125 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1905-1911

    Cote

    4Y/15/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Mobilier, fournitures, adjudications, marchés
    • 1905-1911
  2. Résultat n°2

    Budgets

    Date

    1906-1927

    Cote

    6Y/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons départementales
    • Comptabilité
    • Budgets
  3. Résultat n°3

    A-Be

    Date

    1870-1918

    Cote

    4Y/11/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Correspondance relative aux placements, transferts,...
    • A-Be
  4. Résultat n°4

    1802-1845

    Date

    1802-1845

    Cote

    6Y/1/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons départementales
    • Circulaires et instructions
    • 1802-1845
  5. Résultat n°5

    Travaux

    Date

    1862-1889

    Cote

    4Y/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Travaux
  6. Résultat n°6

    Enregistrement des correspondances

    Date

    1816-1817

    Cote

    8Y/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Dépôts de mendicité
    • Dépôt de mendicité de l'Eure
    • Enregistrement des correspondances
  7. Résultat n°7

    Registre des ordonnances

    Date

    1814-1817

    Cote

    8Y/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Dépôts de mendicité
    • Dépôt de mendicité de l'Eure
    • Registre des ordonnances
  8. Résultat n°8

    Etat du registre d'écrou des militaires détenus et des prisonniers pour dettes à la maison d'arrêt de Conches

    Date

    1814-1833

    Cote

    6Y/10/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons départementales
    • Détenus
    • Etat du registre d'écrou des militaires détenus et...
  9. Résultat n°9

    Correspondance et affaires diverses

    Date

    1844-1936

    Cote

    6Y/3/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons départementales
    • Personnel
    • Correspondance et affaires diverses
  10. Résultat n°10

    1882-1904

    Cote

    4Y/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Correspondance avec le ministère de l'intérieur
    • 1882-1904
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, affaires générales, délibérations, rapports, procès-verbaux et correspondance relatives aux maisons d'arrêt d'Evreux, Pont-Audemer, Louviers, Bernay et Les Andelys

    Date

    1812-1913

    Cote

    6Y/4/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons départementales
    • Commission de surveillance
    • Fonctionnement, affaires générales, délibérations,...
  12. Résultat n°12

    Immeubles, acquisitions, locations

    Date

    1832-1910

    Cote

    4Y/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Immeubles, acquisitions, locations
  13. Résultat n°13

    Budgets et comptes et comptabilité mensuelle du produit du travail des détenus et des produits accessoires

    Date

    1921-1925

    Cote

    4Y/20/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes et comptabilité mensuelle du produit...
  14. Résultat n°14

    Comptabilité du greffier

    Date

    1899-1913

    Cote

    4Y/20/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Budgets et comptes
    • Comptabilité du greffier
  15. Résultat n°15

    Détenus, interdits de séjour, liberté conditionnelle, dossiers individuels

    Date

    1843-1919

    Cote

    1Y/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons
    • Détenus, interdits de séjour, liberté conditionnelle,...
  16. Résultat n°16

    Correspondances et autorisations pour dépenses

    Date

    1860-1932

    Cote

    6Y/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons départementales
    • Comptabilité
    • Correspondances et autorisations pour dépenses
  17. Résultat n°17

    Personnel, médaille pénitentiaire

    Date

    1896-1939

    Cote

    1Y/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons
    • Personnel, médaille pénitentiaire
  18. Résultat n°18

    Constitution et décisions relatives aux maisons d'arrêt de Pont-Audemer, Louviers, Bernay et Les Andelys

    Date

    1931-1956

    Cote

    6Y/4/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons départementales
    • Commission de surveillance
    • Constitution et décisions relatives aux maisons d'arrêt...
  19. Résultat n°19

    E-F

    Date

    1870-1918

    Cote

    4Y/11/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Correspondance relative aux placements, transferts,...
    • E-F
  20. Résultat n°20

