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  1. Résultat n°1

    1831

    Cote

    1 M 236

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1831
  2. Résultat n°2

    1850

    Cote

    1 M 248

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde République
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1850
  3. Résultat n°3

    1833-1835

    Cote

    1 M 238

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1833-1835
  4. Résultat n°4

    1836-1837

    Cote

    1 M 239

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1836-1837
  5. Résultat n°5

    Enquêtes et correspondance relatives à des mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics : surveillance d'individus suspects, d'événements locaux de caractère politique ; propos séditieux ; disparitions d'individus ; troubles à Verneuil, Gisors ; municipalités hostiles à l'Empire (Giverny, Saint-André, Vernon) ; désertions ; armes cachées dans le château de Broglie à Chambrais.

    Date

    avril-juillet 1815

    Cote

    1 M 216

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Cent Jours
    • Enquêtes et correspondance relatives à des mesures...
  6. Résultat n°6

    Surveillance des officiers retraités, en demi-solde ou licenciés : correspondance, états nominatifs, enquêtes (moralité, activités).

    Date

    1815-1820

    Cote

    1 M 234

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Surveillance des officiers retraités, en demi-solde...
  7. Résultat n°7

    1838

    Cote

    1 M 240

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1838
  8. Résultat n°8

    1880-1883

    Cote

    1 M 258

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales,...
    • 1880-1883
  9. Résultat n°9

    Surveillance des fonctionnaires : enquêtes sur les directeurs des postes aux lettres et aux chevaux, les employés à la régie des impositions indirectes, les percepteurs et les juges de paix ; états nominatifs.

    Date

    1815-1817

    Cote

    1 M 233

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Surveillance des fonctionnaires : enquêtes sur les...
  10. Résultat n°10

    1826

    Cote

    1 M 228

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1826
  11. Résultat n°11

    1853-1855

    Cote

    1 M 251

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Second Empire
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1853-1855
  12. Résultat n°12

    Pièces relatives aux officiers royaux. Licenciement de la Maison militaire du Roi, volontaires royaux, prestations de serment des officiers de la Maison du comte de Lille : circulaires, instructions, correspondance, rapports et états des officiers royaux du département.

    Date

    avril-juin 1815

    Cote

    1 M 215

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Cent Jours
    • Pièces relatives aux officiers royaux. Licenciement...
  13. Résultat n°13

    juillet-décembre 1815

    Cote

    1 M 217

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • juillet-décembre 1815
  14. Résultat n°14

    1852

    Cote

    1 M 250

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde République
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1852
  15. Résultat n°15

    Ligue des contribuables et Fédération nationale des contribuables.

    Date

    1930-1936

    Cote

    1 M 266

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Manifestations sociales diverses
    • Ligue des contribuables et Fédération nationale des...
  16. Résultat n°16

    1830

    Cote

    1 M 235

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1830
  17. Résultat n°17

    1821

    Cote

    1 M 223

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1821
  18. Résultat n°18

    1822

    Cote

    1 M 224

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1822
  19. Résultat n°19

    1817

    Cote

    1 M 219

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Seconde Restauration
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1817
  20. Résultat n°20

    Manifestations sociales diverses : protestations et meeting des agriculteurs (1932-1933) ; journée de grève organisée par les fonctionnaires (janvier 1933) ; protestations contre les projets fiscaux (1932-1933) ; congrès des chômeurs à Paris (2, 3, 4 mars 1933) ; chômage à Ezy (1934) ; manifestation agricole aux Andelys (oct. 1934) ; fête sportive de la jeunesse (20 juin 1937).

    Date

    1932-1937

    Cote

    1 M 267

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Manifestations sociales diverses : protestations et...