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  1. Résultat n°1

    1831

    Cote

    1 M 236

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1831
  2. Résultat n°2

    1850

    Cote

    1 M 248

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde République
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1850
  3. Résultat n°3

    1833-1835

    Cote

    1 M 238

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1833-1835
  4. Résultat n°4

    1836-1837

    Cote

    1 M 239

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1836-1837
  5. Résultat n°5

    Enquêtes et correspondance relatives à des mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics : surveillance d'individus suspects, d'événements locaux de caractère politique ; propos séditieux ; disparitions d'individus ; troubles à Verneuil, Gisors ; municipalités hostiles à l'Empire (Giverny, Saint-André, Vernon) ; désertions ; armes cachées dans le château de Broglie à Chambrais.

    Date

    avril-juillet 1815

    Cote

    1 M 216

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Cent Jours
    • Enquêtes et correspondance relatives à des mesures...
  6. Résultat n°6

    Surveillance des officiers retraités, en demi-solde ou licenciés : correspondance, états nominatifs, enquêtes (moralité, activités).

    Date

    1815-1820

    Cote

    1 M 234

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Surveillance des officiers retraités, en demi-solde...
  7. Résultat n°7

    1838

    Cote

    1 M 240

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1838
  8. Résultat n°8

    1880-1883

    Cote

    1 M 258

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales,...
    • 1880-1883
  9. Résultat n°9

    Surveillance des fonctionnaires : enquêtes sur les directeurs des postes aux lettres et aux chevaux, les employés à la régie des impositions indirectes, les percepteurs et les juges de paix ; états nominatifs.

    Date

    1815-1817

    Cote

    1 M 233

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Surveillance des fonctionnaires : enquêtes sur les...
  10. Résultat n°10

    1826

    Cote

    1 M 228

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1826
  11. Résultat n°11

    1853-1855

    Cote

    1 M 251

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Second Empire
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1853-1855
  12. Résultat n°12

    Pièces relatives aux officiers royaux. Licenciement de la Maison militaire du Roi, volontaires royaux, prestations de serment des officiers de la Maison du comte de Lille : circulaires, instructions, correspondance, rapports et états des officiers royaux du département.

    Date

    avril-juin 1815

    Cote

    1 M 215

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Cent Jours
    • Pièces relatives aux officiers royaux. Licenciement...
  13. Résultat n°13

    juillet-décembre 1815

    Cote

    1 M 217

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • juillet-décembre 1815
  14. Résultat n°14

    1852

    Cote

    1 M 250

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde République
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1852
  15. Résultat n°15

    Ligue des contribuables et Fédération nationale des contribuables.

    Date

    1930-1936

    Cote

    1 M 266

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Manifestations sociales diverses
    • Ligue des contribuables et Fédération nationale des...
  16. Résultat n°16

    1830

    Cote

    1 M 235

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1830
  17. Résultat n°17

    1821

    Cote

    1 M 223

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1821
  18. Résultat n°18

    1822

    Cote

    1 M 224

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1822
  19. Résultat n°19

    1817

    Cote

    1 M 219

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1817
  20. Résultat n°20

    Manifestations sociales diverses : protestations et meeting des agriculteurs (1932-1933) ; journée de grève organisée par les fonctionnaires (janvier 1933) ; protestations contre les projets fiscaux (1932-1933) ; congrès des chômeurs à Paris (2, 3, 4 mars 1933) ; chômage à Ezy (1934) ; manifestation agricole aux Andelys (oct. 1934) ; fête sportive de la jeunesse (20 juin 1937).

    Date

    1932-1937

    Cote

    1 M 267

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Manifestations sociales diverses : protestations et...
  21. Résultat n°21

    Enquêtes et correspondance relative à la surveillance d'individus suspects.

    Date

    1896-1938

    Cote

    1 M 263

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Enquêtes et correspondance relative à la surveillance...
  22. Résultat n°22

    1877

    Cote

    1 M 256

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales,...
    • 1877
  23. Résultat n°23

    1878-1879

    Cote

    1 M 257

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales,...
    • 1878-1879
  24. Résultat n°24

    (1863 et 1865)

    Date

    1863-1865

    Cote

    1 M 253

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Second Empire
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • (1863 et 1865)
  25. Résultat n°25

    1848

    Cote

    1 M 246

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde République
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1848
  26. Résultat n°26

    1823

    Cote

    1 M 225

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1823
  27. Résultat n°27

    1819

    Cote

    1 M 221

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1819
  28. Résultat n°28

    1832

    Cote

    1 M 237

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1832
  29. Résultat n°29

    Minutes de lettres adressées à la police et gendarmerie

    Date

    an VIII-1806

    Cote

    1 M 211

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Consulat et Empire
    • Minutes de lettres préfectorales relatives au contrôle...
    • Minutes de lettres adressées à la police et gendarmerie
  30. Résultat n°30

    Correspondance préfectorale adressée à des fonctionnaires de tous ordres.