    1812

    Date

    1811-1816

    Cote

    8Y/4/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Dépôts de mendicité
    • Dépôt de mendicité de l'Eure
    • Comptes d'administration
    • 1812
  21. Résultat n°21

    Evasion, transferts, décès, proposition de grâce, états nominatifs

    Date

    1836-1913

    Cote

    6Y/10/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons départementales
    • Détenus
    • Evasion, transferts, décès, proposition de grâce, états...
  22. Résultat n°22

    1810 et 1812

    Date

    1809-1817

    Cote

    8Y/4/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Dépôts de mendicité
    • Dépôt de mendicité de l'Eure
    • Comptes d'administration
    • 1810 et 1812
  23. Résultat n°23

    L-M

    Cote

    4Y/4/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Dossiers individuels de gardiens
    • L-M
  24. Résultat n°24

    L-M

    Cote

    6Y/14/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Dossiers individuels
    • L-M
  25. Résultat n°25

    Nomination des membres

    Date

    1819-1861

    Cote

    6Y/4/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons départementales
    • Commission de surveillance
    • Nomination des membres
  26. Résultat n°26

    1824-1933

    Date

    1824-1933

    Cote

    1Y/1/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons
    • Réglementation et instructions
    • 1824-1933
  27. Résultat n°27

    Bi-By

    Date

    1870-1918

    Cote

    4Y/11/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Correspondance relative aux placements, transferts,...
    • Bi-By
  28. Résultat n°28

    Etats et renseignements des jeunes détenus libérables sur la conduite

    Date

    1847-1881

    Cote

    6Y/13/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Etats et renseignements des jeunes détenus libérables...
  29. Résultat n°29

    Travaux et aliénation du domaine

    Date

    1891-1928

    Cote

    4Y/14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Travaux et aliénation du domaine
  30. Résultat n°30

    Extinction de la mendicité, enquêtes

    Date

    1833-1852

    Cote

    8Y/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Dépôts de mendicité
    • Dépôt de mendicité de l'Eure
    • Extinction de la mendicité, enquêtes
  31. Résultat n°31

    Etats des détenus militaires et marins _ Etats des avoirs des détenus décédés _ Affaires diverses

    Date

    1873-1935

    Cote

    6Y/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons départementales
    • Détenus
    • Etats des détenus militaires et marins _ Etats des...
  32. Résultat n°32

    Comptabilité du pécule et travail des détenus

    Date

    1901-1925

    Cote

    4Y/18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Comptabilité du pécule et travail des détenus
  33. Résultat n°33

    A-D

    Cote

    6Y/14/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Dossiers individuels
    • A-D
  34. Résultat n°34

    Répertoire alphabétique des admissions

    Cote

    8Y/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Dépôts de mendicité
    • Dépôt de mendicité de l'Eure
    • Répertoire alphabétique des admissions
  35. Résultat n°35

    Travail artisanat et industriel

    Date

    1872-1910

    Cote

    4Y/16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Travail artisanat et industriel
  36. Résultat n°36

    Traité avec le département de l'Eure

    Date

    1847-1912

    Cote

    9Y/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Dépôts de mendicité
    • Dépôt de mendicité de Beaugency (Loiret)
    • Traité avec le département de l'Eure
  37. Résultat n°37

    1842-1852

    Date

    1842-1852

    Cote

    1Y/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons
    • Condamnés, demande de grâce
    • 1842-1852
  38. Résultat n°38

    Correspondance

    Date

    1811-1817

    Cote

    8Y/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Dépôts de mendicité
    • Dépôt de mendicité de l'Eure
    • Correspondance
  39. Résultat n°39

    Registre de condamnés destinés au bagne

    Date

    1841-1859

    Cote

    6Y/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Prisons départementales
    • Détenus
    • Registre de condamnés destinés au bagne
  40. Résultat n°40

    Vie de la colonie

    Date

    1887-1925

    Cote

    4Y/21/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)
    • Jeunes détenus
    • Colonies des Douaires
    • Vie de la colonie