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Résultat n°1

Organisation du commerce de la boulangerie à Evreux.

Date

an IX-1854

Cote

6 M 763

Résultat n°2

Cartes de pains : instructions et correspondance.

Date

1920-1921

Cote

6 M 856

Résultat n°3

1863-1903

Date

-

Cote

6 M 772

Résultat n°4

1854-1862

Date

-

Cote

6 M 768

Résultat n°5

Etats récapitulatifs des sommes attribuées pour le remboursement de tickets de pain.

Date

1921

Cote

6 M 855

Résultat n°6

Etats des tickets de pain par communes (Aclou-Routot).

Date

1919-1921

Cote

6 M 854

Résultat n°7

1915-1923

Date

-

Cote

6 M 773

Résultat n°8

Cours fournis hebdomadairement par la municipalité des Andelys

Date

1926-1933

Cote

6 M 759

Résultat n°9

Correspondance ministérielle

Date

1924-1933

Cote

6 M 774

Résultat n°10

1852-1861

Date

-

Cote

6 M 770

Résultat n°11

Correspondance préfectorale avec les sous-préfets, maires, syndicats des boulangers et commissaires de police

Date

1923-1929

Cote

6 M 775

Résultat n°12

Correspondance ministérielle relative à l'approvisionnement de réserve et à la taxe du pain.

Date

1816-1822

Cote

6 M 764

Résultat n°13

Etats des approvisionnements de réserve des boulangers des principales villes du département ; correspondance relative à la taxe du pain : Bernay (1818-1844), Evreux (1813-1848), Louviers (1817-1846), Pont-Audemer (1817-1845), Verneuil (1830-1834) et Vernon (1810-1847).

Date

1810-1848

Cote

6 M 765

Résultat n°14

Commerce de la boulangerie : arrêtés municipaux de taxation (1922-1931) ; barèmes (1924-1937) ; primes de panification (1921-1939) ; recours des boulangers contre la taxation (1922-1933).

Date

1921-1933

Cote

6 M 777

Résultat n°15

Pain : cartes d'alimentation et carnets de pain (application du décret du 3 août 1917 réglementant le régime de la boulangerie et la consommation du pain).

Date

1917-1919

Cote

6 M 853

Résultat n°16

1849-1857

Date

-

Cote

6 M 769

Résultat n°17

Correspondance préfectorale avec les sous-préfets, maires, syndicats des boulangers et commissaires de police

Date

1930-1940

Cote

6 M 776

Résultat n°18

Echanges pain-farine : réglementation, correspondance.

Date

1934-1940

Cote

6 M 779

Résultat n°19

Cours des blés, farines et pain fournis par la Direction des services agricoles

Date

1933-1936

Cote

6 M 760

Résultat n°20

Enregistrement des cartes de pain.

Date

1920-1921

Cote

6 M 857