loi du...
    • Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance...
  61. Résultat n°61

    Champ-Dolent

    Date

    1806-1876

    Cote

    2 M 297

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Champ-Dolent
  62. Résultat n°62

    Maires et adjoints nommés par l'Empereur : correspondance et états de propositions ; décrets de nomination.

    Date

    1865

    Cote

    2 M 136

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Second Empire. - Loi du 5 mai 1855
    • Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1865)
    • Maires et adjoints nommés par l'Empereur : correspondance...
  63. Résultat n°63

    Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, par arrondissements.

    Date

    an XII

    Cote

    2 M 8

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres,...
  64. Résultat n°64

    Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : correspondance et listes de propositions.

    Date

    juillet 1830-mars 1831

    Cote

    2 M 109

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet (Jusqu'à la loi du 21 mars 1831)
    • Renouvellement des maires, adjoints et conseillers...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
  65. Résultat n°65

    Chamblac (le)

    Date

    an X-1876

    Cote

    2 M 294

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Chamblac (le)
  66. Résultat n°66

    Barville

    Date

    1807-1876

    Cote

    2 M 198

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Barville
  67. Résultat n°67

    Brétigny

    Date

    1808-1874

    Cote

    2 M 269

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Brétigny
  68. Résultat n°68

    Ajou

    Date

    1808-1870

    Cote

    2 M 163

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Ajou
  69. Résultat n°69

    Illeville-sur-Montfort

    Date

    an XIV-1876

    Cote

    2 M 502

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Illeville-sur-Montfort
  70. Résultat n°70

    Saint-Aubin-d'Ecrosville

    Date

    1813-1876

    Cote

    2 M 667

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Saint-Aubin-d'Ecrosville
  71. Résultat n°71

    Igoville

    Date

    1815-1876

    Cote

    2 M 501

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Igoville
  72. Résultat n°72

    Tourneville

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 808

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Tourneville
  73. Résultat n°73

    Saint-Vigor

    Date

    1806-1876

    Cote

    2 M 767

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Saint-Vigor
  74. Résultat n°74

    Saint-Aubin-le-Guichard

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 671

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Saint-Aubin-le-Guichard
  75. Résultat n°75

    Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, listes de propositions et listes des maires et adjoints des arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer.

    Date

    1846-1847

    Cote

    2 M 125

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Loi du 21 mars 1831
    • Renouvellement triennal des maires et adjoints (1846)
    • Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance,...
  76. Résultat n°76

    Louviers

    Date

    1853

    Cote

    2 M 23

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres,...
    • Louviers
  77. Résultat n°77

    Fidelaire (le)

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 397

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Fidelaire (le)
  78. Résultat n°78

    Bretagnolles

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 267

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Bretagnolles
  79. Résultat n°79

    Morainville-près-Lieurey

    Date

    1806-1876

    Cote

    2 M 572

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Morainville-près-Lieurey
  80. Résultat n°80

    Rouge-Perriers

    Date

    1808-1876

    Cote

    2 M 654

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
    • Rouge-Perriers