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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1905-1911

    Cote

    4Y/15/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Mobilier, fournitures, adjudications, marchés
    • 1905-1911
  2. Résultat n°2

    Budgets

    Date

    1906-1927

    Cote

    6Y/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons départementales
    • Comptabilité
    • Budgets
  3. Résultat n°3

    A-Be

    Date

    1870-1918

    Cote

    4Y/11/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Correspondance relative aux placements, transferts,...
    • A-Be
  4. Résultat n°4

    1802-1845

    Date

    1802-1845

    Cote

    6Y/1/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons départementales
    • Circulaires et instructions
    • 1802-1845
  5. Résultat n°5

    Travaux

    Date

    1862-1889

    Cote

    4Y/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Travaux
  6. Résultat n°6

    Enregistrement des correspondances

    Date

    1816-1817

    Cote

    8Y/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Dépôts de mendicité
    • Dépôt de mendicité de l'Eure
    • Enregistrement des correspondances
  7. Résultat n°7

    Registre des ordonnances

    Date

    1814-1817

    Cote

    8Y/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Dépôts de mendicité
    • Dépôt de mendicité de l'Eure
    • Registre des ordonnances
  8. Résultat n°8

    Etat du registre d'écrou des militaires détenus et des prisonniers pour dettes à la maison d'arrêt de Conches

    Date

    1814-1833

    Cote

    6Y/10/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons départementales
    • Détenus
    • Etat du registre d'écrou des militaires détenus et...
  9. Résultat n°9

    Correspondance et affaires diverses

    Date

    1844-1936

    Cote

    6Y/3/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons départementales
    • Personnel
    • Correspondance et affaires diverses
  10. Résultat n°10

    1882-1904

    Cote

    4Y/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Correspondance avec le ministère de l'intérieur
    • 1882-1904
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, affaires générales, délibérations, rapports, procès-verbaux et correspondance relatives aux maisons d'arrêt d'Evreux, Pont-Audemer, Louviers, Bernay et Les Andelys

    Date

    1812-1913

    Cote

    6Y/4/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons départementales
    • Commission de surveillance
    • Fonctionnement, affaires générales, délibérations,...
  12. Résultat n°12

    Immeubles, acquisitions, locations

    Date

    1832-1910

    Cote

    4Y/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Immeubles, acquisitions, locations
  13. Résultat n°13

    Budgets et comptes et comptabilité mensuelle du produit du travail des détenus et des produits accessoires

    Date

    1921-1925

    Cote

    4Y/20/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes et comptabilité mensuelle du produit...
  14. Résultat n°14

    Comptabilité du greffier

    Date

    1899-1913

    Cote

    4Y/20/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Budgets et comptes
    • Comptabilité du greffier
  15. Résultat n°15

    Détenus, interdits de séjour, liberté conditionnelle, dossiers individuels

    Date

    1843-1919

    Cote

    1Y/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons
    • Détenus, interdits de séjour, liberté conditionnelle,...
  16. Résultat n°16

    Correspondances et autorisations pour dépenses

    Date

    1860-1932

    Cote

    6Y/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons départementales
    • Comptabilité
    • Correspondances et autorisations pour dépenses
  17. Résultat n°17

    Personnel, médaille pénitentiaire

    Date

    1896-1939

    Cote

    1Y/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons
    • Personnel, médaille pénitentiaire
  18. Résultat n°18

    Constitution et décisions relatives aux maisons d'arrêt de Pont-Audemer, Louviers, Bernay et Les Andelys

    Date

    1931-1956

    Cote

    6Y/4/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons départementales
    • Commission de surveillance
    • Constitution et décisions relatives aux maisons d'arrêt...
  19. Résultat n°19

    E-F

    Date

    1870-1918

    Cote

    4Y/11/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Correspondance relative aux placements, transferts,...
    • E-F
  20. Résultat n°20

    1812

    Date

    1811-1816

    Cote

    8Y/4/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Dépôts de mendicité
    • Dépôt de mendicité de l'Eure
    • Comptes d'administration
    • 1812