    Date

    an VIII-1814

    Cote

    1 M 212

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Consulat et Empire
    • Minutes de lettres préfectorales relatives au contrôle...
    • Correspondance préfectorale adressée à des fonctionnaires...
  31. Résultat n°31

    Rapports et correspondance concernant l'état de l'opinion publique à la suite du rétablissement de l'Empire : surveillance de certains individus et des ecclésiastiques.

    Date

    mars-avril 1815

    Cote

    1 M 214

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Cent Jours
    • Rapports et correspondance concernant l'état de l'opinion...
  32. Résultat n°32

    1842

    Cote

    1 M 243

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1842
  33. Résultat n°33

    1851

    Cote

    1 M 249

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde République
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1851
  34. Résultat n°34

    1856-1862

    Cote

    1 M 252

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Second Empire
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1856-1862
  35. Résultat n°35

    1888

    Cote

    1 M 260

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales,...
    • 1888
  36. Résultat n°36

    Manifestations sociales. Journées du Premier Mai : rapports adressés au préfet par les commissaires de police, le commissaire spécial et le commandant de gendarmerie ; minutes de rapports adressés par le préfet au ministre de l'Intérieur.

    Date

    1905-1940

    Cote

    1 M 264

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Manifestations sociales. Journées du Premier Mai :...
  37. Résultat n°37

    Affaire Mathurin Bruneau, détenu à Gaillon : tentative d'évasion, correspondance, rapports, surveillance de ses proches.

    Date

    1818-1823

    Cote

    1 M 232

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • Affaire Mathurin Bruneau, détenu à Gaillon : tentative...
  38. Résultat n°38

    1816

    Cote

    1 M 218

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1816
  39. Résultat n°39

    1868-1870

    Cote

    1 M 254

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Second Empire
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1868-1870
  40. Résultat n°40

    1818

    Cote

    1 M 220

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1818
  41. Résultat n°41

    1825

    Cote

    1 M 227

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1825
  42. Résultat n°42

    1889-1890

    Cote

    1 M 261

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales,...
    • 1889-1890
  43. Résultat n°43

    Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives à des mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département.

    Date

    1814-1815

    Cote

    1 M 213

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Première Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
  44. Résultat n°44

    Correspondance ministérielle relative à des mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics : police générale du pays et en particulier des côtes normandes fréquentées par les flottes ennemies frappées d'embargo ; surveillance d'individus suspects soupçonnés d'espionnage, de brigandage ; surveillance de l'opinion, de la presse et de la moralité publique.

    Date

    an VIII-1813

    Cote

    1 M 210

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Consulat et Empire
    • Correspondance ministérielle relative à des mesures...
  45. Résultat n°45

    1843-1845

    Cote

    1 M 244

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1843-1845
  46. Résultat n°46

    1885-1887

    Cote

    1 M 259

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales,...
    • 1885-1887
  47. Résultat n°47

    1841

    Cote

    1 M 242

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1841
  48. Résultat n°48

    1849

    Cote

    1 M 247

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde République
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1849
  49. Résultat n°49

    1829-juin 1830

    Cote

    1 M 231

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1829-juin 1830
  50. Résultat n°50

    1846-1847

    Cote

    1 M 245

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1846-1847
  51. Résultat n°51

    1891-1895

    Cote

    1 M 262

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales,...
    • 1891-1895
  52. Résultat n°52

    1820

    Cote

    1 M 222

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1820
  53. Résultat n°53

    1827

    Cote

    1 M 229

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1827
  54. Résultat n°54

    Protestation contre la loi sur les Assurances sociales.

    Date

    1930-1933

    Cote

    1 M 265

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Manifestations sociales diverses
    • Protestation contre la loi sur les Assurances sociales.
  55. Résultat n°55

    1839-1840

    Date

    1839-1840

    Cote

    1 M 241

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1839-1840
  56. Résultat n°56

    1828

    Cote

    1 M 230

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1828
  57. Résultat n°57

    1824

    Cote

    1 M 226

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1824
  58. Résultat n°58

    1871-1876

    Cote

    1 M 255

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales,...
    • 1871-1